{"id":91712,"date":"2016-12-29T17:42:13","date_gmt":"2016-12-29T16:42:13","guid":{"rendered":"http:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/?p=91712"},"modified":"2016-12-29T17:42:13","modified_gmt":"2016-12-29T16:42:13","slug":"histoire-de-scop-assemblee-generale-constituante-ecopla-le-14-decembre-2016-a-la-bourse-du-travail-de-grenoble-par-arnaud-castex","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/2016\/12\/29\/histoire-de-scop-assemblee-generale-constituante-ecopla-le-14-decembre-2016-a-la-bourse-du-travail-de-grenoble-par-arnaud-castex\/","title":{"rendered":"Histoire de SCOP\u00a0: Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale Constituante ECOPLA, le 14 d\u00e9cembre 2016 \u00e0 la Bourse du Travail de Grenoble, par Arnaud Castex"},"content":{"rendered":"<blockquote><p>Billet invit\u00e9.<\/p><\/blockquote>\n<p>AG ECOPLA 1\u00e8re Partie<\/p>\n<p><iframe loading=\"lazy\" width=\"700\" height=\"394\" src=\"https:\/\/www.youtube.com\/embed\/xxl0FuT-WlY\" frameborder=\"0\" allowfullscreen><\/iframe><\/p>\n<p><!--more-->AG ECOPLA 2\u00e8me Partie<\/p>\n<p><iframe loading=\"lazy\" width=\"700\" height=\"394\" src=\"https:\/\/www.youtube.com\/embed\/RMZuMAYFlaA\" frameborder=\"0\" allowfullscreen><\/iframe><\/p>\n<p>Ils \u00e9taient onze et par un prompt renfort ils furent beaucoup plus lors de \u00ab\u00a0l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale citoyenne\u00a0\u00bb d\u2019ECOPLA ce mercredi 14 d\u00e9cembre 2016 \u00e0 la bourse du travail de Grenoble.<\/p>\n<p>Soit onze salari\u00e9s de la Soci\u00e9t\u00e9 ECOPLA, portant un projet de reprise en SCOP, quelques soutiens connus et de nombreux anonymes et enfin \u00ab\u00a0577 d\u00e9put\u00e9s citoyens\u00a0\u00bb venus d\u00e9cider (ou non) de soutenir les salari\u00e9s dans leur combat.<\/p>\n<p>Pour les soutiens connus\u00a0: Charles Piaget (88ans), charismatique syndicaliste et \u00ab\u00a0repreneur\u00a0\u00bb des Usines Lip dans les ann\u00e9es 70. Olivier Leberquier des SCOP-Ti (r\u00e9surgence de l\u2019usine de th\u00e9 Fralib apr\u00e8s un combat de 1336 jours).<\/p>\n<p>Francois Ruffin, le r\u00e9dacteur du journal Fakir, r\u00e9alisateur et producteur du film \u00ab\u00a0Merci Patron\u00a0\u00bb.<\/p>\n<p>L\u2019\u00e9conomiste et philosophe Fr\u00e9deric Lordon.<\/p>\n<p>ECOPLA est une petite entreprise is\u00e9roise, issue de l\u2019\u00e9volution du groupe industriel fran\u00e7ais P\u00e9chiney, ancien sp\u00e9cialiste de l\u2019aluminium. Le groupe P\u00e9chiney a \u00e9volu\u00e9 au gr\u00e9 des chocs p\u00e9troliers et des concentrations des industries mini\u00e8res et m\u00e9tallurgiques, typiques du capitalisme du XX\u00e8me si\u00e8cle.<\/p>\n<p>Profitable et financi\u00e8rement saine jusqu\u2019au d\u00e9but des ann\u00e9es 2000, ECOPLA comptait une centaine de salari\u00e9s, d\u00e9di\u00e9e \u00e0 la fabrication de moules en aluminium pour l\u2019industrie agroalimentaire. Elle subit un authentique pillage par des fonds financiers \u00e0 partir de 2006.<\/p>\n<p>On pourra se persuader de ce scandale en lisant les sources en lien (notamment les articles de Fran\u00e7ois Ruffin).<br \/>\nMais le cas est \u00e9difiant. Notamment sur la d\u00e9sindustrialisation telle qu&rsquo;elle se vit en France depuis des d\u00e9cennies, et la r\u00e9alit\u00e9 de la pr\u00e9dation du capitalisme financier sur un capitalisme productif traditionnel jouant \u00e0 plein. L\u2019histoire regorge de ventes, rachats\u00a0; fond sp\u00e9culatifs, investisseurs parasites, montages financiers internationaux \u00ab\u00a0complexes\u00a0\u00bb, fond publics (CICE), pour aboutir au siphonage de la tr\u00e9sorerie de l\u2019entreprise (plus de 6 millions d\u2019euros quand m\u00eame) et un d\u00e9sastre \u00e9conomique et social.