{"id":18851,"date":"2010-11-29T18:59:23","date_gmt":"2010-11-29T17:59:23","guid":{"rendered":"http:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/?p=18851"},"modified":"2013-01-02T14:56:21","modified_gmt":"2013-01-02T13:56:21","slug":"contre-proposition-a-lappel-pour-faire-passer-les-citoyens-avant-les-creanciers-des-banquiers-par-zebu","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/2010\/11\/29\/contre-proposition-a-lappel-pour-faire-passer-les-citoyens-avant-les-creanciers-des-banquiers-par-zebu\/","title":{"rendered":"CONTRE-PROPOSITION \u00e0 \u00ab L\u2019appel pour faire passer les citoyens avant les cr\u00e9anciers des banquiers \u00bb, par z\u00e9bu<\/b>"},"content":{"rendered":"

Billet invit\u00e9.<\/p><\/blockquote>\n

Suite \u00e0 la parution comme billet de l\u2019Appel, je fais une contre-proposition, reprenant les points un et deux de l\u2019appel (sur la n\u00e9cessit\u00e9 de restructuration des organismes bancaires, que je partage, avec les deux options possibles) mais supprimant et m\u00eame s\u2019opposant, irr\u00e9m\u00e9diablement aux points 3 et 4, \u00e0 savoir le fait que l\u2019Etat ait la possibilit\u00e9 de compenser des pertes des actionnaires et des d\u00e9posants (de tous, de fait) et que des \u2018sp\u00e9cialistes\u2019 (sur quelles bases\u00a0? quid aussi du \u2018juge et partie\u2019 des sp\u00e9cialistes travaillant, forc\u00e9ment, avec le milieu bancaire) soient \u2018d\u00e9sign\u00e9s\u2019 par des citoyens (comment\u00a0?) pour r\u00e9aliser les restructurations, je propose un contre-appel.<\/p>\n

Parce que simplement s\u2019\u00e9nerver ne vaut pas tripette si on ne propose rien en contrepartie et si on ne s\u2019expose pas.<\/p>\n

Je le r\u00e9affirme tr\u00e8s clairement\u00a0: je suis oppos\u00e9, parce que la crise progressant on ait l\u2019obligation ardente de le faire, \u00e0 \u2018sauver\u2019 les \u00e9pargnants, dont une part, mineure mais tr\u00e8s \u2018poss\u00e9dante\u2019, a contribu\u00e9\u00a0\u00e0 alimenter un syst\u00e8me sp\u00e9culatif.<\/p>\n

S\u2019ils sont conscients, \u00e0 fortiori. S\u2019ils ne sont pas, qu\u2019ils le deviennent.<\/p>\n

Ce n\u2019est PAS \u00e0 la collectivit\u00e9, aux citoyens, dont une grande part ne sont tout bonnement pas \u2018\u00e9pargnants\u2019 et s\u2019ils le sont, le sont tr\u00e8s peu, \u00e0 payer la note de ces goinfres\u00a0: on ne jette pas de g\u00e2teaux aux porcs. Point.<\/p>\n

Deuxi\u00e8mement, il me semble, comme l\u2019affirme \u00e0 juste titre Vigneron, n\u00e9cessaire de d\u00e9passer le stade du p\u00e9titionnisme de bon aloi et de d\u00e9clarer un \u2018manifeste\u2019.<\/p>\n

La grande diff\u00e9rence, la voici\u00a0: dans un cas, le p\u00e9titionnaire ne s\u2019engage pas (sauf moralement sans doute mais la moralit\u00e9 et les placements financiers, les \u2018petits\u2019 \u00e9pargnants se sont d\u00e9j\u00e0 assis dessus), il signe. Avec un manifeste qu\u2019il signe, il s\u2019engage bien plus\u00a0: il s\u2019engage \u00e0 r\u00e9aliser des actions d\u00e8s maintenant, sans pour autant que ses exigences aient ou non (encore) vues le jour.<\/p>\n

Ce manifeste ne traite pas de l\u2019interdiction des paris sur les fluctuations des prix, ni de la monnaie, ni de l\u2019UE ni m\u00eame des paradis fiscaux ou des march\u00e9s \u00e0 terme, il traite du syst\u00e8me bancaire que l\u2019on pourrait souhaiter et qui existe parfois d\u00e9j\u00e0 mais a bien du mal \u00e0 \u00e9merger.<\/p>\n

