{"id":61208,"date":"2014-01-07T09:13:12","date_gmt":"2014-01-07T08:13:12","guid":{"rendered":"http:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/?p=61208"},"modified":"2014-01-07T09:13:12","modified_gmt":"2014-01-07T08:13:12","slug":"che-sara-sara-article-60-devenu-92-de-la-loi-de-finances-2014-par-zebu","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/2014\/01\/07\/che-sara-sara-article-60-devenu-92-de-la-loi-de-finances-2014-par-zebu\/","title":{"rendered":"Che sar\u00e0, sar\u00e0 \u2026 (article 60, devenu 92 de la loi de finances 2014)<\/b>, par Z\u00e9bu"},"content":{"rendered":"

Billet invit\u00e9.<\/p><\/blockquote>\n

Dans une d\u00e9cision<\/a> r\u00e9cente, le Conseil constitutionnel a invalid\u00e9 les deux tiers de l’article 60<\/b> de la loi de finances 2014, devenu entre-temps l’article 92, qui proposait rien moins qu’une amnistie pour les banques ayant d\u00e9livr\u00e9 des emprunts toxiques aux collectivit\u00e9s locales, entre autres.<\/p>\n

Cette invalidation ne remet pas en cause la cr\u00e9ation d’un fonds de compensation cr\u00e9\u00e9 par l\u2019\u00c9tat, un fonds ‘abondamment’ aliment\u00e9 par l\u2019\u00c9tat et les banques \u00e0 parit\u00e9 \u00e0 hauteur de 100 millions d’euros pendant 10 ans, quand dans le m\u00eame temps le montant total des cr\u00e9ances toxiques avoisine les (seulement<\/a>) 15 milliards d’euros.<\/p>\n

Par contre, les deux dispositions suivantes ont \u00e9t\u00e9 invalid\u00e9es (d\u00e9clar\u00e9es inconstitutionnelles) et c’est bien celles-ci qui permettaient l’amnistie<\/b> des dites banques en question.<\/p>\n

En premier lieu, la validation l\u00e9gislative<\/b>, c’est-\u00e0-dire la suppression r\u00e9troactive par le l\u00e9gislateur de ce qui produisit la condamnation de Dexia le 08 f\u00e9vrier 2013 par le Tribunal de Grande Instance de Nanterre, pour d\u00e9faut de TEG (Taux Effectif Global) sur les contrats de pr\u00eats ‘structur\u00e9s’, est invalid\u00e9e<\/b>. Ce qui signifie tr\u00e8s clairement que les quelques 200 collectivit\u00e9s locales et autres organismes, concern\u00e9s par les emprunts toxiques ayant port\u00e9 l’affaire en justice pour d\u00e9faut de TEG, pourront toujours continuer \u00e0 plaider leur cause devant les tribunaux et donc \u00e0 b\u00e9n\u00e9ficier du rapport de force entre pr\u00eateurs et emprunteurs pour ren\u00e9gocier leurs pr\u00eats avec les banques concern\u00e9es, comme d’ailleurs bon nombre de collectivit\u00e9s locales l’ont d\u00e9j\u00e0 fait avec certaines banques mais pas avec Dexia ni la SFIL, structure publique garantie par l\u2019\u00c9tat reprenant les cr\u00e9ances pourries de Dexia. En ce sens, si le Conseil Constitutionnel ne reconna\u00eet pas une entrave \u00e0 la libre administration des collectivit\u00e9s locales par la cr\u00e9ation du fonds de compensation par l’Etat, c’est bien parce que justement les collectivit\u00e9s locales sont libres de choisir entre b\u00e9n\u00e9ficier du dit fonds tout en annulant le contentieux ou de poursuivre le contentieux en justice afin de pr\u00e9server des capacit\u00e9s de n\u00e9gocier un arrangement \u00e0 l’amiable, voir de faire reconna\u00eetre en justice leur bon droit face aux banques et d’imposer l’application d’un taux d’int\u00e9r\u00eat dit ‘l\u00e9gal’ (\u00e0 0,04%) en lieu et place de l’absence de TEG sur leurs contrats.<\/p>\n

En second lieu, justement, la d\u00e9cision annule<\/b> aussi la modification du Code de la consommation concernant la substitution du taux l\u00e9gal d’int\u00e9r\u00eat (\u00e0 0,04% en 2013) au taux d’int\u00e9r\u00eat du contrat lorsque celui-ci n’appara\u00eet pas sur les contrats, par un taux d’int\u00e9r\u00eat bien plus avantageux<\/b> pour les banques, afin de limiter les ‘risques syst\u00e9miques’ dans l’esprit du l\u00e9gislateur qu’une telle disposition faisait courir aux banques concern\u00e9es\u00a0: des pertes financi\u00e8res. Et l\u00e0 encore, la validation l\u00e9gislative (l’effet r\u00e9troactif) est rejet\u00e9e.<\/p>\n

