{"id":32572,"date":"2012-01-10T08:53:28","date_gmt":"2012-01-10T07:53:28","guid":{"rendered":"http:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/?p=32572"},"modified":"2013-01-02T00:59:25","modified_gmt":"2013-01-01T23:59:25","slug":"reflexions-sur-la-notion-dabusus-dans-le-droit-de-propriete-partie-1-par-cedric-mas","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/2012\/01\/10\/reflexions-sur-la-notion-dabusus-dans-le-droit-de-propriete-partie-1-par-cedric-mas\/","title":{"rendered":"R\u00c9FLEXIONS SUR LA NOTION D\u2019ABUSUS DANS LE DROIT DE PROPRI\u00c9T\u00c9 (Partie 1)<\/b>, par C\u00e9dric Mas"},"content":{"rendered":"

Billet invit\u00e9<\/p><\/blockquote>\n

C\u2019est en avril 2011 que Paul Jorion m\u2019a sollicit\u00e9 \u00e0 sa mani\u00e8re br\u00e8ve et directe ne m\u2019\u00e9crivant : \u00ab avez-vous quelque chose \u00e0 dire sur l\u2019abusus dans la d\u00e9finition de la propri\u00e9t\u00e9 priv\u00e9e ? \u00bb. Bien s\u00fbr, que j\u2019avais quelque chose \u00e0 dire, mais il me fallut finalement plusieurs mois pour parvenir au bout de mes r\u00e9flexions sur un tel sujet, vaste m\u00eame pour un juriste. Voici donc.<\/p>\n

Le droit de propri\u00e9t\u00e9 est d\u00e9fini juridiquement comme compos\u00e9 de trois droits fondamentaux : l\u2019usus (le droit d\u2019utiliser et de jouir d\u2019une chose), le fructus (le droit de propri\u00e9t\u00e9 sur les \u00ab fruits \u00bb de sa chose) et l\u2019abusus (le droit d\u2019en disposer, c\u2019est-\u00e0-dire de la donner, de la vendre ou de la d\u00e9truire comme bon lui semble).<\/p>\n

On m\u2019a toujours enseign\u00e9 que l\u2019origine de cette d\u00e9finition remontait \u00e0 Rome, mais ce n\u2019est pas le cas. En effet, aucun des textes juridiques de la Rome Antique ne comporte une telle d\u00e9finition, m\u00eame si la notion d\u2019abusus semble d\u00e9j\u00e0 pr\u00e9sente dans le droit romain, d\u00e8s la royaut\u00e9.Il serait int\u00e9ressant d\u2019\u00e9tudier en d\u00e9tail l\u2019impact que le droit de propri\u00e9t\u00e9, et notamment de propri\u00e9t\u00e9 fonci\u00e8re, va avoir sur l\u2019histoire de Rome. La tension li\u00e9e \u00e0 cette question de propri\u00e9t\u00e9 fonci\u00e8re va s\u2019av\u00e9rer d\u00e9cisive dans la fin de la R\u00e9publique et dans l\u2019Imp\u00e9rialisme romain.Mais ce n\u2019est pas le propos.Il convient donc de relever que si la d\u00e9finition ternaire n\u2019existe pas en droit romain, contrairement \u00e0 ce que l\u2019on affirme depuis toujours dans tous les ouvrages d\u2019histoire du droit, l\u2019abusus est d\u00e9j\u00e0 pr\u00e9sente puisque les textes romains d\u00e9finissent le dominium comme \u00e9tant compos\u00e9 du jus utendi (droit d\u2019usage) et jus abutendi (droit d\u2019en tirer les fruits et d\u2019en disposer).<\/p>\n

D\u00e8s cette \u00e9poque, la notion d\u2019abusus est donc distincte de celle du simple usage de la chose poss\u00e9d\u00e9e. Mais dans cette notion, qui n\u2019a rien \u00e0 voir avec l\u2019abus, il y a \u00e0 la fois le fait de profiter des fruits de sa propri\u00e9t\u00e9, et le fait de pouvoir en disposer c\u2019est \u00e0 dire de pouvoir l\u2019exploiter, la modifier ou la c\u00e9der selon son libre choix.<\/p>\n