Ce manifeste a pour but d\u2019agir. Et de montrer les causes, les responsabilit\u00e9s, de promouvoir un autre syst\u00e8me. C\u2019est possible. Cela existe d\u00e9j\u00e0, en partie. Ensuite, pour les exigences et une fois que le mouvement, concret, sera pris, les politiques devront s\u2019en saisir. Ils n\u2019auront pas le choix.<\/p>\n

Et ce n\u2019est qu\u2019un d\u00e9but.<\/p>\n

Je vous attends sur le blog de Paul Jorion.<\/p>\n

PS\u00a0: si je parle des imp\u00f4ts et des cotisations, c\u2019est bien parce que d\u2019une part les revenus et les sources de revenus financiers ne sont pas impos\u00e9s comme le sont les autres revenus et sources de revenus et que cela doit cesser, pour ne pas favoriser l\u2019attractivit\u00e9 de la finance sur les autres sources de revenus. Et qu\u2019ensuite, si on parle Etat, on parle aussi finances puisqu\u2019on l\u2019appelle au secours\u00a0: il est donc rationnel de parler des finances de l\u2019Etat, soit, les n\u00f4tres.<\/p>\n


\n<\/strong>Manifeste pour un syst\u00e8me bancaire citoyen<\/strong><\/p>\n

Conscients que la crise financi\u00e8re actuelle est en grande partie due \u00e0 l\u2019app\u00e9tit sp\u00e9culatif<\/strong> du syst\u00e8me financier,<\/p>\n

Conscients que le syst\u00e8me financier s\u2019appuie en grande partie sur le syst\u00e8me bancaire<\/strong>,<\/p>\n

Conscients que le syst\u00e8me bancaire s\u2019alimente en partie par les d\u00e9p\u00f4ts des citoyens<\/strong>, notamment sur des \u2018placements\u2019 financiers\u00a0(OPCVM, SICAV, PEA, etc.) ;<\/p>\n

Conscients que la recherche maximale de profits<\/strong>, b\u00e9n\u00e9fices, plus-values financi\u00e8res pour nos \u2018placements\u2019 financiers<\/strong> est en partie la cause de la crise financi\u00e8re\u00a0en ce qu\u2019elle alimente sans cesse le syst\u00e8me sp\u00e9culatif qui nous a conduit l\u00e0 o\u00f9 nous en sommes actuellement ;<\/p>\n

Conscients n\u00e9anmoins que provoquer un \u2018bank run\u2019 (retirer tous ses avoirs imm\u00e9diatement) n\u2019aurait pour but que de pr\u00e9cipiter la fin du dit syst\u00e8me financier sans toutefois avoir r\u00e9pondu \u00e0 l\u2019exigence de construire des solutions citoyennes alternatives<\/strong>, sans compter les risques induits que ce type d\u2019op\u00e9ration induirait pour toutes les personnes qui l\u2019effectueraient\u00a0;<\/p>\n

Conscients, enfin, qu\u2019il n\u2019est pas dans l\u2019int\u00e9r\u00eat g\u00e9n\u00e9ral <\/strong>que\u00a0:<\/p>\n

–\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 un int\u00e9r\u00eat puisse \u00eatre vers\u00e9 sur des d\u00e9p\u00f4ts financiers, ni qu\u2019un int\u00e9r\u00eat soit vers\u00e9 \u00e0 un organisme bancaire, mais bien que des services bancaires r\u00e9alis\u00e9s soient correctement r\u00e9tribu\u00e9s en tant que prestations de services, lisiblement et parfaitement identifiables\u00a0;<\/p>\n

–\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 l\u2019imp\u00f4t sur les revenus et les cotisations sociales et patronales exon\u00e8rent les dits \u2018placements\u2019 financiers, totalement ou partiellement et qu\u2019il rel\u00e8ve de l\u2019int\u00e9r\u00eat g\u00e9n\u00e9ral que TOUS les revenus et sources de revenus<\/strong>, quelque soit leurs origines (travail, \u2018placements\u2019 financiers, immobiliers, succession, mobiliers, \u2026), soient enfin<\/strong> soumis totalement \u00e0 la progressivit\u00e9<\/strong>, que ce soit pour l\u2019imp\u00f4t sur le revenu ou pour les cotisations sociales, afin que l\u2019int\u00e9r\u00eat g\u00e9n\u00e9ral puisse \u00eatre pr\u00e9serv\u00e9 et financ\u00e9\u00a0;<\/p>\n

