{"id":29586,"date":"2011-10-13T15:03:04","date_gmt":"2011-10-13T13:03:04","guid":{"rendered":"http:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/?p=29586"},"modified":"2013-01-02T14:31:34","modified_gmt":"2013-01-02T13:31:34","slug":"dexia-ou-le-consentement-de-la-dette-par-zebu","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/2011\/10\/13\/dexia-ou-le-consentement-de-la-dette-par-zebu\/","title":{"rendered":"DEXIA OU LE CONSENTEMENT DE LA DETTE<\/b>, par z\u00e9bu"},"content":{"rendered":"

Billet invit\u00e9<\/p><\/blockquote>\n

Ce qu\u2019il y a de tr\u00e8s int\u00e9ressant avec une Commission d\u2019enqu\u00eate sur les produits financiers \u00e0 risque souscrits par les acteurs locaux, c\u2019est que non seulement elle aborde les diff\u00e9rentes questions du probl\u00e8me \u00e0 travers diff\u00e9rentes tables rondes (petites et grandes collectivit\u00e9s, TPG et pr\u00e9fets, OPHLM, Cours R\u00e9gionales des Comptes, etc. ), qu\u2019elle implique une grande diversit\u00e9 d\u2019acteurs de tous bords politiques mais qu\u2019elle est aussi retransmise en vid\u00e9os, lesquelles sont accessibles sur internet, que ce soit sur LCP<\/a> ou sur assemblee-nationale.tv<\/a>.<\/p>\n

Sur cette derni\u00e8re, on peut notamment y visionner la session du 6 juillet[1]<\/a>\u00a0de la table ronde concernant les \u00ab\u00a0grosses\u00a0\u00bb collectivit\u00e9s locales et o\u00f9 les DG (Directeur G\u00e9n\u00e9raux) de celles-ci d\u00e9crivent par le menu leurs relations avec Dexia mais aussi avec toutes les autres concern\u00e9es par ce sujet. En passant, on y apprend [2]<\/a> la confirmation que si les relations des collectivit\u00e9s locales ayant souscrits \u00e0 ces emprunts sont plus que compliqu\u00e9es avec Dexia, c\u2019est, entre autres, que les marges de man\u0153uvre de la banque sont plus que r\u00e9duites pour la bonne et simple raison que celle-ci a vendu ces emprunts \u00e0 d\u2019autres banques, notamment et surtout \u00e9trang\u00e8res (Goldman Sachs, UBS, etc.)\u00a0!<\/p>\n

On y entend aussi M. Jean-pierre Gorges, rapporteur (UMP, d\u00e9put\u00e9 d\u2019Eure et Loir) de la Commission d\u2019enqu\u00eate d\u00e9finir un point tr\u00e8s particulier et tr\u00e8s int\u00e9ressant, \u00e0 savoir, en substance, que la variable d\u2019ajustement \u00e9vidente pour les collectivit\u00e9s locales concernant les emprunts est bien les imp\u00f4ts locaux. Mais aussi d\u2019affirmer que les budgets de ces m\u00eames collectivit\u00e9s locales ne peuvent pas \u00eatre ind\u00e9termin\u00e9s. Sur ces deux points, on peut faire mention d\u2019une source incontestable et que d\u2019ailleurs certains acteurs, comme les pr\u00e9fets et les TPG, n\u2019ont pas manqu\u00e9 de rappeler : la Constitution fran\u00e7aise. Car si on y lit dans le premier alin\u00e9a de l\u2019article 72-2 que \u00ab\u00a0Les collectivit\u00e9s territoriales b\u00e9n\u00e9ficient de ressources dont elles peuvent disposer librement dans les conditions fix\u00e9es par la loi.\u00a0\u00bb, ce qui permet par ailleurs \u00e0 l\u2019\u00c9tat de se retrancher derri\u00e8re une interpr\u00e9tation prudente de la Constitution quant \u00e0 son r\u00f4le pour ne pas avoir \u00e0 trop s\u2019en pr\u00e9occuper (mais Dexia l\u2019a forc\u00e9 \u00e0 le faire, in fine<\/em>), on y trouve aussi deux autres alin\u00e9as. \u00ab\u00a0Les recettes fiscales et les autres ressources propres des collectivit\u00e9s territoriales repr\u00e9sentent, pour chaque cat\u00e9gorie de collectivit\u00e9s, une part d\u00e9terminante<\/strong> de l’ensemble de leurs ressources. La loi organique fixe les conditions dans lesquelles cette r\u00e8gle est mise en \u0153uvre.\u00a0\u00bb (alin\u00e9a 3).<\/p>\n