Le dominium se distingue ainsi des autres droits d\u2019exploitation et de possessions reconnus par les juristes romains, et se rapproche de notre notion de propri\u00e9t\u00e9 priv\u00e9e.Il n\u2019est pas inutile d\u2019insister sur la nouveaut\u00e9 que repr\u00e9sente cette notion d\u2019abusus par rapport aux pratiques des autres peuples de l\u2019Antiquit\u00e9. Il s\u2019agit d\u2019une v\u00e9ritable rupture, en ce qu\u2019elle reconna\u00eet un droit de l\u2019homme \u00e0 disposer librement de ses possessions.Il est difficile de ne pas faire un lien entre cette \u00e9volution anthropologique qui instaure un droit nouveau et sans limite de l\u2019homme sur les choses, et notamment les terres, et la domination de l\u2019espace associ\u00e9e \u00e0 l\u2019Empire romain, domination remarquable du fait des moyens techniques de l\u2019\u00e9poque. Il semblerait en effet que les autres civilisations limitaient l\u2019usage des choses par les hommes, m\u00eame \u00e0 titre priv\u00e9, notamment par des interdits religieux. Tel n\u2019est pas le cas des Romains, et c\u2019est bien l\u2019abusus qui marque cette sp\u00e9cificit\u00e9, avec comme cons\u00e9quence d\u2019ouvrir la possibilit\u00e9 d\u2019exploiter les espaces conquis sur les barbares et colonis\u00e9s \u00e0 des niveaux jamais connus jusqu\u2019alors.<\/p>\n

Nous n\u2019aborderons pas ici les diff\u00e9rents justifications donn\u00e9es a posteriori par les auteurs, qu\u2019ils soient \u00e9conomistes ou philosophes sur la l\u00e9gitimit\u00e9 de ce droit de propri\u00e9t\u00e9 de l\u2019homme sur la terre et les choses. La notion de propri\u00e9t\u00e9 d\u00e9finie par les Romains n\u2019a pas surv\u00e9cu aux invasions barbares, et il est int\u00e9ressant de noter que le droit canon ne la reprend pas. Saint Thomas limite ainsi \u00e0 deux composantes : jus disponendi et jus dispensandi (droits d\u2019administrer et de dispenser).Les catholiques furent parmi les plus critiques \u00e0 l\u2019\u00e9gard de la notion de propri\u00e9t\u00e9 romaine, et notamment de l\u2019abusus. Pour eux, la propri\u00e9t\u00e9 est le droit \u00ab de jouir et de disposer de la fa\u00e7on la plus compl\u00e8te pourvu qu\u2019on n\u2019en fasse pas un usage qui soit en opposition avec les Lois de l\u2019Etat, les v\u0153ux de la nature ou les desseins de Dieu \u00bb. Il limite donc grandement l\u2019abusus.<\/p>\n

Il est fr\u00e9quent de pr\u00e9senter aujourd\u2019hui la longue \u00e9volution qui \u00e0 partir de la Renaissance va amener le renouveau de cette notion \u00ab absolue \u00bb de la propri\u00e9t\u00e9 priv\u00e9e lors de la R\u00e9volution Fran\u00e7aise, comme l\u2019aboutissement d\u2019une lutte pour le pouvoir entre l\u2019Aristocratie et la Bourgeoisie.<\/p>\n

Pourtant, il convient de se rappeler \u00e0 quel point les contemporains liaient les atteintes au droit de propri\u00e9t\u00e9 et les aspects les plus tyranniques de la f\u00e9odalit\u00e9 puis de la Monarchie absolue.<\/p>\n

C\u2019est pour cela que les r\u00e9volutionnaires ne pouvaient instaurer un Etat de droit d\u00e9mocratique sans garantir parmi les droits les plus fondamentaux, celui des propri\u00e9taires, qui devaient \u00eatre prot\u00e9g\u00e9s contre les abus de pouvoirs des puissants.Il existe dans l\u2019esprit des Lumi\u00e8res, un lien direct entre la libert\u00e9 de chaque homme et la possibilit\u00e9 d\u2019\u00eatre propri\u00e9taire sans craindre une d\u00e9cision discr\u00e9tionnaire du pouvoir politique. C\u2019est ainsi que contre l\u2019absolutisme royal qui s\u2019\u00e9tait en France attach\u00e9 \u00e0 limiter le droit de propri\u00e9t\u00e9, la R\u00e9volution Fran\u00e7aise va proclamer dans la d\u00e9claration des droits de l\u2019homme et du citoyen :<\/p>\n

Article 2 : \u00ab le but de toute association politique est la conservation des droits naturels et imprescriptibles de l\u2019homme. Ces droits sont la libert\u00e9, la propri\u00e9t\u00e9, la s\u00fbret\u00e9 et la r\u00e9sistance \u00e0 l\u2019oppression \u00bb.<\/p>\n

