{"id":66360,"date":"2014-06-23T12:25:45","date_gmt":"2014-06-23T10:25:45","guid":{"rendered":"http:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/?p=66360"},"modified":"2014-06-23T13:59:50","modified_gmt":"2014-06-23T11:59:50","slug":"bnp-paribas-banque-dun-monde-qui-ment-par-zebu","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/2014\/06\/23\/bnp-paribas-banque-dun-monde-qui-ment-par-zebu\/","title":{"rendered":"BNP Paribas, banque d’un monde qui ment<\/b>, par Z\u00e9bu"},"content":{"rendered":"

Billet invit\u00e9.<\/p><\/blockquote>\n

La BNP Paribas \u00e9tait une des rares \u00e0 \u00eatre pass\u00e9e entre les gouttes, disait-on, lorsque la crise des subprimes eut lieu. Un gage de s\u00e9rieux et d’orthodoxie, de la banque de d\u00e9tail sur la banque d’investissement, disait-on \u2026 Las, quelques ann\u00e9es plus tard, on apprenait que la dite banque contrevenait \u00e0 sa r\u00e9putation, du coup largement imm\u00e9rit\u00e9e.<\/p>\n

Faut-il le rappeler\u00a0?<\/p>\n

Apparemment oui, puisqu’il restera toujours des partisans de la lutte contre l’imp\u00e9rialisme am\u00e9ricain et de la d\u00e9fense de la nation contre la justice et la v\u00e9rit\u00e9\u00a0: la BNP Paribas a fraud\u00e9 pendant presque 10 ans (de 2003 \u00e0 2011) pour pouvoir effectuer des transactions avec certains pays soumis \u00e0 des sanctions US (Cuba, Libye, Iran, Soudan, Irak, …), en maquillant ces op\u00e9rations effectu\u00e9es en dollar, alors m\u00eame que toute transaction effectu\u00e9e en cette monnaie doit \u00eatre compens\u00e9e au travers de chambres de compensation sur le territoire am\u00e9ricain.<\/p>\n

Cette r\u00e9glementation s’applique \u00e0 tous les organismes financiers, quels qu’ils soient, et de ce fait, toute transaction compens\u00e9e sur le sol am\u00e9ricain rel\u00e8ve bien de la loi am\u00e9ricaine sur les sanctions appliqu\u00e9es \u00e0 certains pays\u00a0: il n’est donc absolument pas question d’exterritorialit\u00e9 mais bien au contraire du respect de la territorialit\u00e9 des lois applicables sur le sol am\u00e9ricain.<\/p>\n

Rappelons aussi que selon la loi fran\u00e7aise, un tel comportement que l’on pourrait qualifier de blanchiment aggrav\u00e9 en bande organis\u00e9e vaudrait \u00e0 ses instigateurs personnes physiques jusqu’\u00e0 10 ans de prison fermes et pour la personne morale BNP Paribas, le risque de se voir d\u00e9finir une peine de confiscation des biens et\/ou la fermeture de l’\u00e9tablissement concern\u00e9 (BNP Paribas SUISSE, et ses filiales) et\/ou une amende record\u00a0: si on estime selon le droit am\u00e9ricain que l’amende est au moins \u00e9quivalente aux infractions constat\u00e9es (10 milliards de dollars ?) et qu’en droit fran\u00e7ais, la personne morale peut \u00eatre assujettie au quintuple de l’amende maximale appliqu\u00e9e aux personnes physiques (50% des sommes concern\u00e9es), on per\u00e7oit bien toute l’ampleur du m\u00e9fait commis et des sanctions qui pourraient \u00eatre prises.<\/p>\n

N\u00e9anmoins, comme le rappelle un article du Monde<\/a>, l’application d’une telle jurisprudence am\u00e9ricaine est dat\u00e9e historiquement puisqu’une condamnation d’une banque hollandaise, ABN AMRO<\/a>, intervient pour la premi\u00e8re fois le 3 janvier 2006 sur ces m\u00eames bases juridiques, alors m\u00eame que par exemple les sanctions concernant le Soudan dataient de 1997<\/a>, pays par ailleurs qui fut massivement concern\u00e9 par la fraude de la banque fran\u00e7aise (pr\u00e8s de 80% des transactions).<\/p>\n