C\u2019est effectivement ce qu\u2019indique le rapporteur dans son propos\u00a0: les imp\u00f4ts, comme les emprunts, sont les variables d\u2019ajustement des collectivit\u00e9s locales. De sorte qu\u2019une fois que vous avez contract\u00e9 des emprunts dits toxiques, il ne vous reste gu\u00e8re que les recettes fiscales comme variable d\u2019ajustement budg\u00e9taire. Surtout, l\u2019alin\u00e9a 2 d\u00e9finit pr\u00e9cis\u00e9ment les termes de cette variable\u00a0: \u00ab\u00a0Elles peuvent recevoir tout ou partie du produit des impositions de toutes natures. La loi peut les autoriser \u00e0 en fixer l’assiette et le taux dans les limites<\/span> qu’elle d\u00e9termine<\/span><\/strong>.\u00a0\u00bb<\/p>\n

On y retrouve ainsi un des principes fondamentaux de la R\u00e9publique, \u00e0 savoir que seule la loi peut d\u00e9terminer l\u2019imp\u00f4t, par les citoyens directement ou par ses repr\u00e9sentants. C\u2019est ce qu\u2019on appelle le consentement \u00e0 l\u2019imp\u00f4t. Sans l\u2019intervention de la loi, nous retombons alors dans l\u2019arbitraire de l\u2019Ancien R\u00e9gime, arbitraire qui par ailleurs \u00e9tait limit\u00e9 puisque le roi devait convoquer les \u00e9tats g\u00e9n\u00e9raux pour cr\u00e9er de nouveaux imp\u00f4ts. C\u2019est ce consentement de l\u2019imp\u00f4t que la constitution d\u00e9crit dans son article 34\u00a0: \u00ab\u00a0La loi fixe les r\u00e8gles concernant\u00a0: (\u2026) l\u2019assiette, le taux et les modalit\u00e9s de recouvrement des impositions de toutes natures\u00a0(\u2026)\u00a0\u00bb.<\/p>\n

Constitutionnellement, la loi d\u00e9finit donc les conditions qui autorisent les collectivit\u00e9s locales \u00e0 fixer cette assiette et ce taux d\u2019imposition, dont on a vu combien les recettes fiscales \u00e9taient une variable d\u2019ajustement budg\u00e9taire, a fortiori lorsque l\u2019autre variable, celle de l\u2019emprunt, est devenue toxique<\/em>.<\/p>\n

Or, quelles peuvent \u00eatre ces \u00ab\u00a0limites\u00a0\u00bb quand on \u00e9coute les r\u00e9cits de collectivit\u00e9s locales qui t\u00e9moignent (sous serment) devant la Commission d\u2019enqu\u00eate qu\u2019une fois pass\u00e9e la phase de bonification<\/em> (taux \u00ab\u00a0r\u00e9duits\u00a0\u00bb, mais parfois si peu \u00ab\u00a0r\u00e9duits\u00a0\u00bb qu\u2019ils ne font que faire \u00e9conomiser quelques milliers d\u2019euros aux collectivit\u00e9s locales), elles entrent dans la phase dite de structuration<\/em> (o\u00f9 les taux d\u2019int\u00e9r\u00eats suivent alors les indices d\u00e9finis par les banques) dans laquelle elles se retrouvent parfois \u00e0 devoir potentiellement ajuster la variable des imp\u00f4ts locaux de +35 %\u00a0? Comme le dit un intervenant, ce sera soit l\u2019explosion des imp\u00f4ts locaux, insoutenable politiquement et financi\u00e8rement, soit le transfert des budgets aux pr\u00e9fectures. Dans ce cadre l\u00e0, on pourrait tout aussi bien citer la maxime de Buzz l\u2019\u00e9clair dans le fameux dessin anim\u00e9 \u00ab\u00a0Toy story\u00a0\u00bb\u00a0: \u00ab\u00a0Vers l\u2019infini (fiscal) et au-del\u00e0\u00a0!\u00a0\u00bb.<\/p>\n

Poser la question des limites d\u00e9finies par la loi, c\u2019est poser la question de savoir si en l\u2019esp\u00e8ce nous sommes toujours dans le cadre de la Constitution fran\u00e7aise ou dans un (tr\u00e8s mauvais) dessin anim\u00e9 (de mauvaises intentions).<\/p>\n

