{"id":63308,"date":"2014-03-22T11:21:18","date_gmt":"2014-03-22T10:21:18","guid":{"rendered":"http:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/?p=63308"},"modified":"2014-03-22T11:21:18","modified_gmt":"2014-03-22T10:21:18","slug":"kerviel-laffaire-que-lon-ira-liquider-par-zebu","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/2014\/03\/22\/kerviel-laffaire-que-lon-ira-liquider-par-zebu\/","title":{"rendered":"KERVIEL : L’Affaire, que l’on ira liquider<\/b>, par Z\u00e9bu"},"content":{"rendered":"

Billet invit\u00e9<\/p><\/blockquote>\n

J’ai \u00e9crit deux billets sur l’Affaire Kerviel : \u00ab\u00a0Un rapprochement Kerviel\/Dreyfus a-t-il un sens<\/a>\u00a0\u00bb et \u00ab\u00a0L’Affaire, avec ou sans J\u00e9r\u00f4me Kerviel<\/a>\u00ab\u00a0.<\/p>\n

Pour sa part, Paul Jorion a \u00e9crit toute une s\u00e9rie de billets sur le sujet depuis 2008, comme il le rappelle dans sa\u00a0vid\u00e9o\u00a0r\u00e9cente<\/a>.<\/p>\n

Deux jours apr\u00e8s l’arr\u00eat de la Cour de Cassation, je voudrais donc faire le point sur l’Affaire, pour tenter d’y voir clair, entre les d\u00e9clarations tonitruantes des uns, le silence des autres et les points de cet arr\u00eat et ses potentielles suites juridiques.<\/p>\n

On peut commencer comme Paul par rappeler que Kerviel n’est pas innocent. Il ne le pr\u00e9tend pas lui-m\u00eame d’ailleurs et je partage l’analyse de Paul<\/a> quant \u00e0 sa vision ‘bourdieusienne’ des habitus manquants de Kerviel, qui lui auraient certainement permis soit de ne pas s’exposer sans assurances d’avoir \u00e9t\u00e9 couvert par sa hi\u00e9rarchie, soit de d\u00e9crire le contexte comme aurait d\u00fb le faire un v\u00e9ritable ‘insider’, voir m\u00eame de n\u00e9gocier sa sortie proprement avec la banque sans risque de passer trois ans en t\u00f4le.<\/p>\n

Il n’est pas innocent parce qu’en tant que trader, il sait tr\u00e8s bien que sa profession ne lui permet pas de se pr\u00e9senter ainsi, d’un point de vue \u00e9thique s’entend. En ce sens, Kerviel est un magnifique coupable pour la Soci\u00e9t\u00e9 G\u00e9n\u00e9rale (SG) : trader impliqu\u00e9 jusqu’au trognon de l’\u00e2me comme rarement le sont les traders pour ce qu’ils font, tout en conservant cette part de culpabilit\u00e9 n\u00e9cessaire qui permet \u00e0 la banque de lui faire porter la croix sans que cela ne vienne \u00e0 l’esprit de Kerviel que cette croix est aussi celle que tous se refusent de porter, et pour cause. On rejoint ainsi ici l’analyse sociologique qui fait de Kerviel le rivet parfait pouvant sauter n’importe quand, et qui sautant pourrait s’accuser d’avoir fait prendre le risque de faire couler le navire quand celui-ci est un risque en soi : un trader ‘normal’ aurait commenc\u00e9 par nier, puis par impliquer tout le monde, puis \u00e9ventuellement par sortir des \u00e9l\u00e9ments ‘g\u00eanants’ pour la banque. Je suis m\u00eame certain que Kerviel avait \u00e9t\u00e9 ‘profil\u00e9’ par la SG comme l’\u00e9l\u00e9ment pertinent pour effectuer le boulot qu’il fit.<\/p>\n

Mais Kerviel est aussi coupable – et ce quelle que soit la culpabilit\u00e9 de la banque – de faux et d’usage de faux, d’introduction dans un syst\u00e8me informatique et surtout d’abus de confiance. Ce qu’il n’a jamais ni\u00e9 et ce pourquoi il est jug\u00e9 d\u00e9finitivement coupable au p\u00e9nal avec trois ans de prison ferme \u00e0 la clef et deux ans avec sursis.<\/p>\n

Mais Kerviel est innocent de ce dont on l’accuse, \u00e0 savoir qu’il est le SEUL coupable, et il le restera tant qu’un \u00e9l\u00e9ment nouveau permettant un proc\u00e8s en r\u00e9vision ne viendra pas casser le jugement d\u00e9finitif de la Cour de Cassation. Le proc\u00e8s de la culpabilit\u00e9 du syst\u00e8me bancaire ne sera donc jamais instruit, celui de la sp\u00e9culation<\/em>, avec ou sans limites, non plus, de la rapacit\u00e9 et de la voracit\u00e9 des banques pas davantage. On ne tirera donc, du moins officiellement, aucun autre enseignement que celui-ci : l’individu, seul, est une menace pour le syst\u00e8me. Mais le syst\u00e8me n’est aucunement une menace, ni pour la soci\u00e9t\u00e9, ni pour les individus.<\/p>\n

