{"id":55565,"date":"2013-06-25T19:08:58","date_gmt":"2013-06-25T17:08:58","guid":{"rendered":"http:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/?p=55565"},"modified":"2013-06-25T23:24:00","modified_gmt":"2013-06-25T21:24:00","slug":"faut-il-mettre-en-place-un-droit-a-une-allocation-universelle-pour-tous-par-mateo-alaluf","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/2013\/06\/25\/faut-il-mettre-en-place-un-droit-a-une-allocation-universelle-pour-tous-par-mateo-alaluf\/","title":{"rendered":"FAUT-IL METTRE EN PLACE UN DROIT \u00c0 UNE ALLOCATION UNIVERSELLE ?<\/b>, par Mateo Alaluf"},"content":{"rendered":"

Billet invit\u00e9.<\/p><\/blockquote>\n

Qu\u2019est-ce que l\u2019allocation universelle\u00a0?<\/b><\/p>\n

Par allocation universelle on entend l\u2019octroi d\u2019un revenu vers\u00e9 de mani\u00e8re inconditionnelle \u00e0 toute personne de la naissance \u00e0 la mort, revenu cens\u00e9 garantir un niveau de vie d\u00e9cent et d\u00e9connect\u00e9 de tout emploi. Dans sa forme la plus achev\u00e9e, l\u2019instauration d\u2019un tel revenu, financ\u00e9 par l\u2019imp\u00f4t, se substituerait au syst\u00e8me de protection sociale financ\u00e9 principalement par les salaires.<\/p>\n

L\u2019allocation universelle ou revenu de base se pr\u00e9sente ainsi comme une alternative \u00e0 \u00ab\u00a0la crise de l\u2019\u00e9tat providence\u00a0\u00bb. En permettant \u00e0 ceux qui n\u2019ont pas d\u2019emploi de se replier sur leur allocation ou d\u2019accepter des emplois \u00e0 temps partiel ou encore faiblement r\u00e9mun\u00e9r\u00e9, elle serait un moyen de r\u00e9sorption\u00a0 du ch\u00f4mage et d\u2019am\u00e9lioration de la flexibilit\u00e9 du march\u00e9 du travail et de plus \u00e9radiquerait l\u2019exclusion. En permettant le d\u00e9veloppement d\u2019activit\u00e9s volontaires une telle allocation desserrerait les contraintes de l\u2019emploi, en particulier sur les jeunes, tout en assurant un meilleur \u00e9panouissement personnel. Ce syst\u00e8me, selon ses promoteurs, tout en s\u2019inscrivant dans une \u00e9conomie capitaliste et marchande, sauvegarderait le dynamisme \u00e9conomique, r\u00e9tablirait la coh\u00e9sion sociale et donnerait consistance aux droits de l\u2019homme.<\/p>\n

Selon les auteurs, le revenu inconditionnel peut rev\u00eatir cependant plusieurs variantes et d\u00e9nominations diverses.\u00a0Pour Philippe Van Parijs qui a \u00e9t\u00e9 d\u00e8s 1982, dans le cadre du collectif Fourier, le premier \u00e0 proposer cette formule en Belgique[1]<\/a>, l\u2019allocation universelle serait une rente sur les ressources communes dont chacun pourrait b\u00e9n\u00e9ficier. P Van Parijs sera aussi \u00e0 l\u2019origine de la cr\u00e9ation en 1986, \u00e0 l\u2019occasion d\u2019un colloque \u00e0 Louvain-La Neuve, du BIEN (Basic income European network) et ensuite, lors d\u2019un congr\u00e8s tenu \u00e0 Barcelone en 2004, du Basic Income Network.<\/p>\n

Dans cette m\u00eame perspective, Jean-Marc Ferry s\u2019est prononc\u00e9 pour un revenu de citoyennet\u00e9 dans le cadre de l\u2019Union Europ\u00e9enne[2]<\/a>. Ce revenu devrait, selon lui, lib\u00e9rer l\u2019individu d\u2019un travail ali\u00e9n\u00e9, permettrait le d\u00e9veloppement d\u2019activit\u00e9s libres et assurerait l\u2019\u00e9galit\u00e9 des citoyens en droit et en dignit\u00e9. Pour Alain Caill\u00e9, le revenu d\u2019existence inconditionnel et \u00e9gal pour tous trouve sa justification dans le fait que chaque soci\u00e9t\u00e9 doit fournir \u00e0 ses membres des moyens de vie digne. Les\u00a0th\u00e9ories de la d\u00e9croissance se sont aussi empar\u00e9es de la formule. Elles proposent le couplage d\u2019un revenu maximum acceptable de mani\u00e8re \u00e0 r\u00e9aliser la d\u00e9croissance des in\u00e9galit\u00e9s et une dotation inconditionnelle d\u2019autonomie (DIA) attribu\u00e9e \u00e0 toute personne, de mani\u00e8re \u00e9gale de la naissance \u00e0 la mort, pour d\u00e9connecter le revenu de l\u2019emploi[3]<\/a>.<\/p>\n

