{"id":59631,"date":"2013-11-04T11:15:35","date_gmt":"2013-11-04T10:15:35","guid":{"rendered":"http:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/?p=59631"},"modified":"2013-11-04T11:15:35","modified_gmt":"2013-11-04T10:15:35","slug":"dexia-cest-la-republique-qui-est-poignardee-par-zebu","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/2013\/11\/04\/dexia-cest-la-republique-qui-est-poignardee-par-zebu\/","title":{"rendered":"DEXIA : C’EST LA R\u00c9PUBLIQUE QUI EST POIGNARD\u00c9E…<\/b>, par Z\u00e9bu"},"content":{"rendered":"

Billet invit\u00e9. Paul Jorion a eu l’occasion de traiter ce sujet \u00e9galement dans sa derni\u00e8re chronique du Monde<\/a><\/p><\/blockquote>\n

Peut-on tout \u00e0 la fois sauver des banques en faillite qui ont sp\u00e9cul\u00e9 et perdu, respecter l’ind\u00e9pendance de la justice et garantir l’application des fondamentaux de la Constitution fran\u00e7aise, comme par exemple se prot\u00e9ger de l’arbitraire du pouvoir politique\u00a0ou de l’int\u00e9r\u00eat priv\u00e9 ? C’est \u00e0 une question \u00e0 plusieurs milliards d’euros que l’article 60 du projet de Loi de Finances 2014<\/a> se propose de r\u00e9pondre, car celui-ci ne propose rien moins que de \u00ab\u00a0s\u00e9curiser\u00a0\u00bb l\u00e9galement certains contrats de pr\u00eats dits toxiques<\/i> pour des collectivit\u00e9s locales\u00a0: plus clairement, de modifier r\u00e9troactivement la loi <\/b>pour permettre d’\u00e9teindre un risque juridique que la justice – cette aveugle\u00a0! – fait porter non seulement \u00e0 certaines banques mais aussi \u00e0 l\u2019\u00c9tat.<\/p>\n

Pour savoir de quoi il s’agit, il faut remonter au 8 f\u00e9vrier 2013<\/a>, jour o\u00f9 le Tribunal de Grande Instance de Nanterre se pronon\u00e7a sur les plaintes du Conseil g\u00e9n\u00e9ral de Seine-Saint-Denis concernant des contrats d’emprunts toxiques<\/i> de DEXIA et de sa filiale sp\u00e9cialis\u00e9e dans le cr\u00e9dit aux collectivit\u00e9s (DMA, Dexia Municipal Agency). Le juge, bien qu’il statua en faveur de DEXIA (contrat de pr\u00eat et non produit d\u00e9riv\u00e9, non d\u00e9faut de conseil) pronon\u00e7a aussi un manquement sur l’affichage du TEG (Taux Effectif Global) sur les fax des contrats d\u00e9finitifs, comme doit le stipuler tout contrat de pr\u00eat. Ce faisant, il requalifia cette absence de TEG en taux l\u00e9gal, soit \u00e0 0,04 % d’int\u00e9r\u00eat et une perte s\u00e8che potentielle pour DEXIA de plusieurs millions d’euros, mais pas seulement pour la banque.<\/p>\n

En effet, l\u2019\u00c9tat fran\u00e7ais, suite au d\u00e9mant\u00e8lement de DEXIA, a repris via la SFIL (Soci\u00e9t\u00e9 de Financement Local) plus de 90 milliards d’euros d’engagements financiers, dont environ 10 milliards d’euros d’emprunts d\u00e9finis comme \u00ab\u00a0sensibles\u00a0\u00bb (pour ne pas dire toxiques). La SFIL avait d’ailleurs \u00e9t\u00e9 baptis\u00e9e officiellement le 23 janvier 2013<\/a> comme devant prendre le relais en tant que banque des collectivit\u00e9s locales gr\u00e2ce \u00e0 un capital d\u00e9tenu directement (\u00e0 75 %) ou indirectement (CDC, La Banque Postale) par l\u2019\u00c9tat. Le pouvoir politique pouvait, selon les dires m\u00eames du Ministre des Finances, Pierre Moscovici, enfin souffler apr\u00e8s avoir tant pagay\u00e9 entre les diff\u00e9rents r\u00e9cifs ou obstacles suite au d\u00e9mant\u00e8lement de DEXIA, dont la Commission Europ\u00e9enne\u00a0: \u00ab\u00a0C’est la concr\u00e9tisation d’un projet qui vient de loin\u00a0\u00bb, a comment\u00e9 M. Moscovici, rappelant qu’il a fallu \u00ab\u00a0pas mal de conviction pour faire aboutir le projet \u00e0 Bruxelles\u00a0\u00bb. \u00ab\u00a0C’est la fin d’une r\u00e9solution ordonn\u00e9e du groupe Dexia. Je ne peux que m’en r\u00e9jouir\u00a0\u00bb, a-t-il ajout\u00e9. Las, quelques jours plus tard, tout \u00e9tait \u00e0 recommencer\u2026<\/p>\n