BNP Paribas pourrait donc se pr\u00e9valoir d’une certaine instabilit\u00e9 juridique \u00e0 ce sujet pendant au moins plusieurs ann\u00e9es, et ce malgr\u00e9 la visite des officiels am\u00e9ricains pour les mettre en garde contre de telles man\u0153uvres, voire contre l’avis m\u00eame des juristes am\u00e9ricains consult\u00e9s et qui ont exprim\u00e9 d\u00e8s 2006 un revirement de positionnement juridique\u00a0: l’avantage du droit n’est-il pas avec la jurisprudence que celle-ci peut \u00eatre contest\u00e9e demain quand aujourd’hui elle se prononce contre ses int\u00e9r\u00eats\u00a0?<\/p>\n

\u00c0 la diff\u00e9rence pr\u00e8s que sur son site internet d\u00e9di\u00e9 \u00e0 ses clients ‘entreprises’, la banque avertit tr\u00e8s clairement au travers de l’une de ses newsletters<\/a> des risques que prendraient ses clients en tant qu’entreprises qui pourraient avoir \u00e0 traiter avec les dits pays concern\u00e9s par les sanctions US\u00a0: \u00ab\u00a0Les op\u00e9rations impliquant directement ou indirectement ces pays ou ces personnes, organismes ou groupes doivent donc \u00eatre contr\u00f4l\u00e9es une \u00e0 une et si certaines pr\u00e9sentent un \u00e9l\u00e9ment qui pourrait constituer une violation de la sanction applicable, elles peuvent \u00eatre bloqu\u00e9es ou rejet\u00e9es, voire, les fonds peuvent \u00eatre gel\u00e9s.<\/em>\u00a0\u00bb<\/p>\n

S’ensuit alors cet avertissement\u00a0: \u00ab\u00a0La politique du Groupe BNP Paribas est de respecter rigoureusement ces sanctions.<\/em><\/strong>\u00a0\u00bb (en gras et en soulign\u00e9), ainsi que la publication d’un code de bonne conduite fourni par la Direction G\u00e9n\u00e9rale du Tr\u00e9sor fran\u00e7ais, des sites ressources sur les dites sanctions et surtout un tr\u00e8s instructif et tr\u00e8s clair passage sur la question qui concerne aujourd’hui\u00a0la BNP Paribas :<\/strong><\/p>\n

\u00ab\u00a0<\/em><\/strong>Tout virement en<\/em><\/strong>USD transite par les \u00c9tats-Unis<\/em><\/strong>afin d\u2019\u00eatre compens\u00e9 par le syst\u00e8me financier<\/em><\/strong>am\u00e9ricain. D\u00e8s lors,<\/em><\/strong>toute transaction<\/em><\/strong>libell\u00e9e en USD est automatiquement r\u00e9gie par la loi am\u00e9ricaine.<\/em><\/strong>\u00a0\u00bb<\/em><\/strong><\/p>\n

On ne peut gu\u00e8re trouver plus explicite \u2026<\/p>\n

Reste que ce type d’informations d\u00e9livr\u00e9es aux clients ‘entreprises’ de la BNP Paribas n’est gu\u00e8re dat\u00e9, si ce n’est que le code de bonne conduite \u00e9mis par la Direction G\u00e9n\u00e9rale du Tr\u00e9sor est dat\u00e9 du 22 novembre 2013. Toutefois, un \u00e9l\u00e9ment textuel vient mettre la puce \u00e0 l’oreille\u00a0: \u00ab\u00a0La liste correspondant aux sanctions fran\u00e7aises<\/strong> est consultable sur le site de la DGTPE<\/strong>\u00a0\u00bb. Or, bien que le lien hypertexte de la ressource mis en ligne sur cette page pointe bien vers la page de la Direction G\u00e9n\u00e9rale du Tr\u00e9sor, celle-ci ne s’appelle officiellement ‘Direction G\u00e9n\u00e9rale du Tr\u00e9sor<\/a>‘ que depuis le 19 mars 2010, laquelle se d\u00e9nommait depuis le 15 novembre 2004 \u2026 le DGTPE.<\/p>\n

Et force est de constater, en cherchant sur internet qui garde trace de nombre d’informations, qu’une page internet du m\u00eame site de la BNP Paribas, toujours dans le cadre de la newsletter ‘entreprises’<\/a>, que cette m\u00eame information, \u00ab\u00a0R\u00e9glementation et vigilance sur les transferts de fonds\u00a0\u00bb, se trouve dat\u00e9e du \u2026 08 juin 2009<\/strong>, avec la liste des pays concern\u00e9s\u00a0: \u00ab\u00a0Nous vous rappelons que tout virement en USD transite par les \u00c9tats-Unis afin d\u2019\u00eatre compens\u00e9 par le syst\u00e8me financier am\u00e9ricain. D\u00e8s lors, toute transaction libell\u00e9e en USD est automatiquement r\u00e9gie par la loi am\u00e9ricaine<\/strong> [en gras dans le texte].<\/em><\/p>\n

