{"id":57284,"date":"2013-08-13T11:42:10","date_gmt":"2013-08-13T09:42:10","guid":{"rendered":"http:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/?p=57284"},"modified":"2013-08-13T11:42:10","modified_gmt":"2013-08-13T09:42:10","slug":"faut-il-reduire-la-taille-des-etablissements-bancaires-une-stricte-separation-entre-banque-de-depot-et-banque-dinvestissement-est-elle-necessaire-quen-est-il-des-relations-entre-les-pou","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/2013\/08\/13\/faut-il-reduire-la-taille-des-etablissements-bancaires-une-stricte-separation-entre-banque-de-depot-et-banque-dinvestissement-est-elle-necessaire-quen-est-il-des-relations-entre-les-pou\/","title":{"rendered":"Faut-il r\u00e9duire la taille des \u00e9tablissements bancaires ? Une stricte s\u00e9paration entre banque de d\u00e9p\u00f4t et banque d\u2019investissement est-elle n\u00e9cessaire ? Qu’en est-il des relations entre les pouvoirs publics et les banques ?<\/b>"},"content":{"rendered":"

La Lettre des Acad\u00e9mies<\/u>, une publication commune de l\u2019Acad\u00e9mie royale de Belgique, l\u2019Acad\u00e9mie royale de M\u00e9decine de Belgique, l\u2019Acad\u00e9mie royale de langue et litt\u00e9rature fran\u00e7aises de Belgique, The Royal Academies for Science and the Arts of Belgium et l\u2019Union Acad\u00e9mique internationale, me pose la question mise en titre. Ma r\u00e9ponse sera publi\u00e9e dans le N\u00b0 31.<\/p><\/blockquote>\n

Une r\u00e9ponse a \u00e9t\u00e9 offerte indirectement \u00e0 ces questions d\u2019actualit\u00e9, le 6 mars 2013, par Eric Holder, l\u2019Attorney General des \u00c9tats-Unis, l\u2019\u00e9quivalent de notre Ministre de la justice.<\/p>\n

Le cadre de sa d\u00e9claration \u00e9tait une audition du Comit\u00e9 judiciaire du S\u00e9nat am\u00e9ricain. Les questions pos\u00e9es visaient \u00e0 comprendre pourquoi aucun dirigeant d\u2019\u00e9tablissement bancaire n\u2019avait \u00e9t\u00e9 poursuivi \u00e0 la suite des \u00e9v\u00e9nements qui avaient conduit \u00e0 l\u2019effondrement du syst\u00e8me financier international en septembre 2008, le fait \u00e9tant patent que l\u2019origine de ce s\u00e9isme se trouve au sein-m\u00eame du syst\u00e8me bancaire am\u00e9ricain, et plus particuli\u00e8rement dans l\u2019\u00e9mission de titres adoss\u00e9s \u00e0 des pr\u00eats immobiliers r\u00e9sidentiels de qualit\u00e9 m\u00e9diocre, les fameux pr\u00eats \u00ab\u00a0subprime\u00a0\u00bb.<\/p>\n

R\u00e9pondant au S\u00e9nateur Chuck Grassley (r\u00e9publicain de l\u2019Iowa), qui l\u2019interrogeait sur l\u2019apathie du minist\u00e8re de la Justice dans la recherche de coupables, Eric Holder d\u00e9claraot ceci\u00a0:<\/p>\n

\u00ab\u00a0Je crains que la taille de certains de ces \u00e9tablissements ne soit devenue si grande qu\u2019il est devenu difficile de les poursuivre en justice, parce que des indications nous parviennent qui si nous les poursuivions \u2013 si nous proc\u00e9dions \u00e0 des inculpations \u2013 cela aurait un impact n\u00e9gatif sur l\u2019\u00e9conomie nationale, voire m\u00eame sur l\u2019\u00e9conomie mondiale, et il me semble que ceci est la cons\u00e9quence du fait que certains de ces \u00e9tablissements sont devenus trop importants [\u2026] Ceci a une influence inhibitoire sur, ou impacte, notre capacit\u00e9 \u00e0 prendre les mesures qui seraient selon moi les plus ad\u00e9quates\u2026\u00a0\u00bb<\/p>\n