On trouve des d\u00e9fenseurs du revenu inconditionnel \u00e0 gauche comme \u00e0 droite de l\u2019\u00e9chiquier politique. Certains courants d\u2019inspiration libertaire, \u00e9cologiste et altermondialiste s\u2019en pr\u00e9valent, tout comme des penseurs lib\u00e9raux. Maurice Allais, le seul \u00ab\u00a0prix Nobel\u00a0\u00bb d\u2019\u00e9conomie fran\u00e7ais, tenant du lib\u00e9ralisme orthodoxe, est un partisan d\u2019un revenu inconditionnel. De m\u00eame l\u2019ancien Premier ministre Dominique de Villepin avait mentionn\u00e9 l\u2019octroi d\u2019un \u00ab\u00a0revenu citoyen\u00a0\u00bb dans son programme de pr\u00e9campagne aux \u00e9lections pr\u00e9sidentielles de 2012. En Belgique, l\u2019\u00e9ph\u00e9m\u00e8re parti Vivant de l\u2019homme d\u2019affaires Roland Duch\u00e2telet qui a int\u00e9gr\u00e9 depuis l\u2019Open VLD, avait l\u2019allocation universelle comme point central de son programme. Certains lib\u00e9raux consid\u00e8rent cependant immorale une allocation, surtout si elle devait \u00eatre d\u2019un montant \u00e9lev\u00e9 et sans contrepartie, et craignent qu\u2019elle ne soit une incitation \u00e0 l\u2019inactivit\u00e9. D\u2019autres, m\u00eame s\u2019ils ne sont pas absolument acquis \u00e0 l\u2019id\u00e9e, jugent l\u2019allocation universelle pr\u00e9f\u00e9rable au syst\u00e8me actuel de protection sociale affubl\u00e9, selon eux, de tous les d\u00e9fauts. L\u2019allocation universelle appara\u00eet en cons\u00e9quence dans le d\u00e9bat politique comme une machine de guerre contre l\u2019\u00e9tat social.<\/p>\n

Salari\u00e9s ou rentiers\u00a0? Une question de principe. <\/b><\/p>\n

Notre syst\u00e8me de protection sociale s\u2019est construit \u00e0 travers des luttes sociales d\u2019envergure. Tout au long des deux si\u00e8cles pr\u00e9c\u00e9dents, il ne s\u2019agissait pas seulement d\u2019obtenir l\u2019instauration d\u2019assurances sociales obligatoires, mais \u00e9galement des modalit\u00e9s de financement et de gestion satisfaisantes. Ainsi par exemple l\u2019assurance vieillesse bas\u00e9e sur l\u2019\u00e9pargne avait \u00e9t\u00e9 nagu\u00e8re farouchement combattue par les syndicats socialistes. Ceux-ci s\u2019opposaient \u00ab\u00a0\u00e0 la pension pour les morts\u00a0\u00bb. Compte-tenu de l\u2019esp\u00e9rance de vie tr\u00e8s courte des ouvriers, ceux-ci seraient oblig\u00e9s d\u2019\u00e9pargner pour assurer la pension des riches alors qu\u2019en m\u00eame temps les banques feraient main basse sur l\u2019\u00e9pargne populaire. A l\u2019oppos\u00e9, les allocations de ch\u00f4mage cr\u00e9\u00e9es par les syndicats faisaient l\u2019objet de toutes les attaques patronales. Si les ch\u00f4meurs priv\u00e9s de toute ressource acceptaient de se faire embaucher \u00e0 n\u2019importe quel prix, il en r\u00e9sulterait, selon les syndicats, un effondrement des salaires et des conditions de travail. Les patrons clamaient au contraire leur refus de payer les ouvriers \u00e0 ne rien faire. Alors que les syndicats faisaient appel \u00e0 la solidarit\u00e9 et cr\u00e9aient des caisses de ch\u00f4mage syndicales, les patrons accusaient ces caisses de miner les entreprises en raison \u00ab\u00a0des indemnit\u00e9s scandaleusement \u00e9lev\u00e9es\u00a0qui \u00e9moussaient la volont\u00e9 des ouvriers de travailler\u00a0\u00bb[4]<\/a>.<\/p>\n