Car faisant suite \u00e0 ce jugement pouvant entra\u00eener jurisprudence, nombre de collectivit\u00e9s locales se sont engouffr\u00e9es dans cette br\u00e8che juridique et ont port\u00e9 action en justice sur ces points pr\u00e9cis, \u00e0 tel point que le nombre de contentieux judiciaires entre ces collectivit\u00e9s locales confront\u00e9es aux emprunts toxiques et plusieurs banques avait \u00e9t\u00e9 multipli\u00e9 par 3\u00a0! L\u2019\u00c9tat, sentant le vent mauvais se lever, craignant pour ses propres investissements mais aussi souhaitant pr\u00e9server les banques de leur fragilit\u00e9 de plus en plus apparente, qui se serait accrue s’il avait fallu recapitaliser encore des fonds propres d\u00e9j\u00e0 soumis \u00e0 rude \u00e9preuve par de nouvelles r\u00e9glementations internationales (B\u00e2le III), envisagea alors tout bonnement de construire une loi de validation r\u00e9troactive afin d’\u00e9teindre toutes les poursuites en cours ou \u00e0 venir sur ce point que la justice avait malencontreusement jug\u00e9 contre les banques mais aussi contre l\u2019\u00c9tat, en cons\u00e9quence.<\/p>\n

Cette r\u00e9troactivit\u00e9 n’est pas irr\u00e9alisable juridiquement mais elle n\u00e9cessite un certain nombre de garde-fous, dont les plus hautes cours juridiques ont d\u00e9fini les biens fond\u00e9s, \u00e0 commencer bien \u00e9videmment par le fait que l’int\u00e9r\u00eat g\u00e9n\u00e9ral puisse \u00eatre la seule notion \u00e0 faire pr\u00e9valoir en lieu et place des int\u00e9r\u00eats priv\u00e9s. Car, nonobstant le fait que ces garde-fous prot\u00e8gent de l’abus du pouvoir politique produisant la loi pour faire \u00e9ventuellement pr\u00e9valoir ses propres int\u00e9r\u00eats r\u00e9troactivement, ils prot\u00e8gent aussi de l’abus de pouvoir de certains contre tous\u00a0: en r\u00e9sum\u00e9, pour lutter contre l’arbitraire, il faut bien des lois.<\/p>\n

On peut d’ailleurs prendre l\u2019exemple de la D\u00e9claration des Droits de l’Homme de 1789, qui pose la propri\u00e9t\u00e9 comme un droit mais permet, si l’int\u00e9r\u00eat g\u00e9n\u00e9ral l’exige, une expropriation, sous r\u00e9serve de d\u00e9dommagements d\u00e9finis par la loi. Dans les deux cas, arbitraire du pouvoir politique contre ses citoyens et int\u00e9r\u00eat particulier versus int\u00e9r\u00eat g\u00e9n\u00e9ral, force est de constater qu’une telle loi de validation r\u00e9troactive ne correspond pas \u00e0 la d\u00e9finition qu’en donne notre Constitution, notre Code Civil et toute la jurisprudence sur le sujet.<\/p>\n

Car, \u00e0 l’\u00e9vidence, et tel que le d\u00e9finit l’expos\u00e9 des motifs pour l’article 60 du projet de Loi de Finances 2014, c’est bien l’int\u00e9r\u00eat particulier de l\u2019\u00c9tat et de certaines banques qui prime sur l’int\u00e9r\u00eat g\u00e9n\u00e9ral, pour une raison simple et \u00e9vidente pour le l\u00e9gislateur et le pouvoir politique qui ont construit cet article, c’est que l\u2019\u00c9tat<\/b> et les banques syst\u00e9miques<\/b> SONT<\/b> l’int\u00e9r\u00eat g\u00e9n\u00e9ral<\/b>. Ainsi, si une telle loi r\u00e9troactive n’\u00e9tait pas mise en \u0153uvre, ce serait, selon ces l\u00e9gislateurs, la stabilit\u00e9 du syst\u00e8me politique, financier et \u00e9conomique qui serait remise en cause, \u00e0 travers la participation financi\u00e8re de l\u2019\u00c9tat dans la SFIL, \u00e0 travers les engagements des collectivit\u00e9s locales dans des emprunts contract\u00e9s aupr\u00e8s de banques dont on sait dor\u00e9navant qu’elles sont trop grosses pour faire faillite, trop grosses pour \u00eatre poursuivies et condamn\u00e9es, trop grosses et si faibles pour que si malheureusement elles venaient \u00e0 l’\u00eatre, il faille vaille que vaille assurer qu’une telle condamnation ne soit m\u00eame plus juridiquement possible, en red\u00e9finissant la loi et la r\u00e9alit\u00e9 pass\u00e9e.<\/p>\n