Holder ne dit pas explicitement qu\u2019il existe entre le secteur bancaire et le minist\u00e8re de la Justice un rapport de force et qu\u2019au sein de celui-ci, le minist\u00e8re de la Justice est en position d\u00e9favorable, mais c\u2019est bien ainsi que ses propos furent interpr\u00e9t\u00e9s par les s\u00e9nateurs qui l\u2019interrogeaient. C\u2019est \u00e9galement la mani\u00e8re dont sa r\u00e9ponse fut rapport\u00e9e par la presse unanime.
\n<\/p>\n

* * *<\/p>\n

Lorsqu\u2019il \u00e9tait devenu manifeste \u00e0 l\u2019automne 2008 que certaines banques \u00e9taient \u00e0 ce point strat\u00e9giques que leur chute, comme celle de Lehman Brothers qui venait d\u2019intervenir, entra\u00eenerait celle du secteur financier tout entier, l\u2019expression \u00ab\u00a0Too Big to Fail\u00a0\u00bb se r\u00e9pandit\u00a0: trop grosse pour faire d\u00e9faut. Elle s\u2019emploie toujours, en concurrence avec l\u2019expression officielle de \u00ab\u00a0banque syst\u00e9mique\u00a0\u00bb, en r\u00e9f\u00e9rence au risque syst\u00e9mique\u00a0<\/i>: la mise en p\u00e9ril du syst\u00e8me financier dans son ensemble.<\/p>\n

En f\u00e9vrier 2013, dans une tribune libre du Financial Times <\/i>(*), Neil Barofsky, qui avait \u00e9t\u00e9 l\u2019Inspecteur-g\u00e9n\u00e9ral du Troubled Asset Relief Programme<\/i> (TARP), le programme de sauvetage du syst\u00e8me financier am\u00e9ricain, employa une nouvelle expression calqu\u00e9e sur la premi\u00e8re\u00a0:\u00a0 \u00ab\u00a0Too Big to Jail\u00a0\u00bb, trop grosse pour \u00eatre mise en prison.<\/p>\n

S\u2019il \u00e9tait donc apparu en 2008 que certains \u00e9tablissements bancaires \u00e9taient \u00e0 ce point cruciaux que leur faillite se r\u00e9percuterait sur l\u2019ensemble du syst\u00e8me financier, il \u00e9tait devenu \u00e9vident en 2013, et c\u2019est ce que les propos du ministre de la Justice am\u00e9ricain confirmaient, que le rapport de force entre ces m\u00eames banques et le gouvernement \u00e9tait tel qu\u2019elles disposaient du pouvoir de maintenir le statu quo. Les banques syst\u00e9miques<\/i> disposaient d\u00e9sormais du pouvoir de faire obstacle \u00e0 ce qu\u2019on les emp\u00eache de mettre en p\u00e9ril l\u2019ensemble du syst\u00e8me financier, et ce pouvoir, elles l\u2019exer\u00e7aient.<\/p>\n

Trois approches \u00e9taient envisageables vis-\u00e0-vis des banques syst\u00e9miques :<\/p>\n

1) les d\u00e9manteler, jusqu\u2019\u00e0 ce que la taille des unit\u00e9s recompos\u00e9es soit telle que leur d\u00e9faut n\u2019entra\u00eene plus d\u2019effet domino\u00a0;<\/p>\n

2) d\u00e9courager ou interdire celles de leurs activit\u00e9s qui g\u00e9n\u00e8rent du risque syst\u00e9mique, \u00e0 savoir les paris sur les variations de prix\u00a0(ce qu\u2019on d\u00e9signe habituellement du terme trop vague de \u00ab\u00a0sp\u00e9culation\u00a0\u00bb).<\/p>\n

3) accro\u00eetre les r\u00e9serves par rapport \u00e0 leur niveau d\u2019avant-crise, en esp\u00e9rant que le calcul soit cette fois fait correctement.<\/p>\n

\u00c0 chaud, \u00e0 l\u2019automne 2008, les deux premi\u00e8res options uniquement \u00e9taient s\u00e9rieusement prises en consid\u00e9ration, la troisi\u00e8me \u00e9tait \u00e9cart\u00e9e du fait de sa touchante na\u00efvet\u00e9. Seule cette derni\u00e8re pourtant serait adopt\u00e9e en juillet 2011 avec les normes B\u00e2le III, qui devraient \u00eatre mises en vigueur entre 2016 et 2019, du moins si les efforts des lobbies qui cherchent aujourd\u2019hui \u00e0 les bloquer devaient \u00e9chouer.<\/p>\n

