{"id":64298,"date":"2014-04-23T07:35:18","date_gmt":"2014-04-23T05:35:18","guid":{"rendered":"http:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/?p=64298"},"modified":"2014-04-23T07:35:18","modified_gmt":"2014-04-23T05:35:18","slug":"les-trois-petits-cochons-par-julien-alexandre","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/2014\/04\/23\/les-trois-petits-cochons-par-julien-alexandre\/","title":{"rendered":"Les trois petits cochons<\/b>, par Julien Alexandre"},"content":{"rendered":"

Billet invit\u00e9<\/p><\/blockquote>\n

Dans le conte traditionnel bien connu, le premier petit cochon construit sa maison en paille. Le deuxi\u00e8me en brindilles. Le troisi\u00e8me en briques et ciment. Avec la directive CRD III (capital requirements directive ou directive sur les exigences de fonds propres pour les \u00e9tablissements financiers), l’Europe avait construit une maison de paille, rapidement souffl\u00e9e par les m\u00e9tastases de la crise. Avec la directive CRD IV, on aurait pu croire que la le\u00e7on avait \u00e9t\u00e9 retenue et que l’Europe s’affairait \u00e0 construire sa maison de briques et de ciment. CRD IV est entr\u00e9 en vigueur en partie le 1er<\/sup> janvier 2014, transposant pour l’essentiel les dispositions de B\u00e2le III. Le grand m\u00e9chant loup (de Wall Street ?) ne s’y cassera pas les dents : c’est une maison de brindilles.<\/p>\n

La directive CRD et le r\u00e8glement CRR ont \u00e9t\u00e9 adopt\u00e9s par le Conseil de l\u2019Union europ\u00e9enne le 20 juin 2013, apr\u00e8s le vote du Parlement europ\u00e9en du 16 avril 2013.<\/p>\n

C’est le r\u00e8glement qui est entr\u00e9 en vigueur le 1er<\/sup> janvier 2014. La mise en \u0153uvre de l\u2019ensemble des dispositions suit un calendrier sur 10 ans (ce qui s\u2019appelle \u00ab parer au plus press\u00e9 \u00bb sans doute) pour ne pas \u00ab impacter n\u00e9gativement \u00bb les banques comme on dit. Comme B\u00e2le III ou presque.<\/p>\n

CRR \/ CRD IV s\u2019appliquent aux \u00e9tablissements de cr\u00e9dit (EC) et aux entreprises d\u2019investissement. En France, un nouveau statut de Soci\u00e9t\u00e9 de financement vient d\u2019\u00eatre cr\u00e9\u00e9 pour les soci\u00e9t\u00e9s ne remplissant pas les conditions fix\u00e9es par les textes europ\u00e9ens, notamment les EC ne recevant pas de fonds remboursables du public, afin d\u2019am\u00e9nager leur supervision prudentielle en mati\u00e8re de liquidit\u00e9 et de levier, mais avec pour contrepartie notamment une perte de l\u2019acc\u00e8s au refinancement de la BCE et une perte du b\u00e9n\u00e9fice du passeport europ\u00e9en des EC. <\/p>\n

1\/ Un paquet \/ deux outils juridiques<\/strong><\/p>\n

On parle de \u00ab paquet \u00bb CDR IV, car il y a deux outils juridiques : <\/p>\n

–\tle r\u00e8glement sur les exigences de fonds propres CRR, un nouvel instrument ajout\u00e9 lors de la r\u00e9vision actuelle de la directive existante, \u00e9tablit des exigences prudentielles pour les capitaux, les liquidit\u00e9s et les risques de cr\u00e9dit applicables aux entreprises d’investissement et aux \u00e9tablissements de cr\u00e9dit dans les \u00c9tats membres.<\/p>\n

–\t la directive proprement dite CDR IV.<\/p>\n

Contrairement \u00e0 la directive, dont l\u2019application n\u00e9cessite la transposition dans le droit national de chaque pays, avec les al\u00e9as de temps et de fid\u00e9lit\u00e9 de transposition, le r\u00e8glement s\u2019impose lui \u00e0 tous les pays membres directement, sans arbitraire dans l\u2019interpr\u00e9tation. <\/p>\n

Au niveau des mesures introduites dans le paquet, celles relatives \u00e0 la r\u00e9mun\u00e9ration et aux bonus des banques, la surveillance prudentielle, la gouvernance d’entreprise et les tampons de capitaux rel\u00e8veront de la comp\u00e9tence nationale de chaque \u00c9tat. Toutes les autres seront appliqu\u00e9es de fa\u00e7on uniforme \u00e0 tous les \u00c9tats.<\/p>\n