Liste (exemple) des pays sous sanctions financi\u00e8res au (8 juin) 2009<\/em><\/p>\n

1. Pays \u00e0 la fois sous sanctions europ\u00e9ennes, fran\u00e7aises et am\u00e9ricaines : Bi\u00e9lorussie, R\u00e9publique D\u00e9mocratique du Congo (RDC), C\u00f4te d\u2019Ivoire, Cor\u00e9e du Nord, Iran, Irak,\u00a0 Lib\u00e9ria, Myanmar, Soudan, Zimbabwe.<\/em><\/p>\n

2. Pays seulement sous sanctions europ\u00e9ennes : Liban, Libye, Ouzb\u00e9kistan, Sierra Leone, Somalie<\/em><\/p>\n

3. Pays seulement sous sanctions am\u00e9ricaines : Cuba et Syrie<\/em>\u00a0\u00bb.<\/p>\n

O\u00f9 l’on retrouve, bien \u00e9videmment, le Soudan, entre autres.<\/p>\n

Or, les faits reproch\u00e9s \u00e0 la BNP Paribas concernent des transactions entre 2003 et 2011\u00a0!<\/p>\n

Ce qui signifie que la banque fran\u00e7aise informait tr\u00e8s clairement ses clients personnes morales des risques li\u00e9s aux transactions effectu\u00e9es en direction de ces pays et plus sp\u00e9cifiquement encore, des obligations li\u00e9es aux transactions effectu\u00e9es en dollar, et ce depuis au moins le 8 juin 2009<\/strong>, quand dans le m\u00eame temps, elle continuait all\u00e8grement \u00e0 violer ces m\u00eames r\u00e8gles qu\u2019elle enjoignait ses clients\u00a0de respecter\u00a0!<\/p>\n

On se souvient de l’affaire Goldman Sachs<\/a>, qui conseillait ses clients de parier dans une direction alors qu\u2019elle pariait dans la direction oppos\u00e9e.<\/p>\n

Mais bon, il s’agissait de Goldman Sachs\u00a0: le ‘m\u00e9chant absolu’.<\/p>\n

Force est donc de constater que lorsqu’on n’est pas le ‘m\u00e9chant absolu’, on a le droit de b\u00e9n\u00e9ficier d’un traitement ‘de faveur’ par certains acteurs, ceux-l\u00e0 m\u00eame parfois qui d\u00e9noncent les tromperies de la grande finance internationale\u00a0: que voulez-vous, faut d\u00e9fendre son bifteck national, dans un tel cadre concurrentiel\u00a0! Autre forme de schizophr\u00e9nie …<\/p>\n

Mais il y a mieux\u00a0!<\/p>\n

Comme BNP Paribas Suisse connaissait \u00e9videmment les risques li\u00e9s \u00e0 ces transactions puisqu’elle les maquillait, elle engagea en septembre 2008<\/a> en pleine phase d’activit\u00e9 pour ce qui concerne les transactions ill\u00e9gales en dollars un ‘expert’ pour devenir \u00ab\u00a0(\u2026) responsable de la Conformit\u00e9, des Affaires juridiques et du Contr\u00f4le permanent.<\/em><\/strong>\u00a0\u00bb, Paul Perraudin, ancien juge d’instruction f\u00e9d\u00e9ral, charg\u00e9 notamment des affaires politico-financi\u00e8res en Suisse avec entre autres son homologue fran\u00e7ais Van Ruymbeke, \u00e0 tel point qu’il fut surnomm\u00e9 ‘Paul Pot’ dans le milieu bancaire suisse, comme le relate en 2013 un article de Bakchich<\/a>.<\/p>\n

\u00ab Outre ses \u00e9minentes qualit\u00e9s personnelles, Paul Perraudin apportera \u00e0 notre banque sa vision internationale et la valeur de son parcours aux plus hauts niveaux de responsabilit\u00e9. C\u2019est pourquoi je me r\u00e9jouis de son arriv\u00e9e dans notre groupe \u00bb, se f\u00e9licite <\/em><\/strong>Georges Chodron de Courcel,<\/em><\/strong> Pr\u00e9sident du Conseil d\u2019administration de BNP Paribas (Suisse) SA.<\/em><\/strong>\u00a0\u00bb, le m\u00eame Chodron de Courcel dont la t\u00eate est semble-t-il exig\u00e9e et pourrait \u00eatre obtenue par le procureur de l\u2019\u00c9tat de New-York pour cette affaire de transactions ill\u00e9gales.<\/p>\n