Dans une approche en termes de r\u00e9serves, rien n\u2019est fait \u2013 il faut le souligner \u2013 pour endiguer le risque syst\u00e9mique\u00a0: on s\u2019efforce seulement d\u2019\u00e9valuer les pertes \u00e9ventuelles. B\u00e2le III ne distingue pas non plus les risques in\u00e9vitables, dus aux impond\u00e9rables d\u2019un avenir incertain, et les risques encourus d\u00e9lib\u00e9r\u00e9ment par les banques quand elles font des paris sur les variations de prix.<\/p>\n

* * *<\/p>\n

Dans trois cas r\u00e9cents, les efforts du secteur bancaire pour faire obstacle \u00e0 ce qu\u2019on l\u2019emp\u00eache de mettre \u00e0 l\u2019avenir l\u2019ensemble du syst\u00e8me financier en p\u00e9ril, furent couronn\u00e9s de succ\u00e8s.<\/p>\n

Un tribunal \u00e0 Washington invalidait le 29 septembre 2012 des mesures prises par la CFTC (Commodity Futures Trading Commission<\/i>), le r\u00e9gulateur am\u00e9ricain du march\u00e9 des produits d\u00e9riv\u00e9s, r\u00e8gles qui auraient plafonn\u00e9 le volume des positions qu\u2019un intervenant peut prendre sur le march\u00e9 \u00e0 terme des mati\u00e8res premi\u00e8res, afin qu\u2019il ne puisse \u00e0 lui seul le d\u00e9s\u00e9quilibrer. Le secteur s\u2019\u00e9tait oppos\u00e9 \u00e0 de telles mesures, noyant la commission sous un flot d\u2019avis d\u00e9favorables, s\u2019assurant ensuite \u2013 gr\u00e2ce au parti r\u00e9publicain \u2013 que le budget de l\u2019organe de contr\u00f4le pr\u00e9vu ne soit pas vot\u00e9, assignant enfin la CFTC devant les tribunaux. Cette derni\u00e8re strat\u00e9gie s\u2019av\u00e9rerait payante.<\/p>\n

On avait appris quelques jours auparavant, le 24 septembre 2012, que l\u2019IOSCO (International Organisation of Securities Commissions<\/i>), organisme f\u00e9d\u00e9rant les r\u00e9gulateurs nationaux sur le march\u00e9 des mati\u00e8res premi\u00e8res, et \u00e0 qui le G20 avait confi\u00e9 le soin de r\u00e9guler le march\u00e9 du p\u00e9trole, jetait l\u2019\u00e9ponge. Lors de la r\u00e9union qui venait de se tenir, les contreparties\u00a0: l\u2019Agence Internationale de l\u2019\u00e9nergie, l\u2019OPEP (Organisation des pays exportateurs de p\u00e9trole<\/i>) et les compagnies Total et Shell, avaient constitu\u00e9 un front du refus. Les compagnies p\u00e9troli\u00e8res avaient affirm\u00e9 qu\u2019en cas de r\u00e9glementation du secteur, elles cesseraient de communiquer \u00e0 leurs organismes de supervision les donn\u00e9es relatives aux prix pratiqu\u00e9s.<\/p>\n

Le mois pr\u00e9c\u00e9dent, le 22 ao\u00fbt 2012, alors que la SEC (Securities and Exchange Commission<\/i>), le r\u00e9gulateur des march\u00e9s boursiers am\u00e9ricains, avait mis au point un ensemble de mesures en vue d\u2019emp\u00eacher que ne se reproduise\u00a0un effondrement du march\u00e9 des capitaux \u00e0 court terme (money market<\/i>), tel celui qui l\u2019avait d\u00e9vast\u00e9 en septembre 2008, elle n\u2019\u00e9tait pas parvenue \u00e0 r\u00e9unir une majorit\u00e9 en son sein, l\u2019un des membres du comit\u00e9 \u2013 tr\u00e8s li\u00e9 au secteur \u2013 ayant refus\u00e9 son aval.<\/p>\n

Je concluais ainsi ma chronique dans le quotidien Le Monde<\/i>, o\u00f9 je rapportais ces trois illustrations\u00a0(\u00b0)\u00a0:<\/p>\n