Article 17 (ajout\u00e9 au dernier moment le soir du 26 ao\u00fbt, sans v\u00e9ritables d\u00e9bats) : \u00ab Les propri\u00e9t\u00e9s \u00e9tant un droit inviolable et sacr\u00e9, nul ne peut en \u00eatre priv\u00e9, si ce n\u2019est lorsque la n\u00e9cessit\u00e9 publique, l\u00e9galement constat\u00e9e, l\u2019exige \u00e9videmment, et sous la condition d\u2018une juste et pr\u00e9alable indemnit\u00e9 \u00bb.<\/p>\n

La simple lecture de ces deux articles, dans leur forme originelle, montre bien \u00e0 quel point, dans l\u2019esprit des r\u00e9volutionnaires, la propri\u00e9t\u00e9, ou plus exactement les diff\u00e9rents droits de propri\u00e9t\u00e9 qui coexistent depuis la f\u00e9odalit\u00e9, constituent un \u00e9l\u00e9ment essentiel de la lutte contre l\u2019arbitraire et la tyrannie.<\/p>\n

On notera en revanche que si les droits de propri\u00e9t\u00e9 sont des droits naturels et imprescriptibles, inviolables et sacr\u00e9s, ils sont pluriels, et \u00e9loign\u00e9s de l\u2019abusus.<\/p>\n

C\u2019est apr\u00e8s la r\u00e9action Thermidorienne que le glissement va se produire vers l\u2019affirmation d\u2019un droit unique et absolu, marquant le passage d\u2019un propri\u00e9taire prot\u00e9g\u00e9 de la Tyrannie \u00e0 une propri\u00e9t\u00e9 d\u00e9miurge, d\u00e9positaire de la toute-puissance de l\u2019homme sur la cr\u00e9ation.<\/p>\n

La r\u00e9daction de l\u2019article 544 du code civil, tel qu\u2019il d\u00e9coule de la Loi du 27 janvier 1804 promulgu\u00e9e le 6 f\u00e9vrier 1804 est l\u2019aboutissement sans \u00e9quivoque de cette \u00e9volution : \u00ab La propri\u00e9t\u00e9 est le droit de jouir et disposer des choses de la mani\u00e8re la plus absolue, pourvu qu’on n’en fasse pas un usage prohib\u00e9 par les lois ou par les r\u00e8glements. \u00bb<\/p>\n

Arr\u00eatons-nous sur cette formulation qui constitue de prime abord une erreur lexicale : un droit absolu ne peut \u00eatre qualifi\u00e9 de \u00ab plus absolu \u00bb. Mais cette tournure incorrecte, employ\u00e9e de mani\u00e8re d\u00e9lib\u00e9r\u00e9e par les r\u00e9dacteurs du Code civil, qui contrairement au l\u00e9gislateur actuel savaient \u00e9crire des textes utiles, marque leur volont\u00e9 d\u2019accorder au droit de propri\u00e9t\u00e9 le niveau le plus \u00e9lev\u00e9 de tous les droits. Il n\u2019y a pas de droit plus grand que celui de propri\u00e9t\u00e9.Deux cons\u00e9quences \u00e0 cette formulation : d\u2019abord, les atteintes \u00e0 ce droit seront durement punies, y compris les critiques et \u00e9crits de ce droit, nonobstant la libert\u00e9 de pens\u00e9e et d\u2019expression. Rappelons que la Convention a d\u00e8s les 16-22 mars 1793 prescrit la peine de mort contre \u00ab quiconque proposera une loi agraire ou toute autre loi subversive des propri\u00e9t\u00e9s territoriales, commerciales et industrielles \u00bb. Il en sera de m\u00eame lors de la Restauration et l\u2019on ne compte plus les Lois instaurant un d\u00e9lit de presse sp\u00e9cifique pour ceux qui s\u2019attaqueraient au droit de la propri\u00e9t\u00e9 inviolable.Ensuite, la notion d\u2019abusus devient donc essentielle, et sans limites autres que celles fix\u00e9es par la Loi. C\u2019est plus que le retour \u00e0 un droit romain id\u00e9alis\u00e9, puisque la notion d\u2019abusus devient distincte de celle de \u00ab fructus \u00bb, c\u2019est-\u00e0-dire que le droit de disposer comme bon nous semble de nos biens est un \u00e9l\u00e9ment autonome du droit de propri\u00e9t\u00e9.<\/p>\n