Surtout, il est n\u00e9cessaire d\u2019analyser le second terme de l\u2019alin\u00e9a, \u00e0 savoir que c\u2019est la loi qui d\u00e9termine<\/strong> ces limites. Or, par essence, ces emprunts n\u2019ont aucune autre d\u00e9termination que celle de formules math\u00e9matiques (absconses), qui ne fixent aucunes limites basses ou hautes, puisqu\u2019elles d\u00e9pendent de la fluctuation des indices d\u00e9finis dans ces contrats. Le principe m\u00eame donc des emprunts dits toxiques est bien l\u2019ind\u00e9termination<\/strong>, principe qui vient impacter, puisque les imp\u00f4ts locaux sont la variable d\u2019ajustement budg\u00e9taire, le principe de d\u00e9termination des limites des recettes fiscales de ces collectivit\u00e9s locales par la loi. Ce principe est d\u2019autant plus remis en cause que les banques m\u00eame qui ont vendu ces emprunts aux collectivit\u00e9s les ont revendu \u00e0 d\u2019autres banques, la plupart du temps \u00e9trang\u00e8res (Goldman Sachs, JPMorgan, etc.) et qu\u2019elles ne sont donc plus en mesure elles-m\u00eames de d\u00e9terminer quoique ce soit<\/strong> quant \u00e0 ces emprunts\u00a0!<\/p>\n

D\u00e8s lors, la question n\u2019est plus de savoir si ces emprunts sont l\u00e9onins ou non, ou si les collectivit\u00e9s locales les ayant contract\u00e9es avaient la capacit\u00e9 de les signer (comp\u00e9tences requises pour se faire) ou m\u00eame de savoir si les banques ont bien rempli leurs obligations de conseil, par exemple. C\u2019est d\u2019ailleurs sur ces points juridiques<\/a> que l\u2019association \u00ab\u00a0Acteurs publics contre les emprunts toxiques\u00a0\u00bb se positionne\u00a0: articles 1108, 1109 et 1116 du code civil. Mais si le Code civil est juridiquement celui des codes qui est hi\u00e9rarchiquement plac\u00e9 le plus haut, il reste que ce code, pour important qu\u2019il soit, demeure soumis \u00e0 la loi fondamentale\u00a0: la Constitution fran\u00e7aise.<\/p>\n

Il nous faut donc poser la question de savoir si nous sommes toujours dans le cadre constitutionnel du consentement de l\u2019imp\u00f4t ou celui, des banques, du consentement de la dette. Pour se faire, il existe un outil tr\u00e8s simple\u00a0: la Question Prioritaire de constitutionnalit\u00e9 (QPC). Cette question, celle du consentement de l\u2019imp\u00f4t, peut \u00eatre pos\u00e9e \u00e0 n\u2019importe quel moment d\u2019un proc\u00e8s et il se trouve justement que nombre de collectivit\u00e9s locales le sont, en proc\u00e8s, contre Dexia notamment, mais pas uniquement. Les\u00a0 avantages de cet outil sont multiples. En premier lieu, il \u00e9vite de multiplier les proc\u00e9dures et il \u00e9vite aux collectivit\u00e9s locales de perdre un temps pr\u00e9cieux, en termes financiers, puisqu\u2019une fois entr\u00e9es dans la phase structur\u00e9e, les collectivit\u00e9s locales payent les int\u00e9r\u00eats au jour le jour\u00a0: une fois la d\u00e9cision des hautes juridictions (Conseil d\u2019\u00c9tat ou Cour de Cassation) de transf\u00e9rer la QPC au Conseil Constitutionnel, celui-ci doit statuer dans un d\u00e9lai maximum de 3 mois.<\/p>\n

En second lieu, une QPC d\u00e9finit une position de principe fondamental sur un dossier qui en manque cruellement, sans compter que la moiti\u00e9 des emprunts dits toxiques ne l\u2019ont pas \u00e9t\u00e9 que par Dexia mais aussi par d\u2019autres banques, position de principe qui s\u2019imposera quelque soit la nationalit\u00e9 des banques concern\u00e9es par ailleurs. En dernier lieu et surtout, l\u2019avis constitutionnel s\u2019impose \u00e0 tous, y compris aux plus hautes juridictions de France et peut potentiellement permettre, en cas d’inconstitutionnalit\u00e9 reconnue, de d\u00e9clarer chaque contrat sign\u00e9 alors par les collectivit\u00e9s locales comme nul et non avenu mais aussi de facto de d\u00e9clarer ces contrats ill\u00e9gaux (non constitutionnels) et donc de les interdire dans le futur (frappant d’ill\u00e9galit\u00e9 toute contractualisation future). Le Conseil Constitutionnel peut m\u00eame laisser la latitude \u00e0 l\u2019\u00c9tat, dans un d\u00e9lai d\u00e9fini, pour l\u00e9gif\u00e9rer sur une telle interdiction.<\/p>\n