Alors certes, la banque fut condamn\u00e9e par l’ACP (Autorit\u00e9 de Contr\u00f4le Prudentielle), et ce d\u00e8s 2008 (quelques mois apr\u00e8s l’\u00e9mergence de l’Affaire), mais elle le fut pour n\u00e9gligence. Non pas envers la soci\u00e9t\u00e9 dans son ensemble mais bien pour ne pas avoir suffisamment contr\u00f4l\u00e9 son salari\u00e9. Qu’\u00e0 cela ne tienne : les banques institueront alors des syst\u00e8mes de contr\u00f4le plus pouss\u00e9s, leur permettant de se d\u00e9douaner non pas de ce qu’elles font (la sp\u00e9culation sans limites) mais bien de leur responsabilit\u00e9 en tant qu’employeurs.<\/p>\n

Beaucoup de partisans de Kerviel ont cri\u00e9 ‘victoire’ lors de l’\u00e9nonc\u00e9 de l’arr\u00eat de la Cour de Cassation, prenant appui sur le fait que pour la premi\u00e8re fois, une d\u00e9cision judiciaire n’\u00e9tait pas totalement en d\u00e9faveur de Kerviel.<\/p>\n

Ils ont raison : pour Kerviel, c’est une victoire. Car la cassation de la partie civile lui permet de ne pas \u00eatre assujetti \u00e0 l’absurde peine \u00e0 une dette \u00e0 vie, lui \u00f4tant m\u00eame toute possibilit\u00e9 de pouvoir subvenir \u00e0 ses besoins dignement.<\/p>\n

La Cour de Cassation a donc ‘logiquement’ cass\u00e9 cette partie, sur laquelle pouvait peser une condamnation de la\u00a0CEDH<\/a>\u00a0(Cour europ\u00e9enne des droits de l’homme), certes sans effets en droit mais qui aurait n\u00e9anmoins fait mauvais genre. Surtout, elle a tir\u00e9 partie de la jurisprudence pour forcer \u00e0 int\u00e9grer dans l’\u00e9valuation par les juges de fond la part des fautes de chacun dans les dommages caus\u00e9s, y compris de la victime, quand celle-ci y concourt. Or, et la Cour de Cassation le rappelle, la victime (la SG) y a concouru puisqu’elle fut reconnue responsable et coupable de… n\u00e9gligences par l’ACP. Ce faisant, il lui appara\u00eet donc logique de casser la partie civile de la condamnation (lire le\u00a0communiqu\u00e9<\/a>\u00a0de la Cour et l’analyse de l’arr\u00eat par\u00a0Bruno Dondero<\/a>)<\/p>\n

Pour autant, l’arr\u00eat est tr\u00e8s clair : seule la partie civile est cass\u00e9e et la partie p\u00e9nale est maintenue intacte, en tous points (\u00ab\u00a0toutes autres dispositions \u00e9tant express\u00e9ment maintenues\u00a0\u00bb). En cons\u00e9quence, comme la condamnation est d\u00e9finitive sur la partie p\u00e9nale, notamment sur l’abus de confiance, seule la responsabilit\u00e9 de la SG du fait de ses n\u00e9gligences sera \u00e9valu\u00e9e afin de d\u00e9terminer sa part dans la production des dommages. Soit la part qui lui incombe sur les 4,9 milliards d’euros.<\/p>\n

Deux points me paraissent essentiels : d’une part l’impossibilit\u00e9, sauf faits nouveaux, de remettre en cause l’abus de confiance de la SG par Kerviel et d’autre part l’\u00e9nonc\u00e9 que \u00ab\u00a0la responsabilit\u00e9 de leurs auteurs se trouve engag\u00e9e\u00a0dans une mesure<\/strong>\u00a0dont l\u2019appr\u00e9ciation appartient souverainement aux juges du fond\u00a0\u00bb.<\/i><\/p>\n

Le proc\u00e8s en appel ne pourra donc pas porter sur l’abus de confiance (partie centrale de la culpabilit\u00e9 de Kerviel) et seulement sur la mesure de la responsabilit\u00e9 des auteurs : en aucun cas sur la culpabilit\u00e9, qui rel\u00e8ve de la chose jug\u00e9e. Et quand bien m\u00eame une telle approche serait adopt\u00e9e par le d\u00e9fendant, la SG objecterait imm\u00e9diatement justement de la chose jug\u00e9e, si n\u00e9cessaire en portant le jugement devant la Cour de Cassation si la Cour d’appel devait en juger autrement.<\/p>\n

