{"id":18450,"date":"2010-11-16T17:55:07","date_gmt":"2010-11-16T16:55:07","guid":{"rendered":"http:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/?p=18450"},"modified":"2013-01-02T14:56:53","modified_gmt":"2013-01-02T13:56:53","slug":"comment-furent-autorises-les-paris-sur-les-fluctuations-de-prix-v-ce-quil-convient-de-faire-maintenant","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/2010\/11\/16\/comment-furent-autorises-les-paris-sur-les-fluctuations-de-prix-v-ce-quil-convient-de-faire-maintenant\/","title":{"rendered":"COMMENT FURENT AUTORISES LES PARIS SUR LES FLUCTUATIONS DE PRIX (V) CE QU\u2019IL CONVIENT DE FAIRE MAINTENANT<\/b>"},"content":{"rendered":"

J\u2019ai attendu de disposer d\u2019un texte complet sur l\u2019exception de jeu<\/em> avant de vous le proposer en cinq livraisons. Certains de vos commentaires relatifs aux \u00e9pisodes pr\u00e9c\u00e9dents du feuilleton m\u2019encouragent \u00e0 modifier mon texte, et tout particuli\u00e8rement la pr\u00e9sente conclusion. J\u2019ai cependant pr\u00e9f\u00e9r\u00e9 \u2013 avant d\u2019introduire le moindre changement \u2013 vous pr\u00e9senter le texte entier dans sa r\u00e9daction originale. Cette partie V d\u00e9bouchera donc sur une version r\u00e9vis\u00e9e qui int\u00e9grera toutes vos observations, y compris celles que vous ne manquerez pas de faire \u00e0 son propos.<\/p><\/blockquote>\n

Je rappelle que l\u2019article 421 du code p\u00e9nal abrog\u00e9 le 28 mars 1885 d\u00e9clarait que\u00a0: \u00ab\u00a0Les paris qui auraient \u00e9t\u00e9 faits sur la hausse ou la baisse des effets publics seront punis des peines port\u00e9es par l\u2019art. 419\u00a0\u00bb.<\/span><\/p>\n

Les paris sur les fluctuations de prix \u00e9taient donc interdits en France jusqu\u2019\u00e0 cette \u00e9poque.<\/p>\n

L\u2019article 422 stipulait lui : \u00ab\u00a0Sera r\u00e9put\u00e9 pari de ce genre, toute convention de vendre ou de livrer des effets publics qui ne seront pas prouv\u00e9s par le vendeur avoir exist\u00e9 \u00e0 sa disposition au temps de la convention, ou avoir d\u00fb s\u2019y trouver au moment de la livraison\u00a0\u00bb.<\/p>\n

\u00c9tait vis\u00e9e, la vente \u00e0 d\u00e9couvert<\/em> au sens de l\u2019\u00e9poque, \u00e0 savoir, la vente d\u2019un bien par quiconque n\u2019en est pas le propri\u00e9taire au moment de la vente. Une des implications de l\u2019article 422 est que les march\u00e9s \u00e0 terme en France sont interdits de fait aux sp\u00e9culateurs qui, contrairement \u00e0 ceux que l\u2019on appelle en fran\u00e7ais les \u00ab\u00a0n\u00e9gociants\u00a0\u00bb (en anglais\u00a0: commercials<\/em>), ne sont pas susceptibles soit de livrer, soit de prendre livraison du produit sur lequel porte le march\u00e9.<\/p>\n

L\u2019article 422 constate que le non-n\u00e9gociant sur un march\u00e9 \u00e0 terme est un simple parieur \u00ab\u00a0sur la hausse ou la baisse\u00a0\u00bb, or, l\u2019article 421 d\u00e9clare\u00a0: \u00ab\u00a0Les paris qui auraient \u00e9t\u00e9 faits sur la hausse ou la baisse des effets publics seront punis\u2026\u00a0\u00bb.<\/p>\n

Ces deux articles du Code p\u00e9nal abrog\u00e9s en 1885, en punissant les paris sur les fluctuations de prix \u2013 et en particulier ceux qui ont pour cadre les march\u00e9 \u00e0 terme \u2013 allaient donc bien au-del\u00e0 de l\u2019esprit de l\u2019exception de jeu<\/em> telle qu\u2019elle est formul\u00e9e dans l\u2019article 1965 du Code civil et qui affirme, je le rappelle, que <\/em>\u00ab\u00a0La loi n’accorde aucune action pour une dette de jeu ou pour le paiement d’un pari\u00a0\u00bb.<\/em><\/p>\n

