L’Etat amnésique, promoteur des CDS, par Alain Gauvin¹

Billet invité.

Après « L’Etat schizophrène, promoteur de la spéculation », voici l’Etat amnésique, promoteur des CDS, Credit Default Swaps ou, en français, des dérivés de crédit.

« Je crois que des produits dérivés (…) les CDS, doivent être au moins très très réglementés, rigoureusement réglementés et plafonnés ou bien interdits. C’est une position personnelle sur le plan des outils financiers que je soutiendrai, que je proposerai à Michel Barnier. » Ce n’est ni J2M, pour qui « le capitalisme financier a déconné grave », ni Jean Montaldo, dont le loisir est de dézinguer les « bandits de la finance », mais notre Ministre des Finances, la Dame qui voulait mettre les Français au régime bicyclette pour faire des économies d’essence, qui a osé articuler ces courageux propos.

D’aucuns soutiennent que la volonté du Ministre d’interdire les CDS serait limitée aux CDS souverains nus, c’est-à-dire les CDS ayant pour sous-jacent la dette d’un Etat, sans que les parties aux CDS n’aient une réelle exposition sur ladite dette. En d’autres termes, le CDS est dit « nu » car aucune des deux parties au contrat de CDS ne dispose, dans son bilan, de la créance souveraine constitutive de l’actif de référence dudit CDS.

Et pourquoi ne pas, en effet, interdire les CDS, si les maux qu’on leur prête sont démontrés. Les interrogations du très sérieux président de la FSA, Lord Turner, sur ces instruments ne doivent pas laisser indifférents.

Mais là encore, comme au sujet de la spéculation, nos gouvernants devraient se garder de tromper leur monde. Comment les pouvoirs publics peuvent-ils s’époumoner à prôner, dans la presse, l’interdiction des CDS, alors que, dans la loi, ils en font la promotion ? En voici la démonstration dans la lettre de la loi et dans l’esprit du législateur.

L’article 511-6 du Code Monétaire et Financier prévoit, au profit des OPCVM, le droit de réaliser des opérations de crédit, dérogeant ainsi au monopole bancaire. Pour le néophyte, cette disposition est indifférente. Pourtant, un premier élément suscite la surprise : en quoi un OPCVM, dont on rappelle qu’il a pour objet la gestion collective de l’épargne publique, peut-il être intéressé à réaliser des opérations de crédit, c’est-à-dire des prêts dont l’exécution est réservée aux banques ? La réponse n’est évidemment pas dans la loi, mais dans les travaux parlementaires riches d’enseignements sur les intentions des pouvoirs publics.

Ainsi, le Rapport du Sénat No. 206, du 12 mars 2003, nous explique, à la page 373, que si une dérogation au monopole bancaire en faveur des OPCVM est nécessaire, c’est pour leur permettre « explicitement de contracter des dérivés de crédit, dès lorsqu’ils [les dérivés de crédit ou CDS] seraient assimilés à des opérations de banque. »

Tout est dit :

– D’abord, le sénateur avoue son impuissance à définir les CDS, ce que l’on peut comprendre, même si, de cette impuissance, découle, pour partie, la crise financière. Pourtant, le député, lui, ne fait pas dans la dentelle, sûr de lui-même, il affirme que « désormais, en étant expressément autorisés à effectuer des opérations de banque, les OPCVM peuvent recourir aux dérivés de crédit. » (article 45)

– Ensuite, sénateur et député affichent clairement leur volonté d’élargir le panel des investisseurs, pouvant souscrire des CDS, à l’épargnant de la rue, c’est-à-dire le porteur de parts d’OPCVM.

Nous n’avons rien à redire à cette initiative, dès lors que l’épargnant en est clairement informé et y trouve son compte. Les CDS sont-ils nuisibles ? Evidemment non. Ils sont régulièrement fustigés dans la presse, et sur ce blog, comme les instruments du diable contribuant à la chute de la Grèce. Il s’agit d’un mensonge. On peut toujours, par des formules à l’emporte-pièce, prêcher que, souscrire une assurance incendie sur la maison de son voisin conduit le souscripteur à espérer que la maison dudit voisin brûle. Grotesque ! Aucune des belles âmes moralisatrices rend compte de la réalité grecque : le montant nominal de la dette grecque, sous-jacent des CDS, représente moins de 5% de la dette grecque totale.

On ne manque pas d’être surpris de constater, sur ce blog, dont les intervenants, anonymes ou non, pour la majorité, font preuve d’un esprit critique aiguisé et expriment de réflexions recherchées, afficher au sujet de la dette grecque une telle naïveté. Il est suspect d’être dupe, à ce point, des explications de nos politiques imputant la situation de la Grèce à d’invisibles spéculateurs, alors que les premiers responsables de cette tragédie sont les Grecs, eux-mêmes, gouvernants et peuple, mais aussi les pays leaders européens qui, par leur laxisme budgétaire, donnent le mauvais exemple aux « petits pays », ainsi que la Commission Européenne et cette farce d’Eurogroupe impuissants à imposer une discipline budgétaire aux Etats Membres.