Le Conseil constitutionnel rappelle \u00e0 point nomm\u00e9, dans le commentaire<\/a> de sa propre d\u00e9cision, un des fondements constitutionnel fran\u00e7ais, l’article 16 de la D\u00e9claration des Droits de l’Homme et du Citoyen\u00a0:<\/p>\n

\u00ab Toute soci\u00e9t\u00e9 dans laquelle la garantie des droits n’est pas assur\u00e9e, ni la s\u00e9paration des pouvoirs d\u00e9termin\u00e9e, n’a point de Constitution \u00bb.<\/p><\/blockquote>\n

Quels droits effectivement si la Constitution ne permet pas aux citoyens de se pr\u00e9munir de l’arbitraire qui viendrait frapper de son pouvoir les r\u00e8gles du jeu social selon ses besoins, d’interdire \u00e0 ceux-ci de recourir \u00e0 la justice pour des faits d\u00e9finis comme d\u00e9lictueux hier mais devenus l\u00e9gaux par la gr\u00e2ce du pouvoir aujourd’hui, sans garantir que ceux qui surviendront demain ne le seront pas eux aussi\u00a0?<\/p>\n

Quelle s\u00e9paration des pouvoirs d\u00e9termin\u00e9e entre le pouvoir politique et le pouvoir financier si ce dernier impose au premier de subvenir \u00e0 ses d\u00e9faillances quoi qu’il en co\u00fbte aux \u00c9tats et \u00e0 leurs citoyens, mais aussi de garantir ses propres cr\u00e9ances pourries, faisant du pouvoir politique l’homme-lige du pouvoir bancaire, \u00e0 la fois fond\u00e9 de son pouvoir et fondu par son pouvoir de nuisance\u00a0?<\/p>\n

Le Conseil constitutionnel a donc une \u00e9vidence de droit\u00a0: on ne peut pas amputer du droit d’aller en justice quelqu’un qui n’est en aucun cas concern\u00e9 par le sujet, ce qui est le cas de l’article 92, par trop impr\u00e9cis<\/b> et trop vaste<\/b> puisqu’il incluait l’ensemble des personnes morales dans sa loi de validation l\u00e9gislative, soit concr\u00e8tement l’impossibilit\u00e9 pour des entreprises, par exemple, de porter en justice une affaire d’absence de TEG mentionn\u00e9 sur des contrats, alors m\u00eame que le droit oblige les contrats \u00e0 le mentionner.<\/p>\n

Plus profond\u00e9ment, c’est bien la remise en cause de la caract\u00e9ristique m\u00eame de l’int\u00e9r\u00eat g\u00e9n\u00e9ral<\/b> dont le gouvernement se pr\u00e9tendait porteur que le Conseil a sanctionn\u00e9, jugeant que le risque d\u00e9fini par le gouvernement dans la loi ne correspondait pas aux crit\u00e8res de la loi de validation. Pourtant, lors des observations du gouvernement<\/a> en r\u00e9ponse \u00e0 la saisine du Conseil constitutionnel par les 60 d\u00e9put\u00e9s, celui-ci n’a pas m\u00e9nag\u00e9 ses efforts pour accr\u00e9diter sa th\u00e8se du ‘risque syst\u00e9mique’ qu’une absence de loi de validation viendrait provoquer, tant pour le syst\u00e8me bancaire que pour l\u2019\u00c9tat\u00a0: un Armageddon financier, l’Apocalypse Now de demain.<\/p>\n

\u00ab\u00a0En cas de pertes, il devra donc intervenir pour soutenir ces \u00e9tablissements : <\/i><\/p>\n

– D\u00e8s le premier trimestre 2014<\/b>, une recapitalisation de la SFIL sera n\u00e9cessaire \u00e0 hauteur d’au moins 2 Mds\u20ac pour compenser la provision qui devra \u00eatre enregistr\u00e9e dans ses comptes pour couvrir les pertes li\u00e9es aux contentieux d\u00e9j\u00e0 engag\u00e9s (dont 600M\u20ac \u00e0 1 Md\u20ac li\u00e9e \u00e0 la seule erreur de TEG couverte par le III.) ; au-del\u00e0, de nouvelles recapitalisations de la SFIL qui pourront atteindre au total 14,3 Md\u20ac<\/b> correspondant, d’une part, \u00e0 7,3 Mds\u20ac de pertes potentielles li\u00e9es \u00e0 la totalit\u00e9 des pr\u00eats susceptibles de se voir appliquer la jurisprudence du TGI de Nanterre et d’autre part \u00e0 7 Md\u20ac de pertes li\u00e9es \u00e0 la mise en extinction de la SFIL, seront n\u00e9cessaires ; <\/i><\/p>\n