Le r\u00e8glement du CRR assure en principe l\u2019application uniforme de B\u00e2le III \u00e0 tous les \u00c9tats membres. En r\u00e9alit\u00e9, chaque pays pourra toujours obtenir une d\u00e9rogation en s\u2019engageant \u00e0 respecter les r\u00e8gles de flexibilit\u00e9 et les coussins de fonds propres (je d\u00e9veloppe plus loin) de la directive.<\/p>\n

Pour faire simple, voici les dispositions selon qu\u2019elles rel\u00e8vent du CRR ou de la CRD : <\/p>\n

\"Tableau\"<\/a><\/p>\n

2\/ Ratios de solvabilit\u00e9<\/strong><\/p>\n

–\tRenforcement des fonds propres prudentiels (FPP) : les crit\u00e8res d\u2019\u00e9ligibilit\u00e9 aux FPP sont durcis. Le concept de fonds propres \u00ab durs \u00bb (CET 1) est d\u00e9fini, excluant les titres hybrides, mais autorisant les parts sociales des groupes mutualistes. Les crit\u00e8res d\u2019admissibilit\u00e9 des \u00e9missions hybrides en \u00ab Additionnal Tier 1 (AT 1) sont aussi red\u00e9finis et conditionn\u00e9s \u00e0 la clause de \u00ab bail in \u00bb qui pr\u00e9voit la conversion en action ou l\u2019amortissement du capital, fix\u00e9 a minima \u00e0 un ratio CET 1 de 5,125 %.<\/p>\n

–\tModification des risk-weighted assets (RWA). Les exigences de fonds propres au titre du risque de cr\u00e9dit sont modifi\u00e9s (pond\u00e9ration des cr\u00e9dits aux PME, hypoth\u00e8ques sur le secteur immobilier professionnel, risque de contrepartie vis-\u00e0-vis des chambres de compensation) afin de couvrir les pertes li\u00e9es au risque de l\u2019\u00e9valuation du cr\u00e9dit sur les d\u00e9riv\u00e9s.<\/p>\n

–\tLes ratios de solvabilit\u00e9 interm\u00e9diaire sont rehauss\u00e9s : 4,5 % pour le CET 1 ; 6 % pour le total Tier One. Auxquels s\u2019ajoute des \u00ab coussins de capital pouvant relever le ratio de solvabilit\u00e9 jusqu\u2019\u00e0 18 % (14,5 % pour le CET 1) selon les \u00c9tats membres. Voire sch\u00e9ma ci-dessous (source PWC) : <\/p>\n

\"Sch\u00e9ma<\/a> <\/p>\n

3\/ Ratios de liquidit\u00e9<\/strong><\/p>\n

Deux ratios de liquidit\u00e9 sont introduits.<\/p>\n

–\tUn ratio \u00e0 court terme (30 jours), le liquidity coverage ratio (LCR, un acronyme bien trouv\u00e9). Fix\u00e9 mensuellement, il doit permettre de maintenir en permanence un stock d\u2019actifs liquides permettant de supporter 30 jours de crise (fuite des d\u00e9p\u00f4ts, abaissement de 3 crans de la notation. Ce ratio est fix\u00e9 \u00e0 60 % pour sa mise en application en 2015, et augmentera progressivement jusqu\u2019\u00e0 100 % en 2018. Mais avec un v\u00e9to accord\u00e9 \u00e0 la Commission europ\u00e9enne, qui pourrait retarder l\u2019application du taux \u00e0 100 % \u00ab en fonction de l\u2019actualit\u00e9 \u00e9conomique \u00bb. M\u00e9nager des portes de sorties pour les contraintes ne fait pas de mal !<\/p>\n

–\tUn ratio \u00e0 moyen terme (un an), le Net Stable Funding Ratio (NSFR). Calcul\u00e9 trimestriellement, il doit assure un financement stable durant un an. Sa mise en place sera aussi progressive, en fonction des travaux de l\u2019EBA et de la d\u00e9cision de l\u2019UE.<\/p>\n