Cela ne peut donc \u00eatre qu’une victoire pour Kerviel, pas pour la justice, pour les raisons d\u00e9j\u00e0 \u00e9voqu\u00e9es concernant l’incongruit\u00e9 de la peine au civil, \u00e9quivalant pour Kerviel \u00e0 une v\u00e9ritable mort civile mais sutout \u00e0 le reconna\u00eetre comme seul fautif dans les dommages caus\u00e9s : avec ce jugement, la SG est reconnue une seconde fois responsable des dommages ‘subis’. Car il ne faut pas non plus oublier que la SG a d\u00e9j\u00e0 \u00e9t\u00e9 condamn\u00e9e par l’ACP \u00e0 une amende dite ‘record’ (4 millions d’euros) \u00e0 l’\u00e9poque pour n\u00e9gligences, ce qui d’ailleurs a servi de fondement pour casser le jugement en appel. La SG est donc bien responsable et a \u00e9t\u00e9 condamn\u00e9e en cons\u00e9quence, au civil, mais n’a pas \u00e9t\u00e9 reconnue coupable.<\/p>\n

Depuis 2008 donc, soit quasiment le d\u00e9but de l’Affaire, la SG est responsable mais pas coupable. La Cassation ne viendra que modifier, au sein des 4,9 milliards d’euros, la somme qu’il incombera \u00e0 Kerviel ou \u00e0 la SG de r\u00e8gler : en quoi est-ce une victoire ? M\u00eame pour Kerviel, en supposant que la SG soit reconnue responsable \u00e0 90 %, il lui restera toujours 490 millions d’euros \u00e0 rembourser \u00e0 la SG…<\/p>\n

\u00c0 moins que la Cour d’appel ne reconnaisse la SG totalement responsable des dommages produits (si on suit peut-\u00eatre les articles 1383 et 1384 du\u00a0Code Civil<\/a>\u00a0: – \u00ab\u00a0Chacun est responsable du dommage qu’il a caus\u00e9 non seulement par son fait, mais encore par sa n\u00e9gligence ou par son imprudence.\u00a0\u00bb – \u00ab\u00a0On est responsable non seulement du dommage que l’on cause par son propre fait, mais encore de celui qui est caus\u00e9 par le fait des personnes dont on doit r\u00e9pondre, ou des choses que l’on a sous sa garde.\u00a0\u00bb), m\u00eame au civil, cela ne peut \u00eatre in fine une victoire, m\u00eame pour Kerviel.<\/p>\n

Maintenant, reste un point qui est \u00e9voqu\u00e9 par Paul, comme une possibilit\u00e9 pour la d\u00e9fense de Kerviel de d\u00e9montrer qu’il n’a pas abus\u00e9 de la confiance de la SG, au travers d’une expertise ind\u00e9pendante. On voit mal cependant la d\u00e9fense de la SG donner droit \u00e0 ce type de requ\u00eate autrement que sur la n\u00e9gligence de la SG, d’autant mieux que cette d\u00e9fense pourra s’appuyer sur la force de la chose jug\u00e9e sur le tout le reste. Mais, en supposant qu’une telle expertise soit permise, si celle-ci vient \u00e0 analyser autre chose que la n\u00e9gligence de la SG, ses r\u00e9sultats seront imm\u00e9diatement attaqu\u00e9s en nullit\u00e9 et si n\u00e9cessaire en Cassation si ils sont accept\u00e9s.<\/p>\n

En supposant n\u00e9anmoins qu’une telle expertise puisse \u00eatre accept\u00e9e et donner lieu \u00e0 de telles analyses malgr\u00e9 la chose jug\u00e9e, on voit bien combien les chances de prouver que Kerviel n’a pas abus\u00e9 de la confiance de la SG et que la SG est aussi coupable est extr\u00eamement r\u00e9duite, en l’absence d’\u00e9l\u00e9ments nouveaux qui ne proviendraient pas de cette nouvelle proc\u00e9dure : nouvelles preuves, nouveaux t\u00e9moignages.<\/p>\n

On peut donc dire que le combat continue pour Kerviel, qui a d\u00e9j\u00e0 r\u00e9ussi \u00e0 faire valoir que la responsabilit\u00e9 de la SG \u00e9tait bien sup\u00e9rieure en termes de dommages produits que les 4 millions d’euros auxquels elle a d\u00e9j\u00e0 \u00e9t\u00e9 condamn\u00e9e. Mais Kerviel restera, jusqu’\u00e0 preuve du contraire, reconnu comme coupable et seul coupable. Et la SG, victime, certes responsable, mais victime.<\/p>\n