En cons\u00e9quence, le syst\u00e8me de protection sociale revendiqu\u00e9 par le mouvement ouvrier, mis en place dans l\u2019entre-deux-guerres et parachev\u00e9 apr\u00e8s la Deuxi\u00e8me guerre mondiale, est financ\u00e9 principalement par les cotisations sociales, c\u2019est-\u00e0-dire par les salaires et non par la capitalisation de l\u2019\u00e9pargne. Il est g\u00e9r\u00e9 paritairement par les repr\u00e9sentants des travailleurs et des employeurs. Le caract\u00e8re salarial du financement \u00a0de la protection sociale et la vocation gestionnaire des interlocuteurs sociaux ont donc profond\u00e9ment marqu\u00e9 l\u2019institutionnalisation de la s\u00e9curit\u00e9 sociale. Ce n\u2019est donc plus comme auparavant la seule propri\u00e9t\u00e9 qui donne des droits sur les produits de l\u2019activit\u00e9 \u00e9conomique. Le travail est devenu d\u00e9sormais le fondement des droits sociaux.<\/p>\n

Il existe en principe trois moyens de financer la protection sociale\u00a0: par l\u2019\u00e9pargne qui est capitalis\u00e9e et donne lieu \u00e0 une rente, par la fiscalit\u00e9 qui donne la pr\u00e9\u00e9minence \u00e0 l\u2019\u00e9tat et par les cotisations pr\u00e9lev\u00e9es sur les salaires qui l\u00e9gitiment la gestion paritaire. Il y a en effet, sur le plan id\u00e9ologique et celui des principes, une grande diff\u00e9rence entre des syst\u00e8mes fond\u00e9s sur la solidarit\u00e9 r\u00e9sultant de la mutualisation des salaires et ceux fond\u00e9s sur le patrimoine, c\u2019est-\u00e0-dire d\u2019une rente produite par la capitalisation de l\u2019\u00e9pargne.<\/p>\n

Rendre la mis\u00e8re acceptable<\/b><\/p>\n

Le montant de l\u2019allocation universelle est une question centrale. On estime en g\u00e9n\u00e9ral qu\u2019un revenu de base trop \u00e9lev\u00e9 serait inapplicable du point de vue des possibilit\u00e9s de financement et de la non incitation au travail. Les diff\u00e9rentes propositions se situent d\u00e8s lors en dessous du revenu d\u2019insertion, de l\u2019indemnit\u00e9 de ch\u00f4mage ou du salaire minimum.<\/p>\n

Deux cons\u00e9quences en r\u00e9sultent. D\u2019une part, ce revenu, si les b\u00e9n\u00e9ficiaires devaient s\u2019en contenter, ne permettrait pas d\u2019\u00e9chapper \u00e0 la pauvret\u00e9. Faute d\u2019un revenu suffisant, ils seraient continuellement \u00e0 la recherche d\u2019un emploi ou d\u2019une mission d\u2019int\u00e9rim. D\u2019autre part, ce revenu constitue une subvention aux employeurs puisque le salaire s\u2019ajoute au revenu de base et permet aux entreprises de r\u00e9mun\u00e9rer le travail en dessous du niveau de subsistance.<\/p>\n

La logique d\u2019une allocation universelle financ\u00e9e par l\u2019imp\u00f4t conduirait en cons\u00e9quence \u00e0 juxtaposer un dispositif public fiscalis\u00e9 (l\u2019allocation universelle) \u00e0 des r\u00e9gimes professionnels pr\u00e9financ\u00e9s par ceux qui ont la possibilit\u00e9 d\u2019\u00e9pargner. Cette situation conduit \u00e0 l\u2019instauration d\u2019une allocation universelle pour tous coexistant avec des fonds de pension et des assurances priv\u00e9es pour ceux qui en ont les moyens. La protection sociale consisterait ainsi \u00e0 terme dans l\u2019assistance de l\u2019\u00e9tat aux pauvres par une allocation universelle et un syst\u00e8me d\u2019assurances priv\u00e9es bas\u00e9 sur l\u2019accumulation financi\u00e8re pour les plus ais\u00e9s. On renouerait de cette mani\u00e8re avec la logique lib\u00e9rale bas\u00e9e sur le droit de tirer de son travail une propri\u00e9t\u00e9 priv\u00e9e et le droit \u00e0 un minimum de revenu assur\u00e9 par l\u2019\u00e9tat. Ce syst\u00e8me permet de distinguer ceux qui ont pu se constituer un patrimoine par leur travail de ceux qui, dans la mesure o\u00f9 ils n\u2019y sont pas parvenus, se trouvent accul\u00e9s \u00e0 la pauvret\u00e9. Le caract\u00e8re universel du revenu permet de cacher cette stigmatisation[5]<\/a>.<\/p>\n