Suffirait-il alors de remettre en vigueur ces articles 421 et 422 pour interdire les paris sur les fluctuations de prix et rendre les march\u00e9s \u00e0 terme aux seuls n\u00e9gociants\u00a0? Probablement oui, mais qu\u2019en serait-il alors des pr\u00e9occupations qui avaient pr\u00e9cis\u00e9ment conduit \u00e0 leur abrogation\u00a0?<\/p>\n

<\/em><\/p>\n

Comme on l\u2019a vu, la question de la l\u00e9gitimit\u00e9 des march\u00e9s \u00e0 terme au XIXe<\/sup> si\u00e8cle \u00e9tait vici\u00e9e par des consid\u00e9rations dont nous savons aujourd\u2019hui qu\u2019elles sont annexes mais qu\u2019il n\u2019\u00e9tait pas possible \u00e0 l\u2019\u00e9poque de d\u00e9brouiller\u00a0:\u00a0paris, vente \u00e0 d\u00e9couvert et \u00ab\u00a0paiement des diff\u00e9rences\u00a0\u00bb.<\/p>\n

Mollien, ministre des finances de Napol\u00e9on y voyait d\u00e9j\u00e0 tr\u00e8s clair puisqu\u2019il aurait dit au cours d\u2019une conversation avec l\u2019Empereur dont j\u2019ai d\u00e9j\u00e0 cit\u00e9 un extrait<\/a> :<\/p>\n

\u00ab\u00a0\u00ab\u00a0Quant aux march\u00e9s \u00e0 terme qui se font \u00e0 la Bourse, ajouta M. Mollien dans le cours de cette conversation, c\u2019est \u00e0 tort qu\u2019on les repousse au nom de la l\u00e9gislation et de la morale\u00a0; je crois avoir prouv\u00e9 que la morale ne s\u2019y opposait pas, et j\u2019oppose \u00e0 la l\u00e9gislation qui les proscrit, et qui se r\u00e9duit \u00e0 un arr\u00eat de circonstance rendu en 1786, que cet arr\u00eat n\u2019a jamais \u00e9t\u00e9 ni ex\u00e9cut\u00e9 ni ex\u00e9cutable. Ceux qui condamnent la vente et l\u2019achat, sous cette forme, des effets publics oublient que les plus importantes, les plus n\u00e9cessaires transactions sociales consistent en march\u00e9s de ce genre. [\u2026] L\u2019objection commune contre les march\u00e9s \u00e0 terme faits \u00e0 la Bourse, et qui est fond\u00e9e sur ce qu\u2019on ne peut pas vendre ce qu\u2019on ne poss\u00e8de pas, et que la loi ne peut pas reconna\u00eetre un march\u00e9 qui n\u2019aurait pas d\u00fb \u00eatre fait, il est au fond qu\u2019une p\u00e9tition de principes\u00a0; il me semble que la loi ne doit pas d\u00e9fendre ce qu\u2019elle ne peut pas punir, et bien moins encore ce qu\u2019elle est r\u00e9duite \u00e0 tol\u00e9rer. Elle ne doit pas interdire \u00e0 la Bourse de Paris un mode de transaction accr\u00e9dit\u00e9 par un long usage \u00e0 Londres, \u00e0 Amsterdam, et qui s\u2019est plus particuli\u00e8rement introduit dans nos habitudes, en cons\u00e9quence des changements survenus dans le r\u00e9gime de notre dette publique. Cette derni\u00e8re consid\u00e9ration affaiblit encore l\u2019importance qu\u2019on pourrait attacher \u00e0 l\u2019arr\u00eat du conseil de 1786. Je ne pr\u00e9tends pas conclure que les march\u00e9s \u00e0 terme sont exempts d\u2019abus; c\u2019est pour que ces abus soient r\u00e9prim\u00e9s que je demande que les contractants soient jug\u00e9s selon la loi commune des contrats\u00a0\u00bb\u00a0\u00bb (Chevalier 1856).<\/p><\/blockquote>\n

La confusion d\u00e9coule du fait que sur un march\u00e9 \u00e0 terme la vente a lieu aujourd\u2019hui d\u2019un produit, titres ou marchandise, qui ne seront livr\u00e9s qu\u2019ult\u00e9rieurement. La premi\u00e8re source de confusion provient du fait que la livraison n\u2019intervenant pas au moment o\u00f9 le contrat est pass\u00e9, il n\u2019y a aucune n\u00e9cessit\u00e9 que le vendeur dispose du produit au moment o\u00f9 il le vend, au contraire de la vente au comptant o\u00f9 la livraison est imm\u00e9diate. \u00c0 moins donc qu\u2019il ne soit exig\u00e9 \u2013 par exemple par la chambre de compensation d\u2019un march\u00e9 organis\u00e9 \u2013 que le vendeur apporte la preuve qu\u2019il est propri\u00e9taire, ou en tout cas en possession, des effets vendus, la vente sur un march\u00e9 \u00e0 terme peut a priori se faire \u00ab\u00a0\u00e0 d\u00e9couvert\u00a0\u00bb, c\u2019est-\u00e0-dire sans que le vendeur ne poss\u00e8de les titres ou la marchandise vendue.<\/p>\n

