Que faire ? (VI) : Préserver l’autonomie des choix à l’international, par Michel Leis

Billet invité

S’il est bien une question qui revient de manière récurrente, c’est le quoi faire. Cette série de billets propose quelques solutions et synthétise un projet de livre : « 2017, programme sans candidat ». Je tiens à préciser que ces propositions reflètent une analyse et une vision qui n’est pas forcément partagée par tous les intervenants du blog de Paul Jorion.

Billets précédents de la série que faire : (I) : L’emploi, (II) : Répartir plus équitablement les richesses et les efforts, (III) : Corriger les déséquilibres du territoire, (IV) Lutter contre le gaspillage, développer une économie soutenable et moins mondialisée, (V) : Poser des limites aux rapports de forces,

Maîtriser la dimension internationale des rapports de forces est un enjeu essentiel pour que la France puisse préserver son autonomie. La forme traditionnelle des rapports de forces entre pays repose sur l’accumulation de moyens militaires permettant de passer du stade de la violence virtuelle à celui de conflit armé. Les pays poussent leurs pions sur la scène internationale, sur la base d’une capacité militaire existante ou potentielle. La forme moderne des rapports de forces entre États se construit sur la dépendance économique et elle s’exprime essentiellement dans les instances internationales de coopération et de libre-échange.

La dépendance s’instaure vis-à-vis de nations qui possèdent des ressources naturelles ou énergétiques en abondance, ce qui explique le poids de la Russie ou des monarchies pétrolières dans les discussions internationales, surtout quand ces pays utilisent une part importante de leur budget pour renforcer leur potentiel militaire. Au sein des organisations internationales comme l’U.E., elle peut venir de la contribution de grands États au budget qui démultiplie le pouvoir accordé par les traités institutionnels, surtout quand les pays les plus pauvres sont dépendants de ces budgets et ne veulent pas se fâcher avec les principaux pourvoyeurs de fonds. Elle peut venir enfin du poids prédominant de certains États dans l’économie, leur politique économique influence la situation économie et financière de toute la planète.

La réussite économique apparente de certains États leur donne un rôle particulier de modèle et de donneur de leçon, tout à fait en phase avec une lecture darwinienne du monde. Quand cette réussite économique repose en partie sur la sous-traitance dans un certain nombre de pays en situation de dépendance, il devient plus facile de constituer une majorité fondée sur des intérêts communs et d’imposer ses vues à l’ensemble de l’Europe. C’est ainsi que l’Allemagne a acquis une place prépondérante au sein de l’U.E. qui lui permet d’imposer sa vision économique et budgétaire. Il est très difficile de sortir de cette situation, comme l’a illustré le bras de fer entre la Grèce et l’Europe, la volonté nationale s’oppose frontalement aux différents avatars des institutions internationales.

L’Europe n’a pas un fonctionnement démocratique. Un survol du patchwork institutionnel européen permet de comprendre pourquoi. Le Conseil européen fixe les principes et les grandes orientations politiques qui résultent d’un marchandage entre chefs d’États et de gouvernements. Les réunions du Conseil ne donnent pas lieu à des débats préalables par les représentations nationales sur ce qui est négociable ou acceptable. Sans contrôle, deux principes sont à l’œuvre : les rapports de force et les convictions personnelles. Compte tenu des convictions libérales partagées par presque tous en Europe, ce sont surtout les rapports de forces entre États qui sont déterminants.

Le fonctionnement de la Commission européenne est encore plus opaque. Une fois le processus de nomination terminé, les commissaires européens ne rendent de comptes à personne. Ils orientent le travail des directions en faisant le tri des propositions de leurs administrations respectives. Comme l’essentiel des commissaires européens sont marqués par l’idéologie ordo-libérale, les propositions de loi ne peuvent refléter que leur croyance idéologique. Ils sont les garants de l’orthodoxie par rapport au cadre législatif, aux normes fixées par l’Europe, mais aussi vis-à-vis de la pensée libérale dominante.

Deux instances codécident de l’adoption des lois. Le Conseil de l’Union européenne de par sa composition reproduit à son échelle les tares du Conseil européen, dans un système qui vise à préserver au mieux les intérêts des États nations. Le parlement est la seule instance démocratique de cette construction complexe. Malgré la codécision concédée dans le dernier traité européen, son pouvoir est limité. Les deux moments clés de son action restent le vote du budget et l’investiture donnée aux commissaires européens.

Au final, la production réglementaire de l’Union européenne relève de l’approche libérale anglo-saxonne. L’Union européenne n’a pas de politique, sinon en creux. Elle fixe des normes de résultat comme les critères de convergences économiques : déficit budgétaire, inflation, les objectifs à atteindre sont les mêmes pour tous. Ces normes de résultats sont parfois positives comme les règles qui limitent la pollution. Elles doivent être retranscrites dans le droit national, mais la manière d’y parvenir reste de l’initiative des États, parfois les acteurs économiques sont censés s’y conformer dans le cadre de simples règles de bonne conduite.