L\u2019instauration d\u2019un revenu d\u2019existence peut rendre la mis\u00e8re acceptable dans les pays riches. \u00a0Ce revenu peut \u00eatre redistributif s\u2019il devait \u00eatre financ\u00e9 par un imp\u00f4t progressif puisqu\u2019il est forfaitaire. Il est non stigmatisant\u00a0 puisqu\u2019il est universel. En d\u00e9tachant le revenu de base de l\u2019emploi, l\u2019allocation universelle s\u2019inscrit cependant bien dans le couple propri\u00e9t\u00e9-solidarit\u00e9 qui est au c\u0153ur de la doctrine lib\u00e9rale[6]<\/a>. Il\u00a0 pourrait aussi \u00eatre consid\u00e9r\u00e9 comme le moyen le plus abouti pour institutionnaliser, selon les termes de Robert Castel, \u00ab\u00a0le pr\u00e9cariat\u00a0\u00bb en permettant \u00e0 des personnes de s\u2019installer en permanence dans des activit\u00e9s en de\u00e7\u00e0 de l\u2019emploi classique.<\/p>\n

Une alternative aux minima sociaux\u00a0?<\/b><\/p>\n

Le ch\u00f4mage persistant fonde, pour ses promoteurs, la n\u00e9cessit\u00e9 de l\u2019allocation universelle. Elle constituerait non seulement un revenu pour ceux qui sont priv\u00e9s d\u2019emploi, se substituant aux revenus de remplacement actuels, mais elle fournirait surtout une impulsion \u00e0 la cr\u00e9ation d\u2019emplois. En effet, un tel revenu octroy\u00e9 \u00e0 chacun serait de ce fait une subvention g\u00e9n\u00e9rale aux emplois. Ceux qui attribuent au co\u00fbt du travail la cause du ch\u00f4mage, trouvent tout naturellement dans l\u2019allocation universelle un moyen de diminuer ce co\u00fbt et un facteur de cr\u00e9ation d\u2019emplois.<\/p>\n

L\u2019octroi d\u2019un revenu inconditionnel se pr\u00e9sente en cons\u00e9quence comme une alternative aux minima sociaux (revenu d\u2019insertion, allocation de ch\u00f4mage, garantie de revenu aux personnes \u00e2g\u00e9es grapa). La seule existence des minima sociaux implique des niveaux de salaire plus \u00e9lev\u00e9s que les revenus procur\u00e9s par les minima et des conditions de travail acceptables pour rendre les emplois attractifs. A contrario, l\u2019augmentation de minima entra\u00eene aussi l\u2019obligation d\u2019augmenter les salaires et d\u2019am\u00e9liorer les conditions de travail. Ainsi, l\u2019allocation universelle serait-elle pour ses partisans un moyen de prot\u00e9ger les employeurs de toute \u00ab\u00a0surench\u00e8re salariale\u00a0\u00bb. Un tel syst\u00e8me peut donc rev\u00eatir les parures de la radicalit\u00e9 moderne d\u2019un revenu inconditionnel tout en p\u00e9rennisant le pr\u00e9cariat.<\/p>\n

La soci\u00e9t\u00e9 peut trouver ainsi les fondements de sa dualisation. Alors que les uns pourraient transformer en capital les richesses produites par le travail, les autres formeraient la cohorte des pr\u00e9caires b\u00e9n\u00e9ficiant d\u2019une allocation universelle agr\u00e9ment\u00e9e de \u00ab\u00a0petits boulots\u00a0\u00bb.<\/p>\n

L\u2019\u00e9tablissement d\u2019un revenu de base, dans sa forme accomplie, pose incontestablement des questions de principe. Lorsque les revenus sont d\u00e9tach\u00e9s du travail, les droits patrimoniaux l\u2019emportent sur les droits conf\u00e9r\u00e9s par le travail. Dans ce type de soci\u00e9t\u00e9, les individus sont li\u00e9s entre eux non par la solidarit\u00e9 issue du travail, mais par le fait qu\u2019ils sont propri\u00e9taires d\u2019une partie du capital.<\/p>\n

Qu\u2019en est-il en pratique\u00a0? <\/b><\/p>\n

Nous avons jug\u00e9 utile d\u2019envisager un syst\u00e8me d\u2019allocation universelle pure en remplacement des diff\u00e9rentes prestations sociales pour en discuter les principes. En pratique, beaucoup de ses promoteurs envisagent cependant des dispositifs partiels. Souvent le revenu inconditionnel propos\u00e9 conduit \u00e0 remplacer le revenu d\u2019insertion sociale, ou les allocations de ch\u00f4mage, ou les allocations familiales. Certaines propositions modulent le montant du revenu suivant l\u2019\u00e2ge, octroyant un montant moindre aux mineurs par rapport aux adultes par exemple.<\/p>\n