\u00ab\u00a0La finance dispose donc des moyens de neutraliser toute tentative de r\u00e9duire la nocivit\u00e9 de ses pratiques. Elle s\u2019est immunis\u00e9e contre les efforts engag\u00e9s par la communaut\u00e9 pour se prot\u00e9ger contre un nouvel effondrement, efforts motiv\u00e9s bien entendu par le souci de se pr\u00e9munir contre les cons\u00e9quences \u00e9conomiques et sociales d\u2019une telle catastrophe. Toute mesure pr\u00e9ventive d\u2019un nouveau d\u00e9sastre \u00e9tant syst\u00e9matiquement d\u00e9samorc\u00e9e, celui-ci devient in\u00e9luctable\u00a0\u00bb.<\/p>\n

J\u2019avais donn\u00e9 pour titre \u00e0 ma chronique elle-m\u00eame, une citation d\u2019Arnold J. Toynbee\u00a0: \u00ab\u00a0Les civilisations ne meurent pas assassin\u00e9es, elles se suicident\u00a0\u00bb.<\/p>\n

Tous les efforts men\u00e9s en vue d\u2019une nouvelle r\u00e9gulation de la finance recourent \u00e0 la m\u00eame strat\u00e9gie : le monde financier est consult\u00e9 par les autorit\u00e9s, se tient ensuite une n\u00e9gociation visant \u00e0 ce que se d\u00e9gage un compromis entre les exigences des uns et des autres. La condition essentielle pour qu\u2019une telle strat\u00e9gie r\u00e9ussisse est que l\u2019industrie financi\u00e8re s\u2019identifie \u00e0 l\u2019int\u00e9r\u00eat g\u00e9n\u00e9ral, qu\u2019elle reconnaisse et promeuve la n\u00e9cessit\u00e9 de garantir un cadre qui maintienne la p\u00e9rennit\u00e9 des institutions financi\u00e8res sans affecter pour autant la bonne sant\u00e9 de l\u2019\u00e9conomie. Cette condition-l\u00e0 n\u2019est h\u00e9las pas remplie.<\/p>\n

John Maynard Keynes \u00e9crivait en 1926 dans un essai consacr\u00e9 \u00e0 \u00ab\u00a0La fin du laissez-faire\u00a0\u00bb\u00a0: \u00ab\u00a0Sugg\u00e9rer \u00e0 la City de Londres une action sociale en vue du bien public est du m\u00eame ordre d\u2019id\u00e9e que discuter L\u2019origine des esp\u00e8ces<\/i> avec un \u00e9v\u00eaque il y a soixante ans\u00a0\u00bb (#). La remarque n\u2019a rien perdu de son actualit\u00e9, et notre tol\u00e9rance, \u00e0 nous citoyens, face \u00e0 ce scandale, toujours aussi grande, sugg\u00e9rant que nous nous sommes faits une raison devant un rapport de force entre le secteur bancaire et nous qui semble destin\u00e9 \u00e0 nous demeurer \u00e9ternellement d\u00e9favorable.<\/p>\n

==============================================================<\/p>\n

(*) Neil Barofsky, \u00ab\u00a0Geithner doctrine lives on in Libor scandal\u00a0\u00bb<\/a>, Financial Times<\/i>, le 7 f\u00e9vrier 2013<\/p>\n

(\u00b0) Paul Jorion, \u00ab\u00a0Le comportement suicidaire de la finance\u00a0\u00bb<\/a>, Le Monde<\/i>, le 8 octobre 2012<\/p>\n

(#) John Maynard Keynes, Essays in Persuasion<\/i>, London\u00a0: Macmillan 1931, p. 287.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

\n

La Lettre des Acad\u00e9mies<\/u>, une publication commune de l\u2019Acad\u00e9mie royale de Belgique, l\u2019Acad\u00e9mie royale de M\u00e9decine de Belgique, l\u2019Acad\u00e9mie royale de langue et litt\u00e9rature fran\u00e7aises de Belgique, The Royal Academies for Science and the Arts of Belgium et l\u2019Union Acad\u00e9mique internationale, me pose la question mise en titre. Ma r\u00e9ponse sera publi\u00e9e dans le N\u00b0 […]<\/p>\n<\/blockquote>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[2597,1,307,1986,18,12],"tags":[2471,119,2407,222,2933],"class_list":["post-57284","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-democratie-2","category-economie","category-finance","category-la-finance-au-service-de-la-communaute","category-monde-financier","category-subprime","tag-eric-holder","tag-john-maynard-keynes","tag-neil-barofsky","tag-too-big-to-fail","tag-too-big-to-jail"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/57284","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=57284"}],"version-history":[{"count":4,"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/57284\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":57288,"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/57284\/revisions\/57288"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=57284"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=57284"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=57284"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}