Mais cette question de la possession est distincte de celle de la livraison \u2013 ce qui \u00e9tait sans doute per\u00e7u \u00e0 l\u2019\u00e9poque mais n\u2019\u00e9tait pas clairement formul\u00e9 \u2013 puisqu\u2019il existe deux possibilit\u00e9s selon que le vendeur est en r\u00e9alit\u00e9 n\u00e9gociant ou sp\u00e9culateur\u00a0: si le vendeur est n\u00e9gociant, qu\u2019il soit en possession de la marchandise ou non au moment de la vente \u00e0 terme est en r\u00e9alit\u00e9 indiff\u00e9rent puisque son intention est de disposer de la marchandise au moment de la livraison pour pouvoir pr\u00e9cis\u00e9ment la livrer\u00a0; si le vendeur est au contraire sp\u00e9culateur, il ne dispose pas de la marchandise au moment o\u00f9 il la vend et il est avantageux pour lui que le r\u00e8glement ait lieu non pas en nature mais en esp\u00e8ces, par le paiement des diff\u00e9rences<\/em>, \u00e0 charge pour l\u2019acheteur s\u2019il est lui n\u00e9gociant de se faire livrer ce jour-l\u00e0 ailleurs et par une autre source, le prix qui lui est r\u00e9clam\u00e9 par cette autre source lui \u00e9tant alors indiff\u00e9rent puisque le paiement des diff\u00e9rences<\/em> lui permet pr\u00e9cis\u00e9ment de r\u00e9gler au prix comptant du jour.<\/p>\n

Ce qui n\u2019\u00e9tait donc apparemment pas clairement per\u00e7u au XIXe<\/sup> si\u00e8cle, c\u2019est qu\u2019un march\u00e9 \u00e0 terme ne pose n\u00e9cessairement ni la question du pari, ni celle de la vente \u00e0 d\u00e9couvert<\/em>, ni celle du paiement des diff\u00e9rences <\/em>: elle ne pose ces questions que si elle met en pr\u00e9sence deux sp\u00e9culateurs au lieu de deux n\u00e9gociants. Bien s\u00fbr, si les n\u00e9gociants n\u2019intervenaient jamais sur ces march\u00e9s au XIXe<\/sup> si\u00e8cle mais uniquement des sp\u00e9culateurs, cette distinction \u00e9tait sans objet, et il n\u2019y aurait pas eu confusion \u00e0 l\u2019\u00e9poque mais simple ignorance d\u2019un \u00e9tat-de-fait purement th\u00e9orique.<\/p>\n

Il est donc clair que si l\u2019on appliquait \u00e0 nouveau l\u2019exception de jeu<\/em> aux op\u00e9rations financi\u00e8res, de m\u00eame que\u00a0si l\u2019on r\u00e9tablissait les articles 421 et 422 du Code p\u00e9nal, ces d\u00e9cisions n\u2019impliqueraient nullement la disparition des march\u00e9s \u00e0 terme mais simplement l\u2019interdiction aux sp\u00e9culateurs d\u2019y jouer. Le march\u00e9 \u00e0 terme serait conserv\u00e9 dans sa fonction assurantielle qui permet \u00e0 deux parties, l\u2019une vendeuse, s\u2019engageant \u00e0 livrer des titres ou de la marchandise, l\u2019autre acheteuse, s\u2019engageant elle \u00e0 prendre livraison de titres ou de marchandise, de partager le risque entre le moment o\u00f9 la vente se conclut et celui de la livraison, au niveau de prix sur lequel ils se sont mis d\u2019accord. En se fermant aux paris entre intervenants ext\u00e9rieurs au n\u00e9goce du produit sur lequel portent ces paris, les march\u00e9s \u00e0 terme tariraient \u00e0 la fois une source consid\u00e9rable de volatilit\u00e9 des prix (comme on le sait, les sp\u00e9culateurs encouragent le d\u00e9veloppement de tendances \u00e0 la hausse ou \u00e0 la baisse) et une source non moins consid\u00e9rable de risque syst\u00e9mique<\/em>.<\/p>\n

