Les trolls et les impôts, par Michel Leis

Billet invité.

Un article publié le samedi 13 février par Thomas Piketty sur Le Monde, « Le choc Saunders », a suscité sur le site nombre de commentaires. S’agissant de Thomas Piketty, le thème des impôts et des taxes occupe une place importante, on retrouve dans les critiques violentes les arguments habituels des thuriféraires de la « religion féroce », dont on peut extraire un florilège :

… « Les riches doivent travailler pour rien et remettre leur fortune à la collectivité »…

… « Que Piketty nous explique comment des investisseurs ou des entrepreneurs peuvent accepter de risquer leur argent ou de travailler pour se faire piquer 80 % de leurs profits (…) prendre des risques et se pourrir la vie pour que d’autres vivent sans effort, ni prise de risque. Thomas Piketty se montre digne de son statut de fonctionnaire… »

… « Au centre de tout il y a l’encouragement de la création de richesse alors que Piketty n’a jamais un mot là-dessus et ne parle que de redistribution (…) les redistributeurs ne créent pas de richesse »…

… « Les plus durement touchés sont les classes aisées abusivement appelées « riches » (…) Ces gens intelligents, doués et travailleurs ont réussi de belles ascensions sociales, ils sont stigmatisés et paupérisés au point de devoir faire des coupes drastiques dans leur train de vie. Il faut gagner plus de 150 k€/an pour (…) échapper au racket fiscal ! »…

Les trolls qui remplissent les colonnes des journaux de ces commentaires ne font que répéter ad nauseam des arguments assénés par le monde économique, omniprésents dans les médias, qui reviennent aussi dans les discours d’une grande partie d’un monde politique, à court de réflexions. Il faut combattre ces arguments et revenir sur les enjeux essentiels, quitte à recourir à la simplification à laquelle recourent nos adversaires.

Comme le rappelle Paul Jorion, la création de richesse utilise les ressources et les effets d’aubaine de la nature [i]. L’exploitation de ces ressources et leur transformation nécessite le recours au travail des hommes et des machines, les hommes sont pour l’essentiel formés par la collectivité, des infrastructures construites et/ou administrées pour tout ou partie par l’État sont partagées. Ces processus de production sont toujours plus organisés, ils incorporent de plus en plus de technologie, ils nécessitent des formations et des infrastructures de plus en plus complexes. Cette complexité croissante nécessite une importante accumulation préalable de capital, soit de la part de l’entrepreneur lui-même, soit de la part d’un apporteur de capital qui fera l’avance sous forme d’un prêt ou d’une participation. Pour réaliser cette condition, il est indispensable de perpétuer une répartition inégalitaire des richesses créées et de transmettre le patrimoine accumulé.

Dans la narration dominante, cette accumulation préalable résulte des qualités exceptionnelles d’une poignée d’individus : goût du risque, intelligence, esprit visionnaire. Une mise en perspective sur le long terme fait plus que relativiser ce discours, la reconduction à l’identique d’une génération à l’autre de cet ensemble de qualités reste hautement improbable, ce qui est en jeu, ce sont les mécanismes de transmission du capital. Implicitement, ce discours cherche à valoriser les individus qui approchent du plafond de verre, ou l’infime minorité statistique qui le dépasse. C’est pourtant dans cette population que l’on trouve les plus ardents défenseurs de ce « storytelling ».

La transmission sur le long terme du capital a un coût : celui de l’ordre social et des garants qui lui sont nécessaires. Historiquement, le cantonnement des individus à la simple survie, celle du « renouvellement de la force de travail », a nécessité la mise en œuvre d’importants moyens de coercition. Dans un contexte aujourd’hui dominé par les rapports de forces, elle nécessite la maîtrise du droit, que ce soit pour le construire (le lobbying) ou le contourner (l’optimisation fiscale). Le coût de l’ordre social, autrefois public (même s’il bénéficiait à une minorité), devient progressivement un coût privé, financé par une minorité au profit d’une minorité.

La création de richesse résulte d’une validation : celle de l’échange marchand. Leur volume a explosé dans les pays développés ou émergents, les gains de productivité massifs, les stratégies d’entreprises pour développer les ventes [ii], l’amélioration temporaire des rapports de force en faveur des salariés [iii], les politiques des États dans des contextes précis de leur histoire [iv] ont fait exploser le volume de ces échanges. Dans cette forme moderne du capitalisme, l’intensité de la création de richesse dépend en amont de la combinaison des facteurs (la norme de production), en aval du nombre de clients solvables prêts à consacrer une partie de leur budget pour l’achat de ces produits et de ces services.

Dans tous les cas, les rapports de force jouent un rôle crucial. Ils déterminent les prix payés pour le travail local ou sous-traité au loin, le coût des machines et le coût du capital : cette combinaison de facteurs définit le point mort propre à chaque entreprise. En aval, les rapports de force se fondent sur les relations de dépendance du client aux produits et aux services proposés, c’est-à-dire in fine les volumes vendus et le prix payé par les consommateurs.

Les grands gagnants de cette confrontation des rapports de force ont été les apporteurs de capitaux. Les besoins en financement sont élevés, entre les investissements des entreprises et la consommation à crédit. Les risques pris ont été couverts en socialisant les pertes. Les grands perdants ont été les salariés (à l’exception de quelques cadres dirigeants) qui voient les gains de productivité se transformer en chômage et leur savoir-faire se banaliser.