Les CDS, qu’ils soient nus ou couverts, sont d’utiles outils qui complètent la palette des instruments d’assurance-crédit et élargissent les opportunités d’investissement en permettant à un investisseur de prendre une exposition, et d’en être rémunéré, sur un actif (une obligation par exemple) sans le détenir. Spéculation crieront certains ! Et alors ? Quel est le problème, dès lors que, ce qu’on nomme « spéculation » (et que l’on ne définit jamais), est génératrice de richesse : les spéculateurs prennent des risques qu’aucun autre investisseur n’est prêt à prendre, permettent aux assureurs d’indemniser les populations contre les grands risques (climatiques, pandémiques, etc.), créent des emplois et paient des impôts.

A vrai dire, la difficulté ne réside pas tant dans la spéculation, dont on ne se débarrassera jamais, mais dans le comportement moutonnier des marchés, l’absence de transparence, dont il est mensonger de soutenir que les CDS en font leur miel, et dans l’impuissance totale des autorités de tutelle, innocentes, pour partie : ce sont ces trois facteurs qui peuvent mettre à genou la Grèce ou l’Euro, pas la spéculation, ni les CDS, ni les dérivés.

¹ Avocat. Auteur de Droit des Dérivés de Crédit, Banque Editeur, 2003.

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111 réflexions sur « L’Etat amnésique, promoteur des CDS, par Alain Gauvin¹ »

  1. Bonjour à tous,

    Je voudrais intervenir pour revenir sur un phénomène soulevé par monsieur Gauvin et qui me semble indéniable : les Etats ont largement contribué (et même initié) au processus de dégradation auquel nous sommes parvenus –>

    1) les Etats ont renoncé à l’industrialisation pour des raisons probablement multiples et probablement complexes ;
    2) sans le faire de façon ouverte, sans jamais engager de débat public et politique sur la pertinence et la faisabilité de cette option politique, économique et sociale : une impréparation coupable dont les hommes politiques et les institutions sont entièrement responsables.

    Il en est résulté :
    1)un appauvrissement d’Etats structurés exclusivement autour d’une époque industrielle flamboyante (postulat de l’organisation sociale des pays dits industriels devenus sans industrie) et
    2) une nécessité de faire appel au crédit pour compenser la perte de richesse et garder l’illusion que « tout est comme avant ».

    C’est là que le système bancaire intervient : pour financer les dépenses des Etats qui n’ont plus les moyens d’assumer leur politique.

    J’ajoute que le système bancaire s’est, par nécessité, développé en même temps que le système de marché : les deux ayant contribué au financement privés et publics de personnes privées et morales, privées et publiques, appauvries définitivement et irrémédiablement.

    Ma dernière remarque concerne un fait, que je qualifierai d’à la marge (mais ce qualificatif n’engage que moi) : les banques et les très grandes entreprises (multinationales) ont bien sûr profité de la situation pour tirer leur épingle du jeu (en devenant quasi apatrides ; en exploitant la crédulité de la masse, son ignorance des affaires du monde, en exploitant le travail de millions d’êtres habitant les pays en développement ; se servant au passage sur la bête) ; honnêtement, qui peut leur reprocher d’avoir profité pleinement et excessivement des possibilités nouvelles qu’on leur a offertes sur un plateau ?

    Et enfin : s’il est légitime de blâmer les Etats, les banques, les multinationales, etc., il reste qu’il faut quand même s’interroger sur le processus d’industrialisation en lui-même : sur ce qu’il suppose d’exploitation minérale (à des fins énergétiques), de matières premières limitées et périssable, et, d’une façon générale de finitude des ressources de notre planète. Dans ce contexte, la notion de processus industriel n’est-elle pas une course effrénée vers un suicide collectif ?
    Je n’ai pas de réponse à cette question, mais il faut, ce me semble, quand même la poser.

    Cordialement,

    1. VB,

      Bonjour à vous. Permettez-moi de rebondir sur votre dernier paragraphe. Vous avez raison : il nous faut absolument nous interroger sur le processus d’industrialisation. C’est vital et primordial. Et il faut pousser la réflexion encore plus amont. L’industrialisation effrénée, le capitalisme forcené, la surconsommation, etc., sont des occupations que nos sociétés occidentales -à l’origine- ont trouvé pour passer le temps. Nous, individus sociaux occidentaux, avons caché le sens de notre vie derrière ces paravents.

    2. « les Etats ont largement contribué (et même initié) au processus de dégradation auquel nous sommes parvenus »

      Pas les Etats. Les gens qui étaient à la tête des Etats, nos élites au sens large. On n’accuse pas la voiture lorsqu’elle écrase des piétons, mais le chauffard. Le problème de nos Etats est qu’ils sont maintenant aux mains de gens n’ayant aucun sens de l’intérêt national, ils ne pensent plus qu’en terme de classe.

      « honnêtement, qui peut leur reprocher d’avoir profité pleinement et excessivement des possibilités nouvelles qu’on leur a offertes