L\u2019octroi d\u2019un revenu d\u2019existence pour tous, sans distinction, peut aussi servir d\u2019argument, objectent ses opposants, pour d\u00e9sengager l\u2019\u00e9tat de tout autre forme de soutien aux groupes les plus fragiles. Chacun serait responsabilis\u00e9 sur le bon usage de l\u2019allocation per\u00e7ue et serait par cons\u00e9quent seul comptable de son sort.<\/p>\n

On confond souvent la notion d\u2019universalisation et d\u2019inconditionnalit\u00e9 de droits sociaux avec une allocation universelle. Or, la reconnaissance des allocations familiales comme un droit de l\u2019enfant correspond certes \u00e0 l\u2019universalisation du droit, mais ne constitue pas pour autant une allocation universelle. Par contre, l\u2019octroi gratuit \u00e0 chaque m\u00e9nage d\u2019un quota de kw\/h d\u2019\u00e9lectricit\u00e9 par exemple, ind\u00e9pendamment des avantages et inconv\u00e9nients d\u2019une telle formule, peut \u00eatre assimil\u00e9 au principe de l\u2019allocation universelle. Le b\u00e9n\u00e9fice d\u2019un tel quota, \u00e0 la diff\u00e9rence des formules d\u2019allocation universelle habituellement d\u00e9fendues, ne se substitue cependant pas \u00e0 un droit pr\u00e9existant.<\/p>\n

Des chercheurs du d\u00e9partement d\u2019\u00e9conomie appliqu\u00e9e de l\u2019ULB Dulbea avaient effectu\u00e9 en 1998 un exercice de simulation des effets de l\u2019application en Belgique du syst\u00e8me d\u2019allocation universelle \u00e9labor\u00e9 par Anthony Atkinson. La proposition consistait \u00e0 verser un montant fixe et inconditionnel \u00e0 toute personne en remplacement partiel ou complet du syst\u00e8me de protection sociale. Sans entrer dans le d\u00e9tail, on peut convenir sans difficult\u00e9, qu\u2019\u00e0 d\u00e9penses sociales constantes, quelles que soient les hypoth\u00e8ses retenues, les r\u00e9sultats ne furent gu\u00e8re concluants pour l\u2019instauration d\u2019un tel syst\u00e8me, aussi bien pour les groupes \u00e0 faible revenu, qu\u2019en ce qui concerne la r\u00e9partition des revenus[7]<\/a> .<\/p>\n

Augmenter les minima sociaux et instaurer un revenu maximal<\/b><\/p>\n

La coh\u00e9sion sociale para\u00eet menac\u00e9e aujourd\u2019hui par la rupture qui s\u2019est op\u00e9r\u00e9e entre d\u2019une part un nombre croissant de personnes pr\u00e9caires, sans emploi ou occupant des emplois ne leur permettant pas d\u2019\u00e9chapper \u00e0 la pauvret\u00e9 et d\u2019autre part une minorit\u00e9 de nantis b\u00e9n\u00e9ficiant de revenus et de privil\u00e8ges exorbitants. Il en r\u00e9sulte une dynamique dont la d\u00e9r\u00e9gulation est le moteur et les in\u00e9galit\u00e9s le carburant. Face \u00e0 cette explosion des in\u00e9galit\u00e9s Robert Castel avait pr\u00e9conis\u00e9 deux s\u00e9ries de mesures[8]<\/a>.<\/p>\n

