{"id":65072,"date":"2014-05-17T16:11:49","date_gmt":"2014-05-17T14:11:49","guid":{"rendered":"http:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/?p=65072"},"modified":"2014-05-17T16:49:09","modified_gmt":"2014-05-17T14:49:09","slug":"sur-le-marche-des-brevets-les-financiers-ont-un-tel-talent-par-francois-leclerc","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/2014\/05\/17\/sur-le-marche-des-brevets-les-financiers-ont-un-tel-talent-par-francois-leclerc\/","title":{"rendered":"Sur le march\u00e9 des brevets, LES FINANCIERS ONT UN TEL TALENT !<\/b> Par Fran\u00e7ois Leclerc"},"content":{"rendered":"

Billet invit\u00e9.<\/p><\/blockquote>\n

Ils font de l\u2019or avec tout ce qu\u2019ils touchent ! On savait d\u00e9j\u00e0 comment la sp\u00e9culation financi\u00e8re avait \u00e9t\u00e9 aliment\u00e9e par l\u2019usage d\u00e9tourn\u00e9 des produits de couverture, qui se poursuit, et l\u2019on connaissait l\u2019activit\u00e9 des fonds vautours<\/i> sur le march\u00e9 obligataire, o\u00f9 l\u2019un d\u2019entre eux s\u2019illustre actuellement au d\u00e9triment de l\u2019Argentine. Mais la liste n\u2019est pas limitative : dans un tout autre domaine, celui des brevets et de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/i>, la m\u00eame inspiration et les m\u00eames talents ont trouv\u00e9 \u00e0 s\u2019exercer aux \u00c9tats-Unis, et marginalement encore en Europe.<\/p>\n

Non pas \u00e0 la mani\u00e8re grossi\u00e8re d\u2019un viol caract\u00e9ris\u00e9, dont les Chinois seraient parait-il coutumiers, mais \u00e0 la faveur plus subtile du d\u00e9tournement d\u2019une l\u00e9gislation ayant originellement pour objet de prot\u00e9ger par des brevets l\u2019innovation technologique et de permettre ainsi son financement. Pour ne pas affubler ces pratiques omnipr\u00e9sentes aux \u00c9tats-Unis du vilain terme de sp\u00e9culation, ils sont qualifi\u00e9s de mon\u00e9tisation de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/i>, dans un secteur qui s\u2019y pr\u00eate particuli\u00e8rement en raison de son caract\u00e8re tr\u00e8s concurrentiel et du flot constant d\u2019innovations dont il b\u00e9n\u00e9ficie : le \u00ab\u00a0high-tech\u00a0\u00bb. <\/p>\n

Tout a commenc\u00e9 par le d\u00e9veloppement des \u00ab\u00a0patent pools\u00a0\u00bb, ce regroupement de brevets appartenant \u00e0 la m\u00eame famille, dont les licences \u00e9taient vendues en paquets. Une pratique fonctionnelle au d\u00e9part, qui a ensuite d\u00e9riv\u00e9 vers des strat\u00e9gies de contr\u00f4le de ce march\u00e9, aboutissant \u00e0 la concentration de la propri\u00e9t\u00e9 des brevets dans les mains d\u2019un nombre restreint d\u2019entreprises gr\u00e2ce \u00e0 des achats massifs, sans que l\u2019intention soit n\u00e9cessairement de les utiliser. Des soci\u00e9t\u00e9s qualifi\u00e9es de Non practicing entities<\/i> (entit\u00e9s sans activit\u00e9s) \u00e9taient cr\u00e9es \u00e0 ce dernier effet. Le tout orientant le cas \u00e9ch\u00e9ant la d\u00e9finition des normes techniques de r\u00e9f\u00e9rence afin que leur respect implique l\u2019achat d\u2019une licence sur les brevets qu\u2019elles d\u00e9tiennent. <\/p>\n

Comme si cela ne suffisait pas, un d\u00e9rapage prononc\u00e9 s\u2019en est suivi. Des \u00ab\u00a0patent pools\u00a0\u00bb on est pass\u00e9 \u00e0 des fonds d\u2019investissement sp\u00e9cialis\u00e9s, les \u00ab\u00a0patent trolls\u00a0\u00bb que l\u2019on pourrait appeler chasseurs de brevets, et la guerre qui \u00e9tait engag\u00e9e a atteint son paroxysme, \u00e0 tel point que les autorit\u00e9s am\u00e9ricaines s\u2019en sont alarm\u00e9es (sans effet notable \u00e0 ce jour). Ces chasseurs d\u2019un nouveau genre ont pour activit\u00e9 d\u2019engager des actions en justice pour contrefa\u00e7on et violation de leurs droits de propri\u00e9t\u00e9 sur des brevets qu\u2019ils n\u2019exploitent pas mais qu\u2019ils d\u00e9tiennent. 60% des plaintes li\u00e9es aux brevets enregistr\u00e9es aux \u00c9tats-Unis le seraient de leur fait, aboutissant en 2011 \u00e0 des dommages et int\u00e9r\u00eats en leur faveur de 29 milliards de dollars, parfois obtenus afin d\u2019\u00e9viter une action en justice dont les co\u00fbts sont tr\u00e8s \u00e9lev\u00e9s. <\/p>\n

D\u00e9tail important, cette pratique n\u2019a rien d\u2019ill\u00e9gal et il lui est trouv\u00e9 des justifications complaisantes du type la revanche des petits contre les gros. Mais si ce sont les plus grandes entreprises qui suscitent le plus de plaintes r\u00e9pertori\u00e9es, c\u2019est parce que les petites n\u2019ont souvent pas d\u2019autre issue que de payer pour \u00e9viter les d\u00e9penses d\u2019un proc\u00e8s. Et, \u00e0 y regarder de plus pr\u00e8s, le jeu n\u2019est pas si manich\u00e9en car les grandes entreprises utilisent les services de chasseur de brevets pour valoriser au mieux leur propres portefeuilles\u2026 <\/p>\n

La parasitologie, science consacr\u00e9e \u00e0 l\u2019\u00e9tude du parasitisme, a mis en \u00e9vidence que les organismes qui en \u00e9taient victimes d\u00e9veloppaient des moyens de d\u00e9fense, tandis que les parasites en faisaient autant pour continuer de rencontrer leur h\u00f4te et survivre \u00e0 ses d\u00e9pens. Parfois l\u2019un des deux meurt, parfois m\u00eame les deux…<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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Billet invit\u00e9.<\/p>\n<\/blockquote>\n

Ils font de l\u2019or avec tout ce qu\u2019ils touchent ! On savait d\u00e9j\u00e0 comment la sp\u00e9culation financi\u00e8re avait \u00e9t\u00e9 aliment\u00e9e par l\u2019usage d\u00e9tourn\u00e9 des produits de couverture, qui se poursuit, et l\u2019on connaissait l\u2019activit\u00e9 des fonds vautours<\/i> sur le march\u00e9 obligataire, o\u00f9 l\u2019un d\u2019entre eux s\u2019illustre actuellement au d\u00e9triment de l\u2019Argentine. Mais la […]<\/p>\n","protected":false},"author":37,"featured_media":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_crdt_document":"","footnotes":""},"categories":[18],"tags":[3447],"class_list":["post-65072","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-monde-financier","tag-brevets"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/65072","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/users\/37"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=65072"}],"version-history":[{"count":4,"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/65072\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":65077,"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/65072\/revisions\/65077"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=65072"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=65072"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=65072"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}