Le cadre économique est quant à lui profondément marqué par l’empreinte libérale. La libre circulation des personnes et des capitaux reflète des convictions fortes sur le bienfait du libre-échange. La concurrence entre les entreprises est supposée être l’outil de régulation par excellence, ignorant superbement que la concurrence n’est avant tout qu’une question de rapport de force où la fixation des prix n’obéit pas à la confrontation nue de l’offre et de la demande. Le poids des lobbys dans la fixation de ce cadre ne fait qu’ajouter une couche d’opacité. Quant aux grands budgets européens que sont la PAC ou le Fonds de Développement Régional, ils sont pour l’essentiel un cadre redistributif résultant de l’arbitrage entre les États et servent de monnaie d’échange dans les négociations européennes.

Cette vision idéologique se traduit par des attaques répétées envers les États. L’ouverture à la concurrence des services publics empêche les pays de mener des politiques de réduction des fractures territoriales, la privatisation des grandes entreprises nationales les prive de bras armés. Les normes imposées sur l’équilibre budgétaire et l’endettement public contraignent fortement les politiques sociales. Dans le même temps, l’Europe laisse se développer une compétition fiscale et sociale entre États qui fausse le jeu de la concurrence. Ces mesures conduisent progressivement à un alignement vers le moins-disant social au nom de la compétitivité.

Une France capable de réduire sa dépendance vis-à-vis du monde extérieur est une France forte qui peut faire entendre sa voix dans les grands rendez-vous européens et internationaux. La diplomatie française doit s’appuyer sur un outil de défense fort et crédible, une économie prospère, un système social reconnu comme exemple et sur une capacité d’innovation. Le cadre de la coopération internationale doit d’abord être celui de la préservation du bien commun, de l’harmonisation par le haut du cadre social et fiscal. Les sujets économiques et sociaux ont déjà largement été couverts dans les précédents billets, je voudrais donc évoquer ici le dimensionnement et la doctrine d’emploi des armées, et la position de la France dans les grandes négociations internationales et en Europe.

Il existe aujourd’hui deux options pour une stratégie militaire, elles ne sont pas équivalentes pour préserver l’autonomie des choix. Soit nous avons l’armée suisse, bien équipée, ancrée dans la population, mais donc la mission purement défensive ne donne aucun poids sur la scène internationale : la sécurité de la Suisse doit probablement plus à ses banques qu’à son armée. Soit nous avons un outil robuste avec une stratégie et les doctrines d’emplois qui vont avec, c’est l’option qui est développée ici. À court terme, elle est l’un des éléments qui fondent la crédibilité de la France sur la scène internationale, à long terme, parce que dans un contexte de montée des nationalismes, des égoïsmes et des doctrines totalitaires, ne pas se préparer au pire serait une faute politique majeure. Dans le monde, le désarmement nucléaire se poursuit (trop) lentement, mais les budgets de la défense se redéploient vers des armes conventionnelles, multipliant les risques de guerres régionales, il faut penser la dissuasion classique comme la dissuasion nucléaire et comment basculer de l’une à l’autre.

La doctrine d’engagement de l’armée doit se limiter peu ou prou aux missions régaliennes de défense : assurer l’intégrité du territoire, protéger la population, veiller aux intérêts vitaux de la France. Dans une vision prospective, rien ne peut être écarté. La menace terroriste nécessite avant tout des moyens de renseignements et une capacité d’intervention opérationnelle ciblée, capable de se projeter rapidement un peu partout dans le monde. Une attaque conventionnelle nécessite la mobilisation sur le territoire national d’une base plus large en hommes et en matériel. Une attaque non conventionnelle nécessite une capacité de riposte inconditionnelle, quelle que soit l’ampleur de l’attaque. La protection des populations doit s’entendre au sens large, au-delà des éventuelles agressions, l’armée doit pouvoir être engagée sur des missions de sécurité civile : pompier, génie, crises environnementales ou écologiques. Reste la défense des intérêts vitaux qui est une notion ambiguë : qu’est-ce qu’un intérêt vital ? Un point est absolument clair : cette notion ne recouvre pas la défense des intérêts particuliers ou économiques.

Sauf en cas de riposte, l’intervention des armées est limitée au territoire national. Tout engagement dans un conflit extérieur ne peut avoir lieu que dans le cadre d’un mandat international, seul à même de lui donner une légitimité. La diplomatie et les organismes en charge d’analyser un possible engagement de la France doivent intégrer des analyses de long terme, comprendre les implications en matière de civilisation et de culture, évaluer les perspectives de sortie du conflit. L’exemple des interventions occidentales dans les pays musulmans d’Asie centrale et du Moyen-Orient est édifiant : 25 ans d’intervention, aucune fin en vue, les déstabilisations s’enchaînent les unes aux autres, l’efficacité est nulle. C’est le type d’engagement qu’il faut éviter. Cette position implique la sortie de la France des systèmes d’alliances, par nature fluctuants dans une perspective de long terme.