<\/p>\n<p>Rentrer un peu dans la chronologie et les d\u00e9tails de cette histoire permet cependant d\u2019apercevoir la r\u00e9alit\u00e9 du rapport de force existant en cas de liquidation, des salari\u00e9s face au droit de propri\u00e9t\u00e9.<\/p>\n<p>L\u2019activit\u00e9 syndicale d\u2019ECOPLA se d\u00e9veloppe face \u00e0 une situation inqui\u00e9tante \u00e0 partir de 2010. Des expertises \u00e9conomiques demand\u00e9es par le CE mettront clairement \u00e0 jour \u00ab\u00a0les difficult\u00e9s\u00a0\u00bb de l\u2019entreprise en 2012. Un projet de reprise en SCOP est alors envisag\u00e9 par les salari\u00e9s pour sauver l\u2019usine et l\u2019activit\u00e9. Il est propos\u00e9 \u00e0 l\u2019actionnaire sans r\u00e9ponse de sa part en 2014.<\/p>\n<p>De fil en aiguille la situation aboutit \u00e0 la mise en redressement le 1er mars 2016 puis la liquidation le 22 mars 2016. Deux projets seront pr\u00e9sent\u00e9s au tribunal de commerce de Grenoble\u00a0: l\u2019industriel Italien Cuki Cofesco propose le rachat des dettes pour 1,5 million d\u2019euros (\u00e9quivalent aux dettes de la soci\u00e9t\u00e9 vis-\u00e0-vis de l\u2019URSAFF) contre l\u2019achat des \u00e9quipements de production, sans reprise d\u2019activit\u00e9 sur site ni proposition pour les anciens salari\u00e9s d\u2019ECOPLA.<\/p>\n<p>De leur c\u00f4t\u00e9, une dizaine de salari\u00e9s propose de nouveau un projet s\u00e9rieux de SCOP. Ce projet, d\u00e9pos\u00e9 plus tardivement le 14 juin 2016, permettrait de pr\u00e9server imm\u00e9diatement 17 emplois puis 50 au terme de 3 ans, \u00e0 travers un plan d\u2019investissements soutenu par un apport de 2,3 millions d\u2019euros, (dont 400 000 promis par la r\u00e9gion), et un plan de commandes aupr\u00e8s de leurs anciens clients. Le 16 juin 2016 le tribunal de commerce rend une ordonnance choisissant la proposition de Cuki, \u00e9vin\u00e7ant le projet de SCOP des salari\u00e9s. Le tribunal applique strictement le droit qui donne la priorit\u00e9 au remboursement imm\u00e9diat des cr\u00e9ances de la soci\u00e9t\u00e9 liquid\u00e9e. L\u2019absence de r\u00e9action du repr\u00e9sentant de l\u2019\u00c9tat qui ne fait pas appel de l\u2019ordonnance du 16 juin 2016 (donc du choix de Cuki), emp\u00eache ainsi tout recours ult\u00e9rieur des salari\u00e9s, et leurs deux appels ult\u00e9rieurs sont rejet\u00e9s en octobre et novembre 2016. Il leur resterait donc la cassation\u2026<\/p>\n<p>On voit ainsi que le droit consolide un rapport de force authentiquement d\u00e9favorable \u00e0 toute volont\u00e9 \u00ab\u00a0de la base\u00a0\u00bb de s&rsquo;organiser, notamment en SCOP.<\/p>\n<p>Ceci est d\u2019autant plus vrai face \u00e0 l\u2019inertie du syst\u00e8me. On constate ainsi la compl\u00e8te passivit\u00e9 (incomp\u00e9tence\u00a0? complicit\u00e9\u00a0?) des pouvoirs publics, Tribunal de commerce, procureur de la r\u00e9publique, minist\u00e8re de l\u2019\u00c9conomie.<\/p>\n<ul>\n<li>Passivit\u00e9 dans l\u2019absence de r\u00e9activit\u00e9 du tribunal de commerce devant une \u00ab\u00a0d\u00e9rive\u00a0\u00bb \u00e9conomique \u00e9vidente (entre 2012 et 2014).<\/li>\n<li>Difficult\u00e9 du calendrier rendant difficile voire impossible la constitution d\u2019un dossier dans les d\u00e9lais impartis entre la mise en redressement et la liquidation.