Nous, citoyens\u00a0:<\/p>\n

1-<\/strong> D\u00e9cidons <\/strong>:<\/p>\n

1-1<\/em> de liquider d\u00e8s maintenant<\/strong> nos \u2018placements\u2019 financiers dont l\u2019int\u00e9r\u00eat re\u00e7u est soit sup\u00e9rieur \u00e0 1%, soit sup\u00e9rieur \u00e0 1% et dont les int\u00e9r\u00eats produits ne servent pas \u00e0 financer des actions d\u2019int\u00e9r\u00eat g\u00e9n\u00e9ral ou solidaires, quelque soit la nature de ces \u2018placements\u2019 financiers\u00a0;<\/p>\n

1-2<\/em> de transf\u00e9rer<\/strong> ces avoirs, hormis le cas o\u00f9 ces avoirs respecteraient les conditions d\u00e9finies au 1-1, vers des organismes bancaires qui respecteraient les conditions suivantes\u00a0:<\/p>\n

– 1 homme = 1 voix, quelque soit son capital\u00a0;<\/p>\n

– les dirigeants sont \u00e9lus et les soci\u00e9taires ont le droit de vote, d\u00e9fini dans la condition ci-dessus\u00a0;<\/p>\n

– verser des int\u00e9r\u00eats nuls ou inf\u00e9rieurs \u00e0 1% ou sup\u00e9rieurs \u00e0 1% mais dont l\u2019objectif est de reverser le diff\u00e9rentiel \u00e0 des actions d\u2019int\u00e9r\u00eat g\u00e9n\u00e9ral ou solidaires\u00a0;<\/p>\n

– poss\u00e9dant des ressources financi\u00e8res propres \u00e0 garantir 15% \u00e0 minima des d\u00e9p\u00f4ts,<\/p>\n

– non cot\u00e9s sur des march\u00e9s financiers et ind\u00e9pendants d\u2019organismes bancaires ne respectant pas les conditions ci-dessus\u00a0;<\/p>\n

1-3<\/em> de ne laisser sur les organismes bancaires autres que ceux du 1-2 que des comptes courants<\/strong> de d\u00e9p\u00f4ts, dans la mesure o\u00f9 les organismes vis\u00e9s au 1-2 ne seraient pas en capacit\u00e9 d\u2019offrir les m\u00eames services et jusqu\u2019au moment o\u00f9 ils le seront.<\/p>\n

2- Exigeons\u00a0:<\/strong><\/p>\n

2-1<\/em> que tout versement d\u2019int\u00e9r\u00eat sup\u00e9rieur \u00e0 1% (et dans les conditions pr\u00e9cis\u00e9es au 1-1) soient d\u00e9clar\u00e9s sans action par la loi (exception de jeu li\u00e9 aux paris)<\/strong>, que ce soit pour l\u2019organisme bancaire ou pour la personne (physique ou morale). Les organismes bancaires ou les personnes (physiques ou morales) qui pratiqueraient des taux d\u2019int\u00e9r\u00eats autres que dans les conditions ainsi d\u00e9finis ne b\u00e9n\u00e9ficieront pas de la garantie de l\u2019Etat pour la partie sup\u00e9rieure de leurs engagements \u00e0 ces conditions, la loi ne leur donnant pas d\u2019action. La partie inf\u00e9rieure de leurs engagements pourra \u00e9ventuellement b\u00e9n\u00e9ficier de la garantie de l\u2019Etat, sous conditions d\u00e9finies en 2-4 ;<\/p>\n

2-2<\/em> que l\u2019imp\u00f4t progressif concerne TOUS les revenus et sources de revenus<\/strong> et que la progressivit\u00e9 soit \u00e9tendue aux cotisations sociales et patronales, afin de pr\u00e9server l\u2019emploi et le travail cr\u00e9\u00e9, dans des conditions que la loi d\u00e9finira\u00a0;<\/p>\n

2-3<\/em> que l\u2019Etat, dans le cas o\u00f9 des restructurations de dettes s\u2019av\u00e8reraient incontournables, quelles soient priv\u00e9es ou publiques et dont l\u2019Etat aura la charge, se retourne en priorit\u00e9<\/strong> vers les d\u00e9tenteurs de placements financiers dont les caract\u00e9ristiques ne correspondraient pas au 1-1, qu\u2019ils soient citoyens ou non\u00a0;<\/p>\n