On imagine donc fort bien que M. Perraudin fut le plus \u00e0 m\u00eame de conseiller la BNP Paribas Suisse quant \u00e0 la conformit\u00e9, au respect juridique et au contr\u00f4le permanent et ce au plus haut niveau, puisqu’il si\u00e9geait \u00e0 la Direction G\u00e9n\u00e9rale jusqu’en 2013, ann\u00e9e o\u00f9 il prit sa retraite, amplement m\u00e9rit\u00e9e au vu des r\u00e9sultats, on en convient. Une Direction G\u00e9n\u00e9rale en la personne de M. Pascal Boris<\/a>, PDG de la filiale suisse, qui fut remerci\u00e9 en 2013 en quittant son poste (qu’il occupait depuis 2007, soit toute la p\u00e9riode post-avertissement des am\u00e9ricains)… pour entrer au Conseil d’Administration en tant que membre\u00a0!<\/p>\n

De cet inqui\u00e9tant imbroglio, que faut-il en retenir comme le\u00e7ons\u00a0?<\/p>\n

En premier lieu, que la plus grande banque fran\u00e7aise mentait.<\/p>\n

Elle mentait \u00e0 des autorit\u00e9s am\u00e9ricaines en fraudant, en maquillant ses transactions avec des pays dont elle connaissait les risques, \u00e0 point tel qu’elle affichait m\u00eame sur son site internet en direction de ses clients entreprises, les caract\u00e9ristiques sp\u00e9cifiques des transactions r\u00e9alis\u00e9es en dollars.<\/p>\n

Elle mentait tout autant \u00e0 ses clients entreprises, quand dans le m\u00eame temps elle fraudait ces transactions ill\u00e9gales.<\/p>\n

Elle mentait aussi \u00e0 tous les clients de sa filiale suisse, en recrutant un ‘expert’ issu du monde judiciaire pour assurer la mise en conformit\u00e9, le respect du droit et le contr\u00f4le permanent de ses activit\u00e9s.<\/p>\n

Elle ment aussi, \u00e0 tous ses clients, en affichant en mars 2012 sur sa ‘Charte des responsabilit\u00e9s<\/a>‘ ceci\u00a0:<\/p>\n

\u00ab\u00a0Le Groupe consid\u00e8re que les contr\u00f4ler \u00e9troitement rel\u00e8ve de sa responsabilit\u00e9 <\/strong>tant vis-\u00e0-vis de ses clients que du syst\u00e8me financier dans son ensemble. Les engagements du Groupe sont donc d\u00e9cid\u00e9s au terme d\u2019un processus coll\u00e9gial et contradictoire<\/strong>, s\u2019appuyant sur une forte culture du risque partag\u00e9e \u00e0 tous les niveaux de la banque. Ceci vaut tant pour les risques de cr\u00e9dit li\u00e9s aux pr\u00eats \u2013 accept\u00e9s apr\u00e8s analyse approfondie de la situation des emprunteurs et de leurs projets \u2013 que pour les risques de march\u00e9s r\u00e9sultant des transactions avec les clients : ceux-ci sont \u00e9valu\u00e9s chaque jour, soumis \u00e0 des sc\u00e9narios de tension et encadr\u00e9s par un syst\u00e8me de limites.<\/em><\/p>\n

(\u2026) Le Groupe est organis\u00e9 et g\u00e9r\u00e9 de mani\u00e8re que les \u00e9ventuelles difficult\u00e9s d\u2019un de ses m\u00e9tiers ne mettent pas en p\u00e9ril les autres domaines d\u2019activit\u00e9<\/strong> de la banque.<\/em><\/p>\n

(…) L\u2019\u00e9thique commerciale de BNP Paribas<\/strong>, c\u2019est aussi le refus de travailler<\/strong> avec tout client ou organisation dont l\u2019activit\u00e9 est li\u00e9e <\/strong>\u00e0 la fraude, \u00e0 la corruption ou \u00e0<\/strong> des commerces illicites<\/strong>. <\/em>\u00bb<\/p>\n

Mais, en second lieu, n’avons-nous pas \u00e9t\u00e9 abus\u00e9s, \u00e0 \u00ab\u00a0l’insu de notre plein gr\u00e9\u00a0\u00bb\u00a0?<\/p>\n

Comment croire en effet que de simples ‘chartes’ et autre ‘engagements’ peuvent permettre de faire respecter les responsabilit\u00e9s que l’on a sciemment, d\u00e9lib\u00e9r\u00e9ment attribu\u00e9es \u00e0 ces organismes, sinon en se mentant \u00e0 soi-m\u00eame\u00a0?<\/p>\n

