Billet invité. À propos de KERVIEL : L’Affaire, que l’on ira liquider, par Zébu.
Ce que refuse de voir Zébu, c’est que désormais, et grâce à cette cassation – même cantonnée au civil, l’affaire redémarre à zéro et ce jusqu’aux condamnations pénales puisque rien ne nous dit qu’une possibilité de révision ne puisse apparaître dès lors que la Cour d’appel de Versailles daigne examiner sérieusement les manques flagrants qui apparaissent dans l’instruction vis-à-vis des responsabilités réelles de la Société Générale.
Zébu nous parle de « la force de la chose jugée au pénal » qui empêcherait nécessairement qu’il se passe autre chose à Versailles qu’un simple calcul de quantum de responsabilité dans la perte sur la seule base des éléments déjà présents au dossier sans nouvelle expertise et donc sans fait nouveau. Sauf que la Cour de cassation a bel et bien effectué ici un considérable revirement de jurisprudence (attesté par tous les juristes) en matière de responsabilité de la victime dans une affaire pénale, sans trop se soucier des conséquences éventuelles sur « la force de la chose jugée au pénal ». Et derrière une décision pareille il ne fait guère de doute que Versailles prendra tous les moyens possibles pour déterminer, à nouveaux frais, les responsabilités de chaque partie, i.e. « on repart à zéro ». Et si l’instruction du juge Van Ruymbeke s’avérait avoir été bâclée ou avoir été uniquement à charge, cela apparaîtra alors. Sans égard pour les dénis d’évidence de notre camarade Zébu ou les mugissements des conseils de la Société Générale…
Merci pour ces précisions. Quand on joue avec le noyau, ça peut faire mal. Ça me rappelle une de mes…