– S’agissant de Dexia, le risque li\u00e9 \u00e0 l’absence de validation atteint 2,7 Mds\u20ac (dont 1,1 Md\u20ac li\u00e9 \u00e0 la seule erreur de TEG couverte par le III.). Compte tenu de la trajectoire pr\u00e9visionnelle de fonds propres de Dexia, tendue notamment du fait des nouvelles r\u00e8gles prudentielles B\u00e2le III et des exigences nouvelles li\u00e9es \u00e0 la mise en place de la supervision europ\u00e9enne, une recapitalisation d’un montant \u00e9quivalent de 2,7Mds\u20ac sera donc n\u00e9cessaire pour reconstituer un coussin de s\u00e9curit\u00e9 \u00e9quivalent.
\nA d\u00e9faut d’une reconstitution des fonds propres, la poursuite de la mise en extinction de Dexia serait compromise, avec un risque ultime d’appel \u00e0 la garantie des Etats (encours actuel de titres garantis sup\u00e9rieur \u00e0 30Mds\u20ac pour la France<\/b>). Les Etats ne pourraient pas se permettre un tel sc\u00e9nario et devraient donc imp\u00e9rativement recapitaliser.<\/i><\/p>\n

Compte tenu des engagements financiers de l’Etat \u00e0 l’\u00e9gard de ces deux \u00e9tablissements, les pertes financi\u00e8res majeures qui r\u00e9sulteraient de l’application de la jurisprudence affecteraient directement les d\u00e9penses budg\u00e9taires de l’Etat d\u00e8s 2014.\u00a0\u00bb<\/i>\n<\/p><\/blockquote>\n

Malgr\u00e9 donc les sommes exhib\u00e9es par le gouvernement dans ses observations, de plusieurs dizaines de milliards d’euros, le Conseil constitutionnel n’a pas jug\u00e9 qu’il existait un ‘p\u00e9ril’ si imp\u00e9rieux qu’il devenait imp\u00e9ratif de subvertir tous nos principes juridiques et notre contrat social.<\/p>\n

De fait, la loi d’amnistie pour les banques et sans doute aussi d’impunit\u00e9 pour le futur, \u00e9tant donn\u00e9 ‘l’al\u00e9a moral’ que de telles dispositions l\u00e9gislatives auraient produites, sont caduques telles que la loi les pr\u00e9sentaient.<\/p>\n

N\u00e9anmoins, et comme le permet la Constitution, le gouvernement peut sur la base des motivations de la d\u00e9cision du Conseil Constitutionnel reformer des dispositifs l\u00e9gislatifs ‘stabilis\u00e9s’ juridiquement qui permettront de repr\u00e9senter par la fen\u00eatre ce que le gouvernement n’a pas pu faire rentrer par la porte.<\/p>\n

D’ores et d\u00e9j\u00e0, le gouvernement s’y pr\u00e9pare<\/a>.<\/p>\n

Il lui faudra n\u00e9anmoins r\u00e9pondre \u00e0 la notion de l’int\u00e9r\u00eat g\u00e9n\u00e9ral suffisant pour qu’il puisse faire passer une loi de validation l\u00e9gislative, certes plus adapt\u00e9e au sujet (restreinte aux organismes concern\u00e9s, aux pr\u00eats structur\u00e9s), mais devant r\u00e9pondre aussi \u00e0 un certain nombre de pr\u00e9-requis.<\/p>\n

Plus largement, le gouvernement devra surtout tenir compte de l’agacement visible<\/b> du Conseil constitutionnel et exprim\u00e9 publiquement lors de ses voeux<\/a> au Pr\u00e9sident de la R\u00e9publique le 06 janvier 2014\u00a0:<\/p>\n