D\u2019abord, comme le soutenaient les promoteurs d\u2019un revenu d\u2019existence, il envisageait l\u2019instauration d\u2019un droit \u00e0 un revenu minimal garanti, de nature \u00e0 procurer des ressources suffisantes, comme une exigence minimale pour assurer des conditions de vie dans la dignit\u00e9. Mais une allocation universelle ne satisferait jamais cette exigence dans la mesure o\u00f9 elle serait d\u2019un montant m\u00e9diocre puisque accord\u00e9e \u00e0 tous et ne permettrait pas en cons\u00e9quence l\u2019ind\u00e9pendance \u00e9conomique des b\u00e9n\u00e9ficiaires. Les personnes r\u00e9duites \u00e0 ce seul revenu se trouveraient dans l\u2019obligation d\u2019accepter n\u2019importe quel emploi pour compl\u00e9ter leur allocation. Un tel syst\u00e8me aurait pour effet, selon Castel, une d\u00e9gradation du march\u00e9 de l\u2019emploi et la prolif\u00e9ration d\u2019activit\u00e9s m\u00e9diocres et sous-pay\u00e9es. Le renforcement des minima sociaux, \u00e0 savoir le revenu d\u2019insertion et la grapa (soumis \u00e0 une condition de ressource), ainsi que l\u2019allocation de ch\u00f4mage (impliquant la disponibilit\u00e9 par rapport \u00e0 un emploi convenable), peuvent par contre fournir une r\u00e9ponse satisfaisante \u00e0 condition de les r\u00e9former et de les adapter \u00e0 l\u2019\u00e9volution du bien \u00eatre. \u00a0Ceci pourrait \u00eatre coupl\u00e9 \u00e0 un dispositif d\u2019acc\u00e8s \u00e0 l\u2019emploi durable de mani\u00e8re \u00e0 rompre avec la pr\u00e9carit\u00e9. Des revenus de base (RIS, allocation de ch\u00f4mage) d\u00e9finis dans ces conditions auraient comme fonction la satisfaction des besoins essentiels des personnes priv\u00e9es d\u2019emploi et permettraient d\u2019accompagner les b\u00e9n\u00e9ficiaires\u00a0 vers des emplois durables.<\/p>\n

Ensuite, la mise en place d\u2019un revenu maximal serait un moyen d\u2019int\u00e9grer les ultrariches dans la soci\u00e9t\u00e9. Il n\u2019y a pas, en effet, que des pauvres \u00e0 ins\u00e9rer. Ne faudrait-il pas aussi rapprocher les conditions de vie des plus riches du r\u00e9gime commun\u00a0? A ce propos, Robert Castel proposait \u00e0 titre indicatif un revenu maximal qui serait 20 fois le revenu minimal. En tout cas le principe doit \u00eatre discut\u00e9 de telle mani\u00e8re \u00e0 r\u00e9duire les in\u00e9galit\u00e9s et permettre la redistribution d\u2019une part des hauts revenus pour am\u00e9liorer la condition des autres.<\/p>\n

D\u2019autres modes d\u2019existence sont possibles<\/b><\/p>\n

Les promoteurs du revenu inconditionnel mettent en avant l\u2019exigence de rompre avec une citoyennet\u00e9 tributaire d\u2019un fonctionnement de plus en plus incertain et contraignant du march\u00e9 de l\u2019emploi. Une allocation universelle permettrait, pensent-ils, l\u2019av\u00e8nement d\u2019un secteur d\u2019activit\u00e9s libres, d\u00e9sint\u00e9ress\u00e9es et non r\u00e9mun\u00e9r\u00e9es. Ainsi, selon Jean-Marc Ferry, l\u2019octroi d\u2019un revenu de citoyennet\u00e9 rendrait possible l\u2019\u00e9mergence d\u2019un \u00ab\u00a0secteur quaternaire d\u2019activit\u00e9s personnelles autonomes\u00a0\u00bb. A c\u00f4t\u00e9 des activit\u00e9s professionnelles pr\u00e9d\u00e9finies par des crit\u00e8res de rentabilit\u00e9 op\u00e9rationnelles pourraient ainsi se d\u00e9velopper \u00ab\u00a0des activit\u00e9s d\u00e9ploy\u00e9es \u00e0 titre personnel pour l\u2019enrichissement de la vie\u00a0\u00bb.<\/p>\n

On peut cependant craindre que la m\u00e9diocrit\u00e9 du revenu inconditionnel ne soit pr\u00e9cis\u00e9ment le principal obstacle au d\u00e9veloppement d\u2019activit\u00e9s libres. La n\u00e9cessit\u00e9 de compl\u00e9ter ce revenu\u00a0pourrait devenir, au contraire, un acc\u00e9l\u00e9rateur entrainant la prolif\u00e9ration d\u2019emplois contraints et peu r\u00e9mun\u00e9r\u00e9s.<\/p>\n

Le syst\u00e8me de protection sociale actuel, malgr\u00e9 les nombreux obstacles dress\u00e9s sous pr\u00e9texte de contr\u00f4le, rend d\u00e9j\u00e0 possible l\u2019exercice d\u2019activit\u00e9s libres. Des retrait\u00e9s par exemple, lorsque le niveau de leur pension le permet, s\u2019adonnent \u00e0 des activit\u00e9s libres dans des associations, cercles sportifs, ONG, \u00e9coles de devoirs et petite enfance. En d\u2019autres termes, des minima sociaux d\u2019un niveau suffisant, une diminution du temps de travail et de la dur\u00e9e d\u2019activit\u00e9 paraissent pr\u00e9cis\u00e9ment le meilleur moyen de d\u00e9velopper des activit\u00e9s libres, autonomes et utiles.<\/p>\n