<\/li>\n<li>Le fonctionnement des tribunaux de commerce pose \u00e9galement un authentique probl\u00e8me de repr\u00e9sentation puisque les juges sont des commer\u00e7ants ou chefs d\u2019entreprises \u00e9lus par leurs pairs. Ce qui ne peut garantir l\u2019absence d\u2019une \u00ab\u00a0lutte de classe\u00a0\u00bb d\u00e9favorable \u00e0 des projets port\u00e9s par les salari\u00e9s.<\/li>\n<\/ul>\n<p>Plusieurs reformes de ces tribunaux sont d\u2019ailleurs envisag\u00e9es en raison de ce probl\u00e8me.<\/p>\n<p>Priorit\u00e9 donn\u00e9e au remboursement des cr\u00e9anciers (ici l\u2019URSSAF donc l\u2019\u00c9tat)<\/p>\n<p>Mais comment expliquer \u00e9galement la passivit\u00e9 d\u2019un procureur de la r\u00e9publique dans ce qui ressemble \u00e0 de l\u2019extorsion dans un premier temps\u00a0? Puis la passivit\u00e9 (d\u00e9cid\u00e9ment) dans l\u2019absence d\u2019appel de la d\u00e9cision du Tribunal en 2016, bien aid\u00e9 il est vrai par le droit et la priorit\u00e9 d\u2019un remboursement des cr\u00e9ances dans le cas d\u2019une liquidation.<\/p>\n<p>Mais aussi, un ministre de l\u2019\u00c9conomie qui reconnaitra l\u2019imp\u00e9ritie de ses services et son \u00ab\u00a0erreur\u00a0\u00bb sur ce dossier. Malgr\u00e9 la mobilisation d\u2019acteurs locaux des 2012, ses services ne r\u00e9pondront \u00e0 aucune des nombreuses alertes en 2014. Emmanuel Macron ne communiquant finalement son impuissance aux salari\u00e9s que le lendemain de sa d\u00e9mission en ao\u00fbt 2016 (et suite \u00e0 l\u2019interpellation directe et m\u00e9diatis\u00e9e des salari\u00e9s d\u2019ECOPLA).<\/p>\n<p>Quelques am\u00e9liorations ont \u00e9t\u00e9 apport\u00e9es par la loi sur l\u2019\u00c9conomie Sociale et Solidaire du 31\/7\/2014\u00a0: droit d\u2019information pr\u00e9alable des salari\u00e9s en cas de cession (pr\u00e9avis de 2 mois) et cr\u00e9ation d\u2019un statut transitoire de SCOP d\u2019amor\u00e7age. Ce statut permet aux salari\u00e9s de reprendre une entreprise sous forme de SCOP, tout en \u00e9tant minoritaires au capital dans un premier temps, mais en d\u00e9tenant la majorit\u00e9 des voix. L\u2019obligation pour les salari\u00e9s de d\u00e9tenir d\u2019embl\u00e9e la majorit\u00e9 du capital n\u2019\u00e9tant ainsi plus n\u00e9cessaire.<\/p>\n<p>On voit bien dans le cas comme celui d\u2019ECOPLA que ces droits ne peuvent avoir une efficience que dans la mesure o\u00f9 la d\u00e9rive \u00e9conomique est d\u00e9tect\u00e9e, et le projet accompagn\u00e9, par les tribunaux de commerce, en amont de la liquidation.<\/p>\n<p>Mais ne serait-il pas surtout indispensable d\u2019instaurer un \u00ab\u00a0Droit de pr\u00e9emption des salari\u00e9s pour la reprise en SCOP en cas de r\u00e8glement judiciaire ou de leur site en cas de fermeture et la cr\u00e9ation d\u2019un organisme financier sp\u00e9cial charg\u00e9 d&rsquo;assister ces reprises quand elles peuvent \u00eatre viabilis\u00e9es\u00a0\u00bb, comme Fr\u00e9d\u00e9ric Lordon le sugg\u00e9rait lors de l\u2019AG du 14 d\u00e9cembre\u00a0? Et les \u00e9lections de 2017 ne seraient-elles pas propices \u00e0 une telle revendication\u00a0?<\/p>\n<p>En attendant, le \u00ab\u00a0droit au pillage\u00a0\u00bb vit des jours plut\u00f4t tranquilles.