\u00ab\u00a0Dans les responsabilit\u00e9s qui sont les siennes, je constate que le Conseil constitutionnel a en effet aujourd’hui \u00e0 conna\u00eetre de lois aussi longues qu’imparfaitement travaill\u00e9es. Il fait face \u00e0 des dispositions incoh\u00e9rentes<\/b> et mal coordonn\u00e9es<\/b>. Il examine des textes gonfl\u00e9s d’amendements non soumis \u00e0 l’analyse du Conseil d’\u00c9tat. Il voit revenir chaque ann\u00e9e, notamment en droit fiscal, des modifications r\u00e9currentes des m\u00eames r\u00e8gles. Bref, il subit des b\u00e9gaiements<\/b> et des malfa\u00e7ons l\u00e9gislatives<\/b> qui ne sont pas nouvelles mais sont fort nombreuses. Pire, le Conseil n’a pu que relever en 2013 un mouvement qui appara\u00eet pr\u00e9occupant. C’est celui de la remise en cause de l’autorit\u00e9 de la chose qu’il a jug\u00e9e.\u00a0\u00bb<\/i>\n<\/p><\/blockquote>\n

Et plus directement<\/b>, il vise les dispositions de \u2026 validation l\u00e9gislative<\/b>, celles que le Conseil Constitutionnel vient justement d’invalider le 29 d\u00e9cembre 2013 pour l’article 92 de la loi de finances 2014, m\u00eame si ce rappel concerne plus sp\u00e9cifiquement sa jurisprudence en mati\u00e8re fiscale (2012, puis 2013)\u00a0:<\/p>\n

\u00ab\u00a0L’article 5 de la Constitution dispose que vous veillez au respect de la Constitution. Le Conseil constitutionnel sait pouvoir compter sur votre action pour faire respecter cette Constitution et donc ses d\u00e9cisions. Plus g\u00e9n\u00e9ralement, il forme de grands espoirs dans la volont\u00e9 que vous avez manifest\u00e9e de dispositions l\u00e9gislatives mieux pr\u00e9par\u00e9es, plus coh\u00e9rentes et d\u00e9sormais stables. Le pays attend en la mati\u00e8re une action d\u00e9termin\u00e9e. <\/i><\/p>\n

A la place qui est la sienne, le Conseil constitutionnel se doit de prendre part \u00e0 cette action. Il a, \u00e0 cet effet, pr\u00e9cis\u00e9 en 2012 sa jurisprudence sur la r\u00e9troactivit\u00e9 de la loi<\/b> et d\u00e9velopp\u00e9 en 2013 sa jurisprudence sur la protection des situations l\u00e9galement acquises et sur la remise en cause des effets qui peuvent l\u00e9gitimement \u00eatre attendus de telles situations. Nos concitoyens peuvent avoir une l\u00e9gitime confiance dans la stabilit\u00e9 et l’approfondissement de ces jurisprudences<\/b>.\u00a0\u00bb<\/i>\n<\/p><\/blockquote>\n

En clair, M. le Pr\u00e9sident, remettez de l’ordre dans votre gouvernement. Et dans vos lois.<\/p>\n

Bercy est ainsi pr\u00e9venu mais il n’est pas dit que celui-ci l\u00e2che si ais\u00e9ment le morceau, \u00e9tant donn\u00e9 les enjeux syst\u00e9miques, ou cataclysmiques selon le gouvernement, que repr\u00e9sentent les emprunts toxiques aux collectivit\u00e9s locales \u2026 pour les banques, comme pour l\u2019\u00c9tat, le garant de celles-ci.<\/p>\n

Comme dans les bons films, on verra bien qui a le dernier mot.<\/p>\n

\u00c0 la FIN.<\/p>\n

Che sar\u00e0 sar\u00e0,<\/i><\/strong>
\nWhat ever will be, will be,<\/i><\/strong> <\/i>
\nThe future’s not ours to see,<\/i><\/strong> <\/i>
\nChe sar\u00e0 sar\u00e0, <\/i><\/strong>
\nWhat will be, will be.<\/i><\/strong><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

\n

Billet invit\u00e9.<\/p>\n<\/blockquote>\n

Dans une d\u00e9cision<\/a> r\u00e9cente, le Conseil constitutionnel a invalid\u00e9 les deux tiers de l’article 60<\/b> de la loi de finances 2014, devenu entre-temps l’article 92, qui proposait rien moins qu’une amnistie pour les banques ayant d\u00e9livr\u00e9 des emprunts toxiques aux collectivit\u00e9s locales, entre autres.<\/p>\n

Cette invalidation ne remet pas en cause la […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_crdt_document":"","footnotes":""},"categories":[276,1],"tags":[3166,434,3201],"class_list":["post-61208","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-droit","category-economie","tag-article-60","tag-dexia","tag-retroactivite-des-lois"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/61208","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=61208"}],"version-history":[{"count":2,"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/61208\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":61210,"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/61208\/revisions\/61210"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=61208"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=61208"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=61208"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}