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XXX<\/b><\/p>\n

\u00a0<\/b><\/p>\n

L\u2019allocation universelle pose, nous l\u2019avons vu, des questions de principe importantes jusqu\u2019\u00e0 d\u00e9stabiliser les droits sociaux qui sont issus du travail. En pratique, un tel syst\u00e8me para\u00eet aussi devoir produire des effets oppos\u00e9s aux intentions de ses promoteurs. En termes de faisabilit\u00e9 d\u2019abord, dans tous les cas, les montants s\u2019av\u00e8rent m\u00e9diocres. En cons\u00e9quence les perspectives d\u2019activit\u00e9s libres et autonomes pour les b\u00e9n\u00e9ficiaires seraient illusoires. S\u2019il devait fonctionner, le syst\u00e8me repr\u00e9senterait une subvention aux employeurs et serait un facteur de d\u00e9r\u00e9gulation du march\u00e9 de l\u2019emploi, de pr\u00e9carisation et de dualisation de la soci\u00e9t\u00e9.<\/p>\n

Par contre, un revenu d\u2019existence, dans le sens que lui avait d\u2019ailleurs donn\u00e9 Beveridge dans le cadre d\u2019un \u00e9tat social, peut prendre consistance par l\u2019universalisation des r\u00e9gimes de protection sociale comme c\u2019est le cas actuellement pour les allocations familiales. On pourrait l\u2019\u00e9tendre \u00e0 d\u2019autres r\u00e9gimes. Une augmentation de minima sociaux, une diminution du temps de travail et de la dur\u00e9e de l\u2019activit\u00e9 et des pensions d\u00e9centes permettraient le d\u00e9veloppement d\u2019une sph\u00e8re d\u2019activit\u00e9s libres, cr\u00e9atrices de valeurs utiles \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 et exerc\u00e9es de mani\u00e8re\u00a0 autonome.<\/p>\n

La socialisation du salaire, selon les termes de Bernard Friot, a permis qu\u2019une partie substantielle des revenus des salari\u00e9s soit d\u00e9tach\u00e9e du travailleur particulier et redistribu\u00e9e. La distinction \u00e9tablie entre \u00ab\u00a0le salaire direct\u00a0\u00bb vers\u00e9 au travailleur et \u00ab\u00a0le salaire indirect\u00a0\u00bb form\u00e9 par les pr\u00e9l\u00e8vements sociaux,\u00a0a permis le financement du non emploi par l\u2019emploi. Les vacances, la sant\u00e9, la retraite, le ch\u00f4mage, la formation s\u2019inscrivent d\u00e9sormais dans ce processus de socialisation. Le travail ne procure donc pas seulement un revenu, mais aussi des droits sociaux.<\/p>\n

SYNTHESE<\/b><\/p>\n

La proposition d\u2019allocation universelle consiste \u00e0 verser un montant fixe et inconditionnel \u00e0 toute personne en remplacement partiel ou complet du syst\u00e8me de protection sociale. Elle constitue, selon ses promoteurs, une r\u00e9ponse \u00e0 la crise de l\u2019\u00e9tat providence. \u00a0Elle permettrait d\u2019\u00e9radiquer le ch\u00f4mage, de lutter contre l\u2019exclusion et rendrait possible le d\u00e9veloppement d\u2019activit\u00e9s libres, autonomes et d\u00e9sint\u00e9ress\u00e9es.<\/p>\n

Remplacer un syst\u00e8me de protection sociale financ\u00e9 principalement par les cotisations et reposant sur la solidarit\u00e9 salariale par une rente vers\u00e9e par l\u2019\u00e9tat et financ\u00e9e par la fiscalit\u00e9 appara\u00eet comme une machine de guerre contre l\u2019\u00e9tat social affubl\u00e9 des pires d\u00e9fauts par ses d\u00e9tracteurs. De plus, un montant vers\u00e9 de mani\u00e8re inconditionnelle \u00e0 toute personne ne peut \u00eatre que m\u00e9diocre sans pouvoir assurer l\u2019ind\u00e9pendance \u00e9conomique des b\u00e9n\u00e9ficiaires. Ceux-ci seraient oblig\u00e9s d\u2019accepter du travail \u00e0 n\u2019importe quel prix pour arrondir leur allocation. Il en r\u00e9sulterait une d\u00e9gradation du march\u00e9 du travail et la prolif\u00e9ration de \u00ab\u00a0boulots\u00a0\u00bb mal pay\u00e9s.\u00a0 En d\u00e9tachant le revenu de base du travail, le revenu inconditionnel contribue \u00e0 institutionnaliser, selon les termes de Robert Castel, \u00ab\u00a0le pr\u00e9cariat\u00a0\u00bb.<\/p>\n