4\/ Ratio de levier<\/strong><\/p>\n

Le ratio de levier sera mis en place \u00e0 partir de janvier 2018, si la r\u00e9forme est approuv\u00e9e par le Parlement europ\u00e9en et le Conseil des ministres sur la base du rapport de la Commission europ\u00e9enne pr\u00e9sent\u00e9 le 31 d\u00e9cembre 2016. Les banques devront alors informer la Commission de leur ratio de levier lors d’une p\u00e9riode d’observation d\u00e9butant le 1er janvier 2015.<\/p>\n

5\/ R\u00e9mun\u00e9ration<\/strong><\/p>\n

La r\u00e9mun\u00e9ration devra \u00eatre juste, fiable, refl\u00e9ter la performance, ne pas encourager le risque, blablabla.<\/p>\n

Uniquement pour les \u00ab risk takers \u00bb, le ratio entre part variable et salaire fixe sera \u00e9tabli \u00e0 1:1. Possibilit\u00e9 de passer \u00e0 2:1 uniquement par un vote des actionnaires (quorum \u00e0 50 % et vote \u00e0 66 % en faveur, ou bien en l\u2019absence de quorum, vote \u00e0 75 % des pr\u00e9sents).<\/p>\n

25 % du variable devra \u00eatre constitu\u00e9 d\u2019actifs diff\u00e9r\u00e9s \u00e0 long terme.<\/p>\n

Le \u00ab\u00a0loophole\u00a0\u00bb, ce vide juridique dans lequel s’engouffrent ceux qui ne veulent pas \u00eatre contraints d’observer des exigences remettant en question leur mod\u00e8le, est tout trouv\u00e9 : on augmentera les salaires fixes \u00e0 proportion de ce qu’auraient d\u00fb \u00eatre les bonus.<\/p>\n

6\/ Coussins de capitaux (parce qu\u2019il est bon d\u2019avoir un \u00ab coussin \u00bb quand on fonce dans un mur !)<\/strong><\/p>\n

En plus des dispositions du CRR, la directive CRD pr\u00e9voit un ensemble de coussins de capitaux contraignants ET optionnels (ils sont repris dans le sch\u00e9ma plus haut) afin de permettre aux \u00c9tats d\u2019att\u00e9nuer les facteurs procycliques. O\u00f9 l’on voit qu’au lieu de traiter le probl\u00e8me des \u00ab\u00a0\u00e9tablissements financiers d’importance syst\u00e9mique mondiale\u00a0\u00bb (EFISm) \u00e0 la source en emp\u00eachant que de tels mastodontes existent, on cloue des planches sur les carreaux cass\u00e9s pour emp\u00eacher le vent d’entrer.<\/p>\n

Le coussin de r\u00e9serve de fonds propres, \u00e9quivalant \u00e0 2,5% de l’exposition totale des banques, doit \u00eatre garanti par un montant suppl\u00e9mentaire de capitaux de la plus haute qualit\u00e9 (capitaux de cat\u00e9gorie 1). Ce tampon, qui compl\u00e8te l’exigence de fonds propres de 4,5 % de cat\u00e9gorie 1 du CRR, vise \u00e0 prot\u00e9ger les fonds propres des banques. Si une banque d\u00e9passe le tampon, elle devra limiter ou stopper le paiement de dividendes ou de bonus.<\/p>\n

Le coussin de fonds propres contracyclique devrait refl\u00e9ter le cycle \u00e9conomique concernant l’activit\u00e9 de pr\u00eats bancaires et contribuer \u00e0 fournir un approvisionnement de cr\u00e9dits stable.<\/p>\n

Les \u00c9tats membres peuvent \u00e9galement contraindre les banques \u00e0 d\u00e9tenir un \u00ab\u00a0coussin de risque syst\u00e9mique\u00a0\u00bb contre les perturbations des march\u00e9s financiers qui menacent le syst\u00e8me financier et l’\u00e9conomie r\u00e9elle de tout \u00c9tat membre. \u00c0 partir du 1er janvier 2014, les \u00c9tats membres pourront fixer le taux du coussin de risque syst\u00e9mique entre 0 et 3 % et informer la Commission, l’ABE et le CERS. \u00c0 partir de 2015, ils pourront fixer ce taux entre 3 et 5 % et devront informer la Commission, qui donnera son avis. Pour fixer le taux du coussin au-del\u00e0 de 5 %, un \u00c9tat membre aura besoin de l’autorisation de la Commission.<\/p>\n