Une opposition au r\u00e9tablissement des r\u00e8gles anciennes ne viendra pas n\u00e9cessairement des sp\u00e9culateurs, elle proviendra plus probablement d\u2019acteurs s\u2019affirmant ind\u00e9pendants et neutres et susceptibles d\u2019intervenir en qualit\u00e9 d\u2019arbitre en la mati\u00e8re, \u00e0 savoir les organisateurs de ces march\u00e9s. Ceux-ci sont en r\u00e9alit\u00e9 \u00e0 la fois juge et partie puisqu\u2019ils vivent des commissions sur les op\u00e9rations qui ont lieu sur ces march\u00e9s et b\u00e9n\u00e9ficient du fait que le volume des op\u00e9rations y est important ainsi que le nombre de participants \u2013 et ceci, quelle que soit la qualit\u00e9 de ceux-ci\u00a0: n\u00e9gociants ou sp\u00e9culateurs. Historiquement, sp\u00e9culateurs et organisateurs de march\u00e9 ont leurs int\u00e9r\u00eats li\u00e9s du fait que ce sont les sp\u00e9culateurs qui organis\u00e8rent ces march\u00e9s en vue de leur propre profit.<\/p>\n

Les sp\u00e9culateurs ayant \u00e9t\u00e9 interdits, les march\u00e9s \u00e0 terme deviendraient v\u00e9ritablement d\u2019int\u00e9r\u00eat public. Les n\u00e9gociants se retrouveraient entre eux pour rendre aux march\u00e9s \u00e0 terme leurs fonctions d\u2019origine\u00a0: d\u2019interm\u00e9diation entre vendeurs de titres ou de marchandise et assurantielle en d\u00e9terminant entre eux un partage contractuel du risque entre le moment de la vente \u00e0 terme et celui de la livraison. Comme environ 80 % des intervenants sur les march\u00e9s \u00e0 terme \u00e0 l\u2019heure actuelle sont des sp\u00e9culateurs, la taille des march\u00e9s \u00e0 terme diminuerait d\u2019autant, cette diminution de taille refl\u00e9terait la disparition de la ponction qu\u2019ils op\u00e8rent aujourd\u2019hui sur l\u2019\u00ab\u00a0\u00e9conomie r\u00e9elle\u00a0\u00bb et s\u2019accompagnerait d\u2019une baisse drastique du risque syst\u00e9mique au sein de l\u2019\u00e9conomie.<\/p>\n

Ce qui vient d\u2019\u00eatre montr\u00e9 \u00e0 propos du cas des march\u00e9s \u00e0 terme, s\u2019applique de la m\u00eame mani\u00e8re \u00e0 l\u2019ensemble des produits d\u00e9riv\u00e9s quand ils sont utilis\u00e9s non dans un but de couverture<\/em>, c\u2019est-\u00e0-dire pour tirer parti de leur fonction assurantielle, mais en prenant des positions \u00ab\u00a0nues\u00a0\u00bb, c\u2019est-\u00e0-dire en vue d\u2019une sp\u00e9culation.<\/p>\n

=============<\/p>\n

Chevalier<\/a>, Michel, \u00ab\u00a0Le Comte Mollien\u00a0\u00bb,\u00a0Revue des Deux Mondes<\/a><\/em>, T.4, 1856
\nhttp:\/\/fr.wikisource.org\/wiki\/Le_Comte_Mollien<\/a><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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J\u2019ai attendu de disposer d\u2019un texte complet sur l\u2019exception de jeu<\/em> avant de vous le proposer en cinq livraisons. Certains de vos commentaires relatifs aux \u00e9pisodes pr\u00e9c\u00e9dents du feuilleton m\u2019encouragent \u00e0 modifier mon texte, et tout particuli\u00e8rement la pr\u00e9sente conclusion. J\u2019ai cependant pr\u00e9f\u00e9r\u00e9 \u2013 avant d\u2019introduire le moindre changement \u2013 vous pr\u00e9senter le texte entier […]<\/p>\n<\/blockquote>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"comment_status":"closed","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[307,18],"tags":[240,63,986,58,590],"class_list":["post-18450","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-finance","category-monde-financier","tag-interdiction-des-paris-sur-les-fluctuations-de-prix","tag-marches-a-terme","tag-paiement-de-differences","tag-produits-derives","tag-vente-a-decouvert"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/18450","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=18450"}],"version-history":[{"count":7,"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/18450\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":47877,"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/18450\/revisions\/47877"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=18450"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=18450"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=18450"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}