Le terme \u00ab abusus \u00bb fait au d\u00e9part r\u00e9f\u00e9rence au droit de disposer de la chose (c\u2019est-\u00e0-dire de la vendre, de la louer, de la l\u00e9guer ou de la laisser inemploy\u00e9e, voire de la d\u00e9truire). Ce terme recouvre d\u00e9sormais aussi la notion commune \u00ab d\u2019abus \u00bb, dans le sens de m\u00e9susage du bien. Les juristes rappellent donc que le propri\u00e9taire d\u2019une chose peuvent la laisser p\u00e9rir, la conserver ou la d\u00e9truire, en un mot d’en user en ma\u00eetre souverain qui ne doit des comptes \u00e0 personne.<\/p>\n

Une position classique de la doctrine est d\u2019exposer que le propri\u00e9taire d\u2019un domaine en est le ma\u00eetre. Il est donc libre d\u2019en tirer une r\u00e9colte ou d\u2019en faire un terrain de chasse, sans tenir compte des exigences de la Soci\u00e9t\u00e9, et des int\u00e9r\u00eats ou des n\u00e9cessit\u00e9s de la communaut\u00e9 \u00e0 laquelle il appartient, qui peut donc souffrir de la mani\u00e8re dont il dispose de son bien. La notion d\u2019abusus est donc intimement li\u00e9e \u00e0 \u00ab l\u2019absolutisme \u00bb de la propri\u00e9t\u00e9, et implique avant tout l’id\u00e9e de jouissance personnelle. Le propri\u00e9taire a le droit d’emp\u00eacher les autres, m\u00eame plac\u00e9s dans la n\u00e9cessit\u00e9 et dispos\u00e9s \u00e0 payer une redevance, de cultiver les parties de son domaine qu’il ne veut pas ou qu’il ne peut pas cultiver lui-m\u00eame.<\/p>\n

Il ne peut donc y avoir \u00ab d\u2019abus de droit de propri\u00e9t\u00e9 \u00bb, le propri\u00e9taire n\u2019ayant aucun compte \u00e0 rendre de l\u2019usage qu\u2019il fait de son bien, sous r\u00e9serve de respecter les lois en vigueur.L\u2019abusus, tel que nous venons de le d\u00e9finir, est fortement contest\u00e9 par les catholiques comme les socialistes. S\u2019il symbolise l\u2019homme d\u00e9miurge, il d\u00e9note aussi une conception profond\u00e9ment positiviste du rapport de l\u2019homme \u00e0 son environnement.Le propri\u00e9taire est ainsi autoris\u00e9 \u00e0 faire de son bien toutes les exploitations, toutes les innovations, toutes les exp\u00e9riences, sans limites. En instaurant ce droit \u00ab le plus absolu \u00bb, la R\u00e9volution fait \u00ab table rase \u00bb de toutes les servitudes issues de la f\u00e9odalit\u00e9, qui grevaient les biens ou les domaines, et emp\u00eachaient le d\u00e9veloppement \u00e9conomique du pays.<\/p>\n

Comme d\u2019autres r\u00e8gles mises en place sous la Convention, il s\u2019agit principalement de supprimer les contraintes et les verrous qui existaient sous l\u2019Ancien R\u00e9gime, et d\u2019instaurer un cadre juridique propice \u00e0 l\u2019av\u00e8nement des r\u00e9volutions industrielles et \u00e0 l\u2019essor \u00e9conomique de l\u2019Europe occidentale.<\/p>\n

Toutefois, cette th\u00e8se encore proclam\u00e9e aujourd\u2019hui (rappelons que l\u2019article 544 du code civil est toujours en vigueur en France en 2012) s\u2019av\u00e8re de plus en plus limit\u00e9e dans les faits <\/p>\n

(\u00e0 suivre).<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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Billet invit\u00e9<\/p>\n<\/blockquote>\n

C\u2019est en avril 2011 que Paul Jorion m\u2019a sollicit\u00e9 \u00e0 sa mani\u00e8re br\u00e8ve et directe ne m\u2019\u00e9crivant : \u00ab avez-vous quelque chose \u00e0 dire sur l\u2019abusus dans la d\u00e9finition de la propri\u00e9t\u00e9 priv\u00e9e ? \u00bb. Bien s\u00fbr, que j\u2019avais quelque chose \u00e0 dire, mais il me fallut finalement plusieurs mois pour parvenir au […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"comment_status":"closed","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[276],"tags":[1661,634],"class_list":["post-32572","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-droit","tag-abusus","tag-propriete-privee"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/32572","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=32572"}],"version-history":[{"count":11,"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/32572\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":46728,"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/32572\/revisions\/46728"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=32572"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=32572"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=32572"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}