Cette fois-ci, il ne s’agit m\u00eame plus de connivences ou de confluences d’int\u00e9r\u00eats, il s’agit tout bonnement d’impunit\u00e9 r\u00e9troactive<\/b>, l\u00e9galement vot\u00e9e par nos repr\u00e9sentants \u00e9lus<\/em>, sous couvert qu’un fonds de compensation financi\u00e8re serait abond\u00e9 par les banques mais \u00e0 50 % seulement par un rel\u00e8vement du taux d’une taxe dont on avait m\u00eame oubli\u00e9 jusqu’\u00e0 l’existence (Taxe de Risque Syst\u00e9mique<\/a>), tant son inefficacit\u00e9 (assiette restreinte, taxe \u00e0 0,50 %) fut patente d\u00e8s son origine (2011), que ce soit pour procurer les ressources financi\u00e8res suffisantes \u00e0 l\u2019\u00c9tat pour faire face \u00e0 l’endossement du risque pris par celui-ci pour le compte de banques en faillite ou pour limiter le dit risque syst\u00e9mique. Et partant de l\u00e0, il s’agit bien d’un coup de couteau entre les omoplates d’une Constitution dont les contre-pouvoirs ne brillent pourtant pas de tous leurs feux face au pouvoir de l’ex\u00e9cutif.<\/p>\n

D\u2019ailleurs l’Histoire – qui n’est pas avare d’ironie – nous forcera \u00e0 retenir deux \u00e9l\u00e9ments. Le premier est que seul un des deux d\u00e9put\u00e9s du Front National (\u00ab\u00a0apparent\u00e9\u00a0\u00bb pour \u00eatre plus pr\u00e9cis), Gilbert Collard, parmi tous les d\u00e9put\u00e9s de la repr\u00e9sentation nationale, a d\u00e9pos\u00e9 un amendement<\/a> le 5 octobre pour demander la suppression de cet article 60. Malheureusement et comme toujours avec le Front National, si suppression il y a, le dit d\u00e9put\u00e9 ne propose rien d’autre en lieu et place sur le sujet, ce qui devrait en dire long sur la pseudo posture de d\u00e9fense des int\u00e9r\u00eats des citoyens et des collectivit\u00e9s locales de ce parti, citoyens et collectivit\u00e9s qui sont laiss\u00e9s \u00e0 leurs propres difficult\u00e9s du moment que le coup politique<\/i> soit act\u00e9. Par ailleurs, cet amendement se trompe lui aussi puisqu’il parle d’un fonds de compensation de 100 millions d’euros quand en r\u00e9alit\u00e9 il sera de 1,5 milliards d’euros (100 millions d’euros par an pendant 15 ans).<\/p>\n

Le second \u00e9l\u00e9ment concerne celui qui fut \u00e0 l’origine et qui pr\u00e9sidera la destin\u00e9e finale d’une telle action, \u00e0 savoir Claude Bartolone, puisqu’il fut, avant que d’\u00eatre Pr\u00e9sident de l’Assembl\u00e9e nationale, Pr\u00e9sident du Conseil g\u00e9n\u00e9ral de Seine-Saint-Denis. Il serait tr\u00e8s int\u00e9ressant ainsi de conna\u00eetre son avis sur le sujet quand l’article passera au vote d\u00e9finitif du Projet de Loi de Finances 2014 dans quelques jours\u2026<\/p>\n