Le Parlement europ\u00e9en a veill\u00e9 \u00e0 ce qu’un coussin obligatoire d’exigences de fonds propres de cat\u00e9gorie 1 soit inclus pour les banques qualifi\u00e9es d’EFISm par les \u00c9tats membres, en vue de compenser le risque plus \u00e9lev\u00e9 et l’impact \u00e9ventuel de leur faillite. Le Parlement a \u00e9galement introduit un coussin volontaire pour d’ \u00ab\u00a0autres \u00e9tablissements financiers d’importance syst\u00e9mique\u00a0\u00bb (A-EFIS).<\/p>\n

Le tampon EFISm, de fonds propres de cat\u00e9gorie 1 s’\u00e9levant entre 1 et 3,5 % de l’exposition totale d’une banque, s’appliquera \u00e0 partir du 1er janvier 2016. Le tampon A-EFIS, de fonds propres de cat\u00e9gorie 1 \u00e9quivalents \u00e0 2 % de l’exposition totale d’une banque, s’appliquera \u00e0 partir de 2016.<\/p>\n

Dans le cas o\u00f9 une autorit\u00e9 peut imposer un coussin de risque syst\u00e9mique ou un coussin syst\u00e9mique pour les \u00e9tablissements internationaux, le plus \u00e9lev\u00e9 des deux devrait s’appliquer. Lorsque l’exigence de coussin de risque syst\u00e9mique s’applique uniquement aux expositions nationales, elle devrait s’appliquer, en outre, aux exigences de coussins A-EFIS et EFISm.<\/p>\n

Les \u00e9tablissements financiers d’importance syst\u00e9mique mondiale devront \u00eatre identifi\u00e9s sur la base de leur taille, de leur interconnexion avec le syst\u00e8me financier, de leur complexit\u00e9 et de leurs activit\u00e9s transfrontali\u00e8res. Les autres \u00e9tablissements financiers d’importance syst\u00e9mique devront \u00eatre identifi\u00e9s sur la base de leur taille, de leur importance pour l’\u00e9conomie de l’Union europ\u00e9enne ou de l’\u00c9tat membre concern\u00e9, de leurs activit\u00e9s transfrontali\u00e8res et de leur interconnexion.<\/p>\n

(source UE)<\/p>\n

7\/ Valeurs de r\u00e9f\u00e9rence<\/strong><\/p>\n

Chaque banque est autoris\u00e9e \u00e0 utiliser ses propres m\u00e9thodes internes pour calculer son exposition aux risques. On n’est jamais mieux servi que par soi-m\u00eame. Toutefois, les banques devront soumettre une fois par an aux autorit\u00e9s comp\u00e9tentes le calcul de leur exposition. En principe, ces v\u00e9rifications devraient les alerter lorsqu’une banque pr\u00e9sente des exigences de fonds propres divergentes pour la m\u00eame exposition aux risques ou lorsqu’une banque sous-estime syst\u00e9matiquement ses exigences de fonds propres. Mais on imagine d\u00e9j\u00e0 que ce calcul sera limpide pour permettre de faire toute la \u00ab\u00a0transparence\u00a0\u00bb n\u00e9cessaire et permettre aux autorit\u00e9s d’avaliser avec toute l’assurance requise.<\/p>\n

8\/ CRD IV par rapport \u00e0 B\u00e2le III<\/strong><\/p>\n

Pas de grosse modifications\u2026 une virgule par ci, un point par l\u00e0. Ah si, le fameux LCR (le ratio de liquidit\u00e9 \u00e0 court terme) appliqu\u00e9 par CRD IV en 2018 et seulement en 2019 pour B\u00e2le III. Mais comme on sera tous morts d\u2019ici l\u00e0… Ou bien sur Kepler 186 F.<\/p>\n

\"Sch\u00e9ma<\/a>
\n(source PWC)<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

\n

Billet invit\u00e9<\/p>\n<\/blockquote>\n

Dans le conte traditionnel bien connu, le premier petit cochon construit sa maison en paille. Le deuxi\u00e8me en brindilles. Le troisi\u00e8me en briques et ciment. Avec la directive CRD III (capital requirements directive ou directive sur les exigences de fonds propres pour les \u00e9tablissements financiers), l’Europe avait construit une maison de paille, rapidement […]<\/p>\n","protected":false},"author":38,"featured_media":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_crdt_document":"","footnotes":""},"categories":[1,204,307],"tags":[3392],"class_list":["post-64298","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-economie","category-europe","category-finance","tag-crd-iv"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/64298","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/users\/38"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=64298"}],"version-history":[{"count":4,"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/64298\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":64306,"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/64298\/revisions\/64306"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=64298"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=64298"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=64298"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}