Entre les deux, l’économie réelle est prise en ciseau, mis à part pour les entreprises dominantes à même de peser sur le coût des facteurs de production, d’établir une forte dépendance de leurs clients, et de pratiquer l’optimisation fiscale à grande échelle. Pour une majorité des entreprises, le point mort est relativement élevé, les prix de vente sont contraints par des rapports de force défavorables, et dans un contexte de crise, le nombre de clients solvables est en diminution, ou du moins la part de budget qu’ils peuvent arbitrer baisse constamment.

La stratégie des entreprises est simple, il faut reconstituer les marges à tout prix : rechercher de nouveaux gains de productivité (automation, sous-traitance, production à l’étranger), remplacer progressivement le salariat par un travail payé à la tâche, exercer des pressions pour contraindre les salaires, mais surtout diminuer les charges et la fiscalité. C’est là que la question de la redistribution et des impôts revient en force.

À court terme, une telle stratégie peut se révéler gagnante pour une entreprise. À long terme, l’agrégation de ces comportements pose un double problème : elle impacte la consommation et le financement de la redistribution. La redistribution n’est pas seulement une assurance individuelle et une correction à un partage des revenus trop inégalitaires, elle est une garantie collective pour l’économie dans son ensemble. Elle maintient la consommation et les échanges marchands à un niveau plus élevé qu’ils ne le seraient sans l’existence de ces mécanismes redistributifs. C’est encore plus vrai aujourd’hui dans le contexte des politiques menées conjointement par les entreprises et les États, en d’autres termes, la redistribution contribue à la création de la richesse.

La réalité de ces dernières décennies, c’est l’érosion progressive de ces mécanismes de redistribution. Elle laisse de moins en moins de choix aux citoyens : recours aux mutuelles et assurances de santé, épargne retraite individuelle… La protection collective est rentrée de plain-pied dans le monde marchand. Le monde économique espère de nouvelles sources de profit et la reconstitution des marges, le monde politique, la réduction des déficits publics. Reste que ces systèmes ne sont pas accessibles à tous et ne couvrent pas toutes les situations.

L’exploitation au-delà de ce qui est renouvelable des aubaines et des ressources de la nature a aussi un coût, au même titre que les impacts environnementaux. Plus nous avancerons dans le temps, plus leur montant nous apparaîtra comme faramineux, compromettant le futur même de notre société. Si les États édictent quelques règles, celles-ci sont fortement limitées par le poids des lobbys. Les marchés du carbone font rentrer les droits de polluer dans la sphère marchande, avec des prix qui ne sont pas fixés en fonction des dégâts réels occasionnés à la société, mais par les rapports de force.

Enfin, on ne peut conclure ce tour d’horizon sans évoquer l’utilisation des infrastructures collectives (routes, chemin de fer, équipements collectifs…) et l’accès à l’enseignement. Ces coûts, autrefois mutualisés, financés par les impôts et gérés par la collectivité sortent progressivement de la sphère publique. La doxa libérale a imposé un peu partout la privatisation des services et des infrastructures. Un droit d’usage se substitue aux impôts, mais dans la réalité, ce droit est loin d’être égal pour tous. L’utilisation occasionnelle de la plupart des infrastructures n’offre pas le même pouvoir de négociation que celui des entreprises. Le citoyen paye le prix fort quand les entreprises réalisent un triple bénéfice : nouvelles sources de profits, accès à prix réduit aux infrastructures, et justification des demandes de réduction des charges et de la fiscalité. L’accès à l’enseignement suit la même logique. Si la complexité croissante des processus de production nécessite des compétences pointues, la banalisation des savoir-faire sur le plan mondial et des algorithmes de plus en plus sophistiqués limiteront à terme le nombre d’individus hautement qualifiés nécessaires pour faire tourner l’économie. Dans une perspective purement libérale, un enseignement supérieur accessible à tous a moins de raison d’être, les études payantes dans un système privé s’inscrivent parfaitement dans cette logique.

Derrière le discours des trolls sur les impôts se profilent d’autres réalités. Le maintien de l’ordre social a un prix, de même que l’utilisation des ressources communes, qu’elles soient naturelles ou mises en œuvre par la collectivité. Les mécanismes de redistribution sont une garantie à la fois individuelle et collective à la bonne marche de la société, ils doivent être financés. Les entreprises ont fait un choix, celui de réduire leurs coûts. Le discours de la « religion féroce » n’a retenu de la redistribution que l’aspect assurance individuelle. Pour aller au bout de cette logique, tous souhaitent transférer aux individus la responsabilité de se couvrir contre les risques et d’assurer leur propre formation. Quant aux entreprises, l’utilisation des ressources communes doit se réduire à un droit d’usage. Par la baisse des impôts, l’économie réelle espère restaurer ces profits et favoriser l’accumulation du capital, dans les faits, elle scie la branche sur laquelle elle est assise, entre point mort élevé et consommation en berne. Le monde politique en les soutenant dans cette voie ne touche pas seulement à l’idée de solidarité, il pourrait bien mettre à mal la cohésion de la société.

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[i] Dans son livre « Penser tout haut l’économie avec Keynes » aux éditions Odile Jacob

[ii] Le « Welfare capitalism » à partir des années 20 repose transforme les ouvriers en consommateur en payant des salaires plus élevés, le recours massif à la publicité et au marketing à compter des années 50 soutient la consommation,

[iii] Quelques périodes de plein emploi liées entre autres aux hécatombes guerrières, à la reconstruction et à la complexité technologique croissante qui nécessite une main-d’œuvre formée

[iv] Le contexte particulier de la concurrence entre blocs de l’Est et de l’Ouest qui pousse les États occidentaux à être des vitrines de l’abondance, la puissance des syndicats et des partis communistes, les politiques de transition voulue par des pays comme la Chine

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