{"id":73765,"date":"2015-03-05T11:55:54","date_gmt":"2015-03-05T10:55:54","guid":{"rendered":"http:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/?p=73765"},"modified":"2015-03-08T15:50:21","modified_gmt":"2015-03-08T14:50:21","slug":"les-chambres-de-compensation-joli-casse-tete-par-francois-leclerc","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/2015\/03\/05\/les-chambres-de-compensation-joli-casse-tete-par-francois-leclerc\/","title":{"rendered":"LES CHAMBRES DE COMPENSATION, JOLI CASSE-T\u00caTE<\/b>, par Fran\u00e7ois Leclerc"},"content":{"rendered":"

Billet invit\u00e9.<\/p><\/blockquote>\n

Les amateurs de casse-t\u00eate disposaient d\u00e9j\u00e0 d\u2019un magnifique terrain de jeu avec la r\u00e9glementation bancaire. D\u00e9tailler \u00e0 quelle cat\u00e9gorie de fonds propres appartient telle ou telle classe d\u2019actifs bancaires demande une science qui impose le respect quand on pr\u00e9tend \u00e9puiser le sujet. En venir \u00e0 bout est pourtant essentiel, si l\u2019on veut juger des ratios de fonds propres \u00e9tablis par le Comit\u00e9 de B\u00e2le, ou par le Conseil de stabilit\u00e9 financi\u00e8re (FSB) en ce qui concerne les \u00e9tablissements d\u00e9clar\u00e9s syst\u00e9miques<\/i>, ou bien pour appr\u00e9cier l\u2019\u00e9paisseur du coussin de liquidit\u00e9s<\/i> dont les banques doivent disposer. Mais ceci n\u2019\u00e9tait qu\u2019une mise en jambe.<\/p>\n

Un nouveau casse-t\u00eate est disponible. L\u2019utilisation de chambres de compensation (CCP) a \u00e9t\u00e9 instaur\u00e9e pour s\u00e9curiser les transactions de produits d\u00e9riv\u00e9s, jusqu\u2019\u00e0 maintenant op\u00e9r\u00e9es de gr\u00e9 \u00e0 gr\u00e9, \u00e0 condition toutefois qu\u2019ils soient standard<\/i>\u00a0(les autres \u00e9chappant \u00e0 cette obligation). Mais \u00e0 bien y regarder, les CCP ne sont-elles pas des bombes en puissance ? En tant que fonds de garantie, elles concentrent en effet le risque qu\u2019elles ont pour mission de supprimer sans avoir n\u00e9cessairement les moyens financiers de l\u2019assumer. C\u2019est en tout cas la question qui doit \u00eatre pos\u00e9e si l\u2019on consid\u00e8re le volume des transactions sur les produits d\u00e9riv\u00e9s qu\u2019elles vont accueillir.<\/p>\n

Sur le papier, tout va bien. Les CCP proc\u00e8dent par appels de marge<\/i> aupr\u00e8s de leurs clients utilisateurs (les membres compensateurs<\/i>), afin de constituer un coussin financier destin\u00e9 \u00e0 amortir le choc de la d\u00e9faillance \u00e9ventuelle d\u2019une contrepartie<\/i>. Or, les ennuis commencent l\u00e0 o\u00f9 ils sont cens\u00e9s avoir \u00e9t\u00e9 r\u00e9gl\u00e9s. Le montant des appels de marge r\u00e9sulte en effet d\u2019une appr\u00e9ciation du risque de la transaction qu\u2019ils garantissent, et c\u2019est \u00e0 chaque CCP de d\u00e9finir sa m\u00e9thodologie. Mais que se passe-t-il si celle-ci se r\u00e9v\u00e8le inad\u00e9quate et que la garantie en question ne couvre pas les pertes ? Si un membre compensateur<\/i> fait d\u00e9faut ?<\/p>\n