Il importe d\u2019abord de renforcer les minima sociaux, \u00e0 savoir le revenu d\u2019insertion et la grapa, ainsi que l\u2019allocation de ch\u00f4mage \u00e0 condition de les r\u00e9former et de les adapter \u00e0 l\u2019\u00e9volution du bien \u00eatre. Ensuite, la mise en place d\u2019un revenu maximal serait un moyen d\u2019int\u00e9grer les ultrariches dans la soci\u00e9t\u00e9.<\/p>\n

La socialisation du salaire a permis qu\u2019une partie substantielle des revenus des salari\u00e9s soit d\u00e9tach\u00e9e du travailleur particulier et redistribu\u00e9e. Les vacances, la sant\u00e9, la retraite, le ch\u00f4mage, la formation s\u2019inscrivent d\u00e9sormais dans ce processus de socialisation. Le travail ne procure donc pas seulement un revenu, mais aussi des droits sociaux.<\/p>\n


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[1]<\/a> Avec Paul-Marie Boulanger et Philippe Defeyt. Voir \u00e0 ce sujet, Yanick Vanderborght et Philippe Van Parijs, L\u2019allocation universelle,<\/i> La D\u00e9couverte, Rep\u00e8res, Paris, 2005.<\/p>\n<\/div>\n

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[2]<\/a> Jean-Marc Ferry, L\u2019allocation universelle. Pour un revenu de citoyennet\u00e9,<\/i> Ed. du Cerf, Paris, 1995.<\/p>\n<\/div>\n

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[3]<\/a> Vincent Liegey, St\u00e9phane Madelaine, Christophe Ondet et Anne-Isabelle Veillot, Un projet de d\u00e9croissance. Manifeste pour une dotation inconditionnelle d\u2019autonomie,<\/i> Ed. Utopia, Paris, 2013.<\/p>\n<\/div>\n

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[4]<\/a> Guy Vanthemsche, Le Ch\u00f4mage en Belgique,<\/i> Labor, Bruxelles, 1994.<\/p>\n<\/div>\n

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[5]<\/a> Bernard Friot, Puissances du salariat,<\/i> La dispute, Paris, 2012.<\/p>\n<\/div>\n

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[6]<\/a> Fran\u00e7ois Ewald, L\u2019\u00e9tat providence,<\/i> Grasset, Paris, 1984.<\/p>\n<\/div>\n

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[7]<\/a> Christophe Joyeux et Isabelle Terraz, \u00ab\u00a0un syst\u00e8me d\u2019allocation universelle en Belgique\u00a0?\u00a0\u00bb, Cahiers \u00e9conomiques de Bruxelles,<\/i> N\u00b0 160, 1998. Voir aussi \u00e0 ce sujet\u00a0: Anthony B Atkinson, \u00ab\u00a0Public Economics in Action, The Basic Income\/Flat rate proposal, The Lindahl Lectures,<\/i> Clarendon Press Oxford, 1995\u00a0; et Conseil Central de l\u2019Economie, \u00ab\u00a0Allocation universelle et r\u00e9alit\u00e9 \u00e9conomique\u00a0\u00bb, Lettre Mensuelle socio-\u00e9conomique,<\/i> N\u00b040, 1999.<\/p>\n<\/div>\n

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[8]<\/a> Robert Castel, \u00ab\u00a0R\u00e9duire les \u00e9carts de revenu pour r\u00e9duire la cassure de la soci\u00e9t\u00e9\u00a0\u00bb, Lib\u00e9ration, <\/i>27\/1\/2012.<\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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Billet invit\u00e9.<\/p>\n<\/blockquote>\n

Qu\u2019est-ce que l\u2019allocation universelle\u00a0?<\/b><\/p>\n

Par allocation universelle on entend l\u2019octroi d\u2019un revenu vers\u00e9 de mani\u00e8re inconditionnelle \u00e0 toute personne de la naissance \u00e0 la mort, revenu cens\u00e9 garantir un niveau de vie d\u00e9cent et d\u00e9connect\u00e9 de tout emploi. Dans sa forme la plus achev\u00e9e, l\u2019instauration d\u2019un tel revenu, financ\u00e9 par l\u2019imp\u00f4t, se substituerait […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[102],"tags":[2768,2764,140,2767,2766,1761],"class_list":["post-55565","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-travail","tag-alain-caille","tag-allocation-universelle","tag-decroissance","tag-jean-marc-ferry","tag-philippe-van-parijs","tag-revenu-universel"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/55565","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=55565"}],"version-history":[{"count":10,"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/55565\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":55586,"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/55565\/revisions\/55586"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=55565"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=55565"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=55565"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}