Tout ceci ne serait cependant jamais arriv\u00e9, y compris d’ailleurs le risque d’inconstitutionnalit\u00e9 port\u00e9 par l\u2019\u00c9tat et la repr\u00e9sentation \u00e9lue d\u00e9mocratiquement et ce de mani\u00e8re irr\u00e9versible<\/b> (ce qui en dit long sur l’\u00e9tat du syst\u00e8me bancaire mais aussi des finances publiques si nous en sommes arriv\u00e9s \u00e0 ce point) si l\u2019\u00c9tat fran\u00e7ais ne s’\u00e9tait pas port\u00e9 caution d’une banque syst\u00e9mique comme DEXIA dont on sait dor\u00e9navant comment elle fut g\u00e9r\u00e9e\u00a0: lamentablement ! Nous n’en serions pas l\u00e0 non plus si l’interdiction des paris sur les fluctuations de prix<\/em> avait \u00e9t\u00e9 act\u00e9e par nos l\u00e9gislateurs actuels, comme leurs pr\u00e9d\u00e9cesseurs l\u2019avaient fait en leur temps, alors que d\u2019autres les avaient supprim\u00e9 il y a un presque 130 ans. Il serait grand temps qu’on y revienne. Car nous risquons en l’absence d’une telle disposition, perp\u00e9tuellement et \u00e0 tout instant, de replonger dans l’arbitraire, comme sous l’Ancien R\u00e9gime.<\/p>\n

Fort heureusement, il reste encore quelques ressources d\u00e9mocratiques, notamment celle d’interpeller le Conseil constitutionnel<\/a> si nos repr\u00e9sentants \u00e9lus d\u00e9mocratiquement se refusent \u00e0 le faire selon leurs pr\u00e9rogatives (saisine par au moins 60 d\u00e9put\u00e9s)\u00a0: la QPC (Question Prioritaire de Constitutionnalit\u00e9), que ce soit par les collectivit\u00e9s locales ou m\u00eame directement par des citoyens<\/a> r\u00e9sidant sur ces m\u00eames territoires en l’absence de volont\u00e9 de ces collectivit\u00e9 de poser cette question de constitutionnalit\u00e9.<\/p>\n

Sachant qu’il existe quelques dizaines de contentieux en cours \u00e0 ce sujet, il reste encore quelques chances que des collectivit\u00e9s locales ou des citoyens, soucieux du respect de leur Constitution, portent l’affaire devant le Conseil Constitutionnel. Des collectivit\u00e9s locales et des citoyens soucieux \u00e9galement de leurs finances et de leurs imp\u00f4ts puisqu’un tel dispositif de compensation des emprunts toxiques ne portera au mieux que sur 1,5 milliards d’euros (100 millions d’euros sur 15 ans, soit largement le temps pour plusieurs collectivit\u00e9s de couler gr\u00e2ce \u00e0 leurs emprunts toxiques), quand le montant total des emprunts dits \u00ab\u00a0sensibles\u00a0\u00bb est estim\u00e9 \u00e0 10 milliards d’euros (et seulement pour DEXIA), sans oublier le fait que le dispositif prendra fin en 2015, quand sans doute bon nombre d’emprunts ne se r\u00e9v\u00e8leront toxiques qu’apr\u00e8s…<\/p>\n

Et si, grand Dieu, l’expos\u00e9 des motifs de l’article 60 dit vrai, \u00e0 savoir que cela fait courir un danger tel \u00e0 l\u2019\u00c9tat pour ses finances ou \u00e0 certaines banques pour leurs fonds propres qu’il vaut mieux poignarder notre propre Constitution, ma foi, on serait tent\u00e9 de r\u00e9pondre\u00a0: \u00ab\u00a0Courons le risque\u00a0!\u00a0\u00bb.<\/p>\n

Car nous n’avons qu’une seule Constitution et qu’une seule d\u00e9mocratie.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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Billet invit\u00e9. Paul Jorion a eu l’occasion de traiter ce sujet \u00e9galement dans sa derni\u00e8re chronique du Monde<\/a><\/p>\n<\/blockquote>\n

Peut-on tout \u00e0 la fois sauver des banques en faillite qui ont sp\u00e9cul\u00e9 et perdu, respecter l’ind\u00e9pendance de la justice et garantir l’application des fondamentaux de la Constitution fran\u00e7aise, comme par exemple se prot\u00e9ger de l’arbitraire […]<\/p>\n","protected":false},"author":38,"featured_media":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[2597,276,18],"tags":[412,434,240,3111,3110],"class_list":["post-59631","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-democratie-2","category-droit","category-monde-financier","tag-constitution","tag-dexia","tag-interdiction-des-paris-sur-les-fluctuations-de-prix","tag-loi-de-finances-2014","tag-question-prioritaire-de-constitutionnalite"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/59631","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/users\/38"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=59631"}],"version-history":[{"count":3,"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/59631\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":59636,"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/59631\/revisions\/59636"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=59631"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=59631"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=59631"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}