D\u00e8s lors et en dehors de l’aspect purement individuel pour Kerviel, l’Affaire, elle, ira en liquidation, \u00e0 savoir continuera jusqu’\u00e0 ce que la SG et Kerviel fassent valoir leurs droits respectifs dans la d\u00e9finition par la justice de la quotit\u00e9 de responsabilit\u00e9 de chacun dans les dommages produits. Cela pourra prendre encore quelques ann\u00e9es. Mais l’essentiel sera termin\u00e9.<\/p>\n

L’essentiel, c’est d’avoir permis \u00e0 la SG d’avoir trouv\u00e9 le fusible n\u00e9cessaire pour faire face \u00e0 la crise des subprimes, qui aurait pu l’envoyer au tapis, pour une raison simple : si Kerviel n’avait pas \u00ab\u00a0abus\u00e9 de la confiance de la SG\u00a0\u00bb, il aurait bien fallu que la banque soit aussi reconnue coupable. Or, qu’une banque soit ‘n\u00e9gligente’ est d\u00e9j\u00e0 en soi un signe inqui\u00e9tant pour ses clients, mais que celle-ci devienne coupable signifierait, a fortiori en 2008, sa mort.<\/p>\n

On l’a oubli\u00e9, mais des banques sont all\u00e9es au tapis par effondrement du cours de leur action et certaines n’ont d\u00fb leur ‘survie’ qu’\u00e0 leur nationalisation par la puissance publique, comme la RBS en Angleterre \u00e0 la m\u00eame \u00e9poque. Sans Kerviel, la SG aurait certainement d\u00fb \u00eatre nationalis\u00e9e. Ses actionnaires pourront lui envoyer des colis en prison pour le remercier…<\/p>\n

Le 1,14 milliard d’euros, en regard, est un ‘bonus’ qu’heureusement l’administration fiscale, qui sait \u00eatre bienveillante en ces cas si douloureux, sait octroyer g\u00e9n\u00e9reusement : rien, finalement, au regard de ce qu’aurait d\u00fb recapitaliser l’\u00c9tat si il avait d\u00fb nationaliser la SG avant effondrement. Quelque part, Kerviel est une figure christique : il s’est sacrifi\u00e9 sur l’autel judiciaire pour racheter nos imp\u00f4ts \u00e0 tous… ou, dans les termes utilis\u00e9s par Paul<\/a> : \u00ab\u00a0l\u2019\u00c9tat repasse en douce la responsabilit\u00e9 du d\u00e9ni de justice au contribuable et \u00e0 l\u2019amour que celui-ci porte \u00e0 ses sous\u00a0\u00bb.<\/em><\/p>\n

Ainsi, l’Affaire, comme dans les\u00a0liquidations judiciaires<\/a>, ira au proc\u00e8s en appel comme une entreprise va au Tribunal de commerce dans ces cas l\u00e0, pour \u00e9valuer les quelques ‘actifs’ qu’il lui restera \u00e0 ‘c\u00e9der’ face aux ‘cr\u00e9anciers’ que nous sommes : la part de ‘responsabilit\u00e9’ de la SG, face \u00e0 l’immense cr\u00e9ance que nous avons sur ce syst\u00e8me ahurissant de sp\u00e9culation mortif\u00e8re et sans limites enrichissant les toujours plus riches, lesquels seront toujours ‘Too Big To Jail’ (Trop Gros pour aller en Prison).<\/p>\n

\u00c0 ce compte l\u00e0, il est certain qu’\u00e0 la cl\u00f4ture de la liquidiation, on aura aussi liquid\u00e9 nos espoirs de mettre en faillite ce syst\u00e8me.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

\n

Billet invit\u00e9<\/p>\n<\/blockquote>\n

J’ai \u00e9crit deux billets sur l’Affaire Kerviel : \u00ab\u00a0Un rapprochement Kerviel\/Dreyfus a-t-il un sens<\/a>\u00a0\u00bb et \u00ab\u00a0L’Affaire, avec ou sans J\u00e9r\u00f4me Kerviel<\/a>\u00ab\u00a0.<\/p>\n

Pour sa part, Paul Jorion a \u00e9crit toute une s\u00e9rie de billets sur le sujet depuis 2008, comme il le rappelle dans sa\u00a0vid\u00e9o\u00a0r\u00e9cente<\/a>.<\/p>\n

Deux […]<\/p>\n","protected":false},"author":38,"featured_media":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_crdt_document":"","footnotes":""},"categories":[276,18],"tags":[2795,4487,296,42],"class_list":["post-63308","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-droit","category-monde-financier","tag-jerome-kerviel","tag-justice","tag-societe-generale","tag-speculation"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/63308","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/users\/38"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=63308"}],"version-history":[{"count":3,"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/63308\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":63310,"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/63308\/revisions\/63310"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=63308"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=63308"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=63308"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}