2-4<\/em> que l\u2019Etat r\u00e9serve sa garantie uniquement <\/strong>aux organismes r\u00e9pondant aux crit\u00e8res d\u00e9finis au 1-2 et\/ou aux \u2018placements\u2019 financiers d\u00e9finis au 1-1\u00a0;<\/p>\n

2-5<\/em> que le l\u00e9gislateur d\u00e9finisse les crit\u00e8res permettant d\u2019attribuer un label public<\/strong>, afin que les citoyens puissent identifier les organismes et les placements financiers qui r\u00e9pondraient respectivement aux crit\u00e8res \u00e9nonc\u00e9s au 1-2 et au 1-1.<\/p>\n

2-6 <\/em>que l\u2019Etat engage une proc\u00e9dure de restructuration des organismes bancaires le n\u00e9cessitant, en en devenant le liquidateur. La proc\u00e9dure de restructuration s\u2019effectuera sur la base de \u2018stress test\u2019, effectu\u00e9s imm\u00e9diatement<\/strong> par les services de l\u2019Etat et contr\u00f4l\u00e9s par l\u2019Assembl\u00e9e Nationale. L\u2019Etat valorisera l\u2019actif et les d\u00e9p\u00f4ts correspondant au 1-1 seront garantis et, au choix de chaque citoyen concern\u00e9, demeureront au sein de l\u2019organisme bancaire restructur\u00e9 ou seront transf\u00e9r\u00e9s au sein d\u2019organismes bancaires d\u00e9finis en 1-2.<\/p>\n

L\u2019Etat devra alors,\u00a0soit :<\/p>\n

–\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 valoriser les cr\u00e9ances au niveau des actifs, imposer une valorisation fictive des actions (proche de z\u00e9ro) et r\u00e9aliser un apport en capital, pour devenir propri\u00e9taire de l\u2019organisme bancaire ainsi nationalis\u00e9,<\/p>\n

–\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 transformer les cr\u00e9ances, en tout ou partie, en actions, afin d\u2019obtenir le ratio suffisant de capitalisation requis.<\/p>\n

2-7 <\/em>qu\u2019en aucun cas<\/strong>, l\u2019Etat ne compense, d\u2019une mani\u00e8re ou d\u2019une autre, les \u00e9ventuelles pertes des actionnaires et des d\u00e9posants dont les \u2018placements financiers\u2019 ne correspondraient pas \u00e0 la d\u00e9finition en 1-1.<\/p>\n

Ces exigences sont \u00e9videmment non limitatives<\/strong> et ne doivent pas freiner l\u2019action des citoyens et\/ou de leurs repr\u00e9sentants \u00e9lus quant aux actions n\u00e9cessaires \u00e0 la refondation globale du syst\u00e8me financier et bancaire.<\/p>\n

Nous, citoyens signataires, nous engageons \u00e0 mettre en \u0153uvre d\u00e8s \u00e0 pr\u00e9sent<\/strong> les d\u00e9cisions d\u00e9finies et \u00e0 continuer \u00e0 exiger aupr\u00e8s de nos repr\u00e9sentant ou futurs repr\u00e9sentants \u00e9lus la mise en \u0153uvre<\/strong> de nos exigences telles que d\u00e9finies.<\/p>\n

Lu et approuv\u00e9\u00a0:<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

\n

Billet invit\u00e9.<\/p>\n<\/blockquote>\n

Suite \u00e0 la parution comme billet de l\u2019Appel, je fais une contre-proposition, reprenant les points un et deux de l\u2019appel (sur la n\u00e9cessit\u00e9 de restructuration des organismes bancaires, que je partage, avec les deux options possibles) mais supprimant et m\u00eame s\u2019opposant, irr\u00e9m\u00e9diablement aux points 3 et 4, \u00e0 savoir le fait que l\u2019Etat […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"comment_status":"closed","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[19],"tags":[83,42],"class_list":["post-18851","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-constitution-pour-leconomie","tag-banques-commerciales","tag-speculation"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/18851","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=18851"}],"version-history":[{"count":8,"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/18851\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":18857,"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/18851\/revisions\/18857"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=18851"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=18851"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=18851"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}