L\u2019\u00c9tat, justement, devrait y r\u00e9fl\u00e9chir pour sa part puisqu\u2019il appara\u00eet que la CDC (Caisse des D\u00e9p\u00f4ts et Consignations), son bras arm\u00e9<\/em> financier, reprendra aussi la partie toxique de Dexia concernant les emprunts aux collectivit\u00e9s locales. Une d\u00e9cision du Conseil constitutionnel lui permettrait, sous couvert de son avis, de profiter d\u2019une potentielle annulation pure et simple de ces emprunts, dont il doit assurer la garantie via la CDC. In fine, les pertes s\u00e8ches pourraient alors ne pas \u00eatre pay\u00e9es par les contribuables, qu\u2019ils soient locaux et\/ou nationaux, mais bien par les banques qui ont rachet\u00e9 les produits toxiques \u00e0 Dexia. Et elle permettrait aussi de r\u00e9pondre, au souhait de M. Vincent<\/a>, Maire de Saint-Etienne, en la mati\u00e8re\u00a0: \u00ab\u00a0M. Vincent pr\u00e9conise une structure de d\u00e9faisance dont le co\u00fbt serait pris en charge par les banques concern\u00e9es.\u00a0\u00bb<\/p>\n

La question est donc de savoir si nous sommes toujours soumis \u00e0 la loi fondamentale que les citoyens se sont donn\u00e9s d\u00e9mocratiquement, \u00e0 savoir leur Constitution, ou si nous sommes subrepticement pass\u00e9s \u00e0 un autre ordre fondamental, celui des banques, celui du consentement de la dette.<\/p>\n

Qui osera poser la question\u00a0?<\/p>\n

PS\u00a0: une autre session fort int\u00e9ressante s’est d\u00e9roul\u00e9e le mercredi 12 octobre<\/a> avec cette fois les organismes de logement social et les Cours R\u00e9gionales des Comptes.<\/p>\n

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[1]<\/a> Cliquer sur \u00ab\u00a0Commissions\u00a0\u00bb puis sur l\u2019onglet de gauche \u00ab\u00a0Commissions\u00a0\u00bb puis \u00ab\u00a0Produits financiers \u00e0 risques\u00a0\u00bb.<\/p>\n<\/div>\n

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[2]<\/a> On retrouve cette information dans l\u2019avant-dernier \u00ab\u00a0sous-fichier\u00a0\u00bb vid\u00e9o (le s\u00e9quen\u00e7age est r\u00e9parti par type d\u2019intervention et par acteur, ce qui ne facilite pas forc\u00e9ment l\u2019identification pr\u00e9cise des propos, par absence de pr\u00e9cision sur le lecteur vid\u00e9o de d\u00e9compte de temps), intitul\u00e9 \u00ab\u00a0R\u00e9ponses des auditionn\u00e9s\u00a0\u00bb.<\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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Billet invit\u00e9<\/p>\n<\/blockquote>\n

Ce qu\u2019il y a de tr\u00e8s int\u00e9ressant avec une Commission d\u2019enqu\u00eate sur les produits financiers \u00e0 risque souscrits par les acteurs locaux, c\u2019est que non seulement elle aborde les diff\u00e9rentes questions du probl\u00e8me \u00e0 travers diff\u00e9rentes tables rondes (petites et grandes collectivit\u00e9s, TPG et pr\u00e9fets, OPHLM, Cours R\u00e9gionales des Comptes, etc. ), qu\u2019elle […]<\/p>\n","protected":false},"author":38,"featured_media":0,"comment_status":"closed","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[1],"tags":[479,1520,434,1523],"class_list":["post-29586","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-economie","tag-banque","tag-collectivites-locales","tag-dexia","tag-prets-toxiques"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/29586","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/users\/38"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=29586"}],"version-history":[{"count":6,"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/29586\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":46972,"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/29586\/revisions\/46972"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=29586"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=29586"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=29586"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}