Pour faire face \u00e0 une telle \u00e9ventualit\u00e9, de savantes \u00e9laborations r\u00e9glementaires ont eu lieu et se poursuivent des deux c\u00f4t\u00e9s de l\u2019Atlantique, n\u2019aboutissant pas aux m\u00eames conclusions, comme \u00e0 l\u2019habitude. \u00c0 l\u2019instar de la description du bail-in<\/i> d\u2019un \u00e9tablissement bancaire (son sauvetage sans faire appel \u00e0 des fonds publics), celui d\u2019une CCP m\u00e9rite une mise \u00e0 plat. Elle permet de remarquer d\u2019entr\u00e9e que la fraction des capitaux propres de la CCP pouvant \u00eatre mobilis\u00e9e \u00e0 cet effet – ou m\u00eame sa totalit\u00e9, si ce n\u2019est pas contingent\u00e9 comme en Europe – ne pourra pas pr\u00e9tendre \u00e9ponger d\u2019importantes pertes, une fois \u00e9puis\u00e9es les marges apport\u00e9es. Puis, que le fonds de garantie mutualis\u00e9 auquel les membres compensateurs<\/i> d\u2019une CCP doivent cotiser ne peut \u00eatre tr\u00e8s \u00e9lev\u00e9, sauf \u00e0 trop accro\u00eetre le co\u00fbt des transactions qui transitent par ses soins. \u00c0 son tour, il ne peut en cons\u00e9quence absorber un choc important.<\/p>\n

Au bout du compte, les r\u00e9gulateurs en viennent \u00e0 pr\u00e9coniser le transfert des positions et du collat\u00e9ral (les actifs apport\u00e9s en garantie dans le cadre des appels de marge) d\u2019une CCP que l\u2019on ne parvient pas \u00e0 redresser<\/i>, afin d\u2019op\u00e9rer proprement sa cessation d\u2019activit\u00e9s sans d\u00e9clencher d\u2019effet syst\u00e9mique. Mais, outre certaines difficult\u00e9s techniques, cela revient \u00e0 reporter le risque r\u00e9siduel sur la CCP qui b\u00e9n\u00e9ficie de ce transfert, imposant la cr\u00e9ation d\u2019un m\u00e9canisme la prot\u00e9geant pour qu\u2019elle l\u2019accepte. Or, la cr\u00e9ation d\u2019un fonds inter-CCP destin\u00e9 \u00e0 mutualiser le risque ne rencontre pas les faveurs de la profession, qui n\u2019est gu\u00e8re partageuse et veille \u00e0 ses marges comme \u00e0 la prunelle de ses yeux.<\/p>\n

C\u2019est \u00e0 cette lumi\u00e8re que l\u2019on peut interpr\u00e9ter la victoire que vient de remporter la City de Londres sur la BCE. Le tribunal de l\u2019Union europ\u00e9enne vient de donner tort \u00e0 cette derni\u00e8re, qui pr\u00e9tendait imposer la localisation au sein de la zone euro des CCP par lesquelles passeraient des transactions en euro (au dessus d\u2019une exposition de cr\u00e9dit nette journali\u00e8re de plus de 5 milliards d\u2019euros). Cela revient \u00e0 emp\u00eacher toute surveillance des CCP par la BCE et \u00e0 permettre \u00e0 la City de les accueillir \u00e0 coffres ouverts. Et renvoie \u00e0 un d\u00e9bat vieux maintenant de plusieurs ann\u00e9es et depuis oubli\u00e9. Il avait \u00e9t\u00e9 question de leur accorder un acc\u00e8s aux banques centrales de m\u00eame nature que celui dont les banques disposent, afin qu\u2019elles b\u00e9n\u00e9ficient du m\u00eame parapluie. Faute d\u2019y revenir, tout le gratin de la finance s\u2019est attel\u00e9 au probl\u00e8me, associations des banques comme The Clearing House ou des produits d\u00e9riv\u00e9s comme l\u2019ISDA, m\u00e9gabanques commerciales comme JP Morgan ou soci\u00e9t\u00e9s d\u2019investissement g\u00e9antes comme BlackRock. Toutes cherchent \u00e0 r\u00e9soudre l\u2019\u00e9quation du risque en le logeant chez le voisin\u2026<\/p>\n

La conclusion semble s\u2019imposer : sans savoir le mesurer mais tout en le pr\u00e9tendant, on peut d\u00e9placer le risque mais on ne sait pas le faire disparaitre. Pour parachever cet \u00e9difice, il ne restera donc qu\u2019\u00e0 organiser des stress tests<\/i> des CCP qui noieront le poisson, jusqu\u2019au jour o\u00f9\u2026 Ne serait-il pas plus simple d’interdire ce qui ne peut \u00eatre s\u00e9rieusement r\u00e9gul\u00e9 ?<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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Billet invit\u00e9.<\/p>\n<\/blockquote>\n

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