Comment croire que le mod\u00e8le d’une banque ‘universelle’, le mod\u00e8le bancaire phare \u00ab\u00a0que le monde nous envie\u00a0\u00bb, le mod\u00e8le ‘\u00e0 la fran\u00e7aise’, pouvait permettre autre chose qu’une compensation au sein de ces m\u00eames organismes des pertes et des profits entre les deux branches de l’industrie bancaire que sont la banque de d\u00e9tail et la banque d’investissement\u00a0?<\/p>\n

Comment croire surtout qu’un tel mod\u00e8le, parce qu’alliant les deux p\u00f4les, pouvait ne faire autre chose que mettre en p\u00e9ril par l’activit\u00e9 de sp\u00e9culation, l’ensemble\u00a0?<\/p>\n

Comment croire enfin que s\u00e9parer les deux types d’activit\u00e9s bancaires ne permettrait autre chose que de r\u00e9duire les risques au sein d’une seule et m\u00eame institution, et non pas le risque global pour tous issu de la sp\u00e9culation\u00a0?<\/p>\n

Comment croire d\u00e8s lors \u00e0 ce syst\u00e8me\u00a0?<\/p>\n

La r\u00e9ponse est que l’on ne peut pas. On ne peut plus.<\/p>\n

Et qu’on doit en tirer les cons\u00e9quences.<\/p>\n

Malheureusement, il s’av\u00e8re que nos responsables \u00e9lus, ceux-l\u00e0 m\u00eames que nous \u00e9lisons le plus souvent par d\u00e9faut, sont incons\u00e9quents.<\/p>\n

\u00c0 leur d\u00e9charge, ils diront que dans le cadre qui est le n\u00f4tre, celui de la concurrence g\u00e9n\u00e9ralis\u00e9e et globalis\u00e9e, il n’est possible que de d\u00e9fendre nos pr\u00e9-carr\u00e9s et ce sera l\u00e0 encore une mensonge dont ils s’entretiendront eux-m\u00eames ainsi que leurs concitoyens, car \u00e0 force d’entretenir ce monde de mensonges, c’est bien un monde qui ment<\/em> sur lequel la BNP Paribas continue de r\u00e9gner.<\/p>\n

Que faudra-t-il donc faire\u00a0?<\/p>\n

Probablement rien, car rien de ce qui pouvait \u00eatre fait, sur cette m\u00eame p\u00e9riode (depuis ‘l’avertissement am\u00e9ricain’ de l’\u00e9t\u00e9 2006 jusqu’\u00e0 hier) n’aura \u00e9t\u00e9 fait.<\/p>\n

La faute au mensonge du monde tel qu’il est, sans doute.<\/p>\n

Il faudra donc attendre l’apocalypse, autrement dit la r\u00e9v\u00e9lation de la v\u00e9rit\u00e9 aux yeux de tous pour que ce monde\u00a0 s’effondre de lui-m\u00eame.<\/p>\n

A moins que l’inattendu, l’improbable, l’effarant hasard toujours possible et que jamais un coup de d\u00e9s n’abolira ne vienne, tel un appel d’Eric Cantona qui aurait fonctionn\u00e9 \u00e0 retirer comme un seul homme nos ‘valeurs mon\u00e9taires’ de ce monde qui ment, rappeler \u00e0 tous ce que sont les responsabilit\u00e9s.<\/p>\n

\u00c9crivant cela, me mens-je \u00e0 moi-m\u00eame\u00a0?<\/p>\n

Lisant cela, lecteur, te mens-tu \u00e0 toi-m\u00eame\u00a0?<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

\n

Billet invit\u00e9.<\/p>\n<\/blockquote>\n

La BNP Paribas \u00e9tait une des rares \u00e0 \u00eatre pass\u00e9e entre les gouttes, disait-on, lorsque la crise des subprimes eut lieu. Un gage de s\u00e9rieux et d’orthodoxie, de la banque de d\u00e9tail sur la banque d’investissement, disait-on \u2026 Las, quelques ann\u00e9es plus tard, on apprenait que la dite banque contrevenait \u00e0 sa r\u00e9putation, […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[18],"tags":[964,4475],"class_list":["post-66360","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-monde-financier","tag-bnp-paribas","tag-etats-unis"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/66360","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=66360"}],"version-history":[{"count":7,"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/66360\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":66370,"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/66360\/revisions\/66370"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=66360"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=66360"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=66360"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}