Ces bases étant posées, le monde reste divisé en deux: ceux qui ont la Bombe… et les autres. Sans la Bombe, les risques de conflits majeurs entre grandes puissances augmentent. Avec la Bombe, l’occurrence de conflits majeurs diminue, mais ceux-ci restent possibles avec un risque total. Le cadre de notre outil de Défense reste donc le bipode de la dissuasion nucléaire et sa capacité de frappe en second, c’est-à-dire la certitude pour un agresseur de ne pouvoir échapper à des représailles aux coûts insupportables. De plus, le conventionnel doit être suffisamment robuste, pour soutenir d’une manière crédible le nucléaire. Au-delà des effectifs, deux dimensions sont à prendre en compte pour renforcer les capacités militaires conventionnelles.

Le dimensionnement ne doit pas se faire à minima : en matière militaire, la quantité est une qualité. Une armée a besoin de marges d’action pour préserver son efficacité. Les moyens supplémentaires par rapport au minimum permettent de bien se préparer et d’agir avec efficacité. Cette idée de « bonus-non affecté,-mais-disponible » ressemble vu de l’extérieur à du gaspillage alors que cela s’avère décisif pour l’entraînement comme pour les combats, particulièrement face aux imprévus et pour des raisons morales. De plus si une guerre conventionnelle se profilait à l’horizon, il faut pouvoir faire face à l’équipement d’une conscription de masse.

L’outil militaro-industriel doit assurer l’indépendance de la France dans le domaine de l’armement. La logique actuelle combine réduction des dépenses et impératif de rentabilité industrielle des fabricants de canons. Elle conditionne la modernisation et le maintien de systèmes d’armes performants aux ventes à l’export ou à des programmes de coopération. Ces programmes de coopération (ou les achats à l’étranger) nous rendent dépendants de la qualité de nos relations avec un certain nombre de pays. Cette nécessité d’exporter conduit à une prolifération des armes, ce que nous ne souhaitons pas. De plus, ces exportations se font souvent dans des pays dont il est difficile d’anticiper le futur. L’État doit reprendre le contrôle sur l’ensemble de l’outil militaro-industriel afin de maintenir une autonomie totale en matière de défense.

La politique de défense actuelle n’échappe pas à l’injonction contradictoire de réduire les moyens et d’augmenter l’efficacité. De facto, pour conserver la dissuasion nucléaire et renforcer les forces conventionnelles, il faut un effort important qui ne doit pas impacter les autres budgets, ce qui implique d’augmenter les prélèvements obligatoires. Pour conserver un outil de défense crédible, le niveau de dépense doit se situer à minima à 3% du PIB. Ce budget doit être pensé dans un ensemble et non de manière purement comptable. Investissement keynésien par excellence, ces dépenses doivent contribuer à la bonne marche de la société : éducation, formation, missions civiles, capacité d’intégration, recherche, outil industriel, maintenance, etc…

Les programmes alternatifs font souvent l’impasse sur l’armée et la défense, sujets qui ne sont pas politiquement corrects. Le contexte international est pourtant celui d’une insécurité croissante. Nul ne sait où s’arrêtera la montée des nationalismes ou la volonté d’imposer une vision totalitaire du monde sous couvert de religion qui est l’objectif de certains groupes terroristes. Dans l’immédiat, la totale autonomie militaire auquel nous aspirons est l’une des garanties de l’autonomie diplomatique et du poids de la France sur la scène internationale.

Accentuer la présence diplomatique sur la scène internationale et en Europe est l’autre enjeu essentiel de la politique française. Il faut être présent dans les négociations internationales avec des positions reflétant le point de vue de la France, ce qui implique des efforts importants de préparation diplomatique. Ces dernières années, la France s’est souvent alignée, sans grandes discussions, sur le point de vue de l’Union européenne, quand sa position ne reflétait pas des compromis préalables discutés avec d’autres grands pays. La défense de nos intérêts implique au contraire le refus de tous les accords internationaux fondés sur la défense des intérêts privés comme le TAFTA, visant à créer un grand marché transatlantique et ne comportant aucun volet social, fiscal ou écologique.

Au-delà de ces positions de principe, c’est bien sûr l’Union européenne qui est le cadre de référence et représente la principale contrainte à l’autonomie des choix pour la France. L’Europe peut être la pire des choses quand elle est au servie des intérêts particuliers, mais elle a une grande réussite à son actif : elle a construit un espace de paix relatif. Aux naïfs qui s’imagineraient que les sources de tensions se sont évaporées dans l’après-guerre et que la paix est définitivement acquise, il faut rappeler comment les Balkans se sont embrasés à la chute du rideau de fer. D’autres lieux de tensions potentiels existent en Europe, ils ne demandent qu’à se réveiller dans un contexte qui est de plus en plus marqué par les nationalismes.