<\/p>\n<p>\u00c0 la fin de cette fameuse Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale flottait un parfum extraordinaire et enivrant de fraternit\u00e9 et d&rsquo;espoir. Les r\u00e9cits de Charles Piaget et des Fra Lib n\u2019y \u00e9taient pas pour rien. Et dans cette salle, rebaptis\u00e9e salle Ambroise Croizat, tout le public avait d\u00e9cid\u00e9 en ch\u0153ur de soutenir les salari\u00e9s d\u2019ECOPLA au cours des prochaines semaines. Il \u00e9tait notamment d\u00e9cid\u00e9 de r\u00e9investir l&rsquo;usine de Saint Vincent de Mercuze le 14 janvier 2017. D\u00e9j\u00e0 cette mobilisation a permis d\u2019\u00e9viter que les machines soient saisies le 21 d\u00e9cembre quand des camions de la soci\u00e9t\u00e9 CUKI se sont pr\u00e9sent\u00e9s \u00e0 l\u2019entr\u00e9e du site.<\/p>\n<p>Alors quel bilan ? \u00ab\u00a0ECOPLA Vivra\u00a0\u00bb? Regardez les vid\u00e9os de l\u2019AG et faites-vous une id\u00e9e.<\/p>\n<p>PS\u00a0: Derni\u00e8re minute ou presque\u00a0: le 10 janvier 2017 aura lieu une r\u00e9union au minist\u00e8re de l\u2019\u00e9conomie\u2026<\/p>\n<p>Sources\u00a0:<\/p>\n<p><u>facebook\/EcoplaSCOP\/<\/u><\/p>\n<p><a href=\"http:\/\/www.liberation.fr\/france\/2016\/10\/20\/ecopla-les-ex-salaries-deboutes-en-appel-le-ministere-public-mis-en-cause_1523239\" target=\"_blank\">http:\/\/www.liberation.fr\/france\/2016\/10\/20\/ecopla-les-ex-salaries-deboutes-en-appel-le-ministere-public-mis-en-cause_1523239<\/a><\/p>\n<p><a href=\"http:\/\/www.scop.org\/ecopla-scop-infographie\/\">http:\/\/www.scop.org\/ecopla-scop-infographie\/<\/a><\/p>\n<p><a href=\"http:\/\/fakirpresse.info\/macron-nous-a-tuer-1-3\">http:\/\/fakirpresse.info\/macron-nous-a-tuer-1-3<\/a><\/p>\n<p><a href=\"http:\/\/fakirpresse.info\/macron-nous-a-tuer-2-3\">http:\/\/fakirpresse.info\/macron-nous-a-tuer-2-3<\/a><\/p>\n<p><a href=\"http:\/\/fakirpresse.info\/macron-nous-a-tuer-3-3\">http:\/\/fakirpresse.info\/macron-nous-a-tuer-3-3<\/a><\/p>\n<p><a href=\"http:\/\/www.placegrenet.fr\/2016\/11\/17\/recours-rejete-ex-ecopla-appellent-ministre-de-leconomie\/109843\">http:\/\/www.placegrenet.fr\/2016\/11\/17\/recours-rejete-ex-ecopla-appellent-ministre-de-leconomie\/109843<\/a><\/p>\n<p><a href=\"http:\/\/www.economie.gouv.fr\/ess-economie-sociale-solidaire\/loi-economie-sociale-et-solidaire\">http:\/\/www.economie.gouv.fr\/ess-economie-sociale-solidaire\/loi-economie-sociale-et-solidaire<\/a><\/p>\n<p><a href=\"https:\/\/fr.wikipedia.org\/wiki\/Tribunal_de_commerce_(France)\">https:\/\/fr.wikipedia.org\/wiki\/Tribunal_de_commerce_(France)<\/a><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<blockquote>\n<p>Billet invit\u00e9.<\/p>\n<\/blockquote>\n<p>AG ECOPLA 1\u00e8re Partie<\/p>\n<p><iframe loading=\"lazy\" width=\"700\" height=\"394\" src=\"https:\/\/www.youtube.com\/embed\/xxl0FuT-WlY\" frameborder=\"0\" allowfullscreen><\/iframe><\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[102],"tags":[5154,4785,71],"class_list":["post-91712","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-travail","tag-ecopla","tag-francois-ruffin","tag-frederic-lordon"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/91712","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=91712"}],"version-history":[{"count":2,"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/91712\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":91714,"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/91712\/revisions\/91714"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=91712"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=91712"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.pauljorion.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=91712"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}