Dans ce contexte, il est difficile de définir une position par rapport à l’Europe, elle a plus souvent déçu que provoqué l’enthousiasme. Les Français ont voté « oui » en 1992 à Maastricht et infligé un cinglant « non » en 2005 au traité « établissant une constitution pour l’Europe ». En 2005, il devenait urgent de porter un coup d’arrêt à un système en folie. Entre les deux, nous avons été les témoins d’une capacité certaine à changer la nature des problèmes : transférer une question qui devrait être du ressort des entreprises en problème d’État (la compétitivité), transformer ce qui aurait dû rester du ressort des États (la gestion des biens communs) en profits pour les entreprises, rater les intégrations successives des nouveaux entrants.

L’Europe est un espace pertinent sur le plan économique, la coopération est essentielle pour la gestion des ressources rares et des biens communs, l’eau, l’air et la pollution ignorent les frontières. Elle doit demeurer un espace d’échange politique entre les États pour éviter les conflits. Dans le même temps, l’Europe ne peut être une contrainte limitant drastiquement le champ de la décision politique et les moyens d’action d’un pays. Ni la norme, ni le cadre fixé par l’Union européenne ne vous conviennent, dans une Europe qui n’est pas démocratique, le principe de subsidiarité doit s’appliquer des États vers l’Europe. Notre position sur l’Europe est par nature duale. Nous souhaitons rester dans l’Europe dans la mesure où nous pouvons appliquer les grandes lignes de notre politique. Si les contraintes posées par le cadre européen s’avéraient impossibles à dépasser, alors il faut se tenir prêt à sortir de l’Union européenne.

Le bénéfice de la paix en Europe est réel, le repli sur les États nation est un risque de long terme, il faut donc tenter de réformer l’Europe de l’intérieur. La concentration du pouvoir dans quelques instances qui n’ont de comptes à rendre qu’à elles-mêmes et la personnalisation des décisions en fonction des convictions de chacun dans les plus hautes instances dirigeantes de l’U.E. ont un effet pervers. Elles déresponsabilisent le reste des institutions européennes et les instances nationales qui ne sont pas en phase avec le cadre et la norme fixée. Sur le plan de l’organisation politique, c’est un coup d’État institutionnel qui est nécessaire en Europe. L’Union européenne ne peut fonctionner sans un mandat clair sur les objectifs et les moyens. Nous préconisons des élections au suffrage universel pour les pouvoirs législatifs et exécutifs, avec un programme européen porté par des alliances de partis transnationales. Il faut imaginer comment construire une nouvelle forme de démocratie dans ce qui restera un patchwork de langues et de cultures, en se demandant quel peut être l’apport de ces outils qui ignorent déjà les frontières que sont Internet et les réseaux sociaux. Sur le fond, le cadre européen ne doit pas se limiter aux règles du jeu. Parmi les réformes urgentes, il est nécessaire de revoir l’architecture financière de la zone euro, de mutualiser la dette des États et d’harmoniser vers le haut les règles fiscales et sociales.

Mais s’il est impossible de réformer l’Union européenne ou de mettre en œuvre un programme alternatif parce qu’il contrevient à la doctrine libérale, il faut dès le départ un plan B, celui de la sortie de l’Union européenne. Être prêt à sortir de l’Union européenne donne paradoxalement un argument majeur pour y rester, c’est une arme de destruction massive. Pour être crédible, il faut pourtant avoir la capacité de mettre cette menace à exécution de manière organisée si les contraintes se faisaient trop fortes. L’exemple grec montre combien l’absence d’un plan B place le pays en position de faiblesse face aux pressions européennes. Les conditions d’une sortie organisée tiennent en quelques points : maîtrise de la dette publique, balance commerciale proche de l’équilibre, capacité à se financer, crédibilité et confiance en l’État, indispensable pour battre monnaie. À bien des égards, le programme proposé tourne autour de la maîtrise de ces éléments. Une fiscalité en hausse, mais dont le poids est mieux réparti permet de dégager un excédent primaire. Le recentrage sur le marché intérieur, la lutte contre le gaspillage et le transfert de la création de valeur vers l’aval contribuent à une balance commerciale peu ou prou équilibrée. Un pays avec une économie forte et dégageant un excédent primaire est capable de se financer sur les marchés, même si la sortie de l’Europe offre de nouvelles possibilités avec une banque centrale revenant dans le giron de l’État. Reste la crédibilité et la confiance dans l’État. Elle ne peut venir que de son action et d’une base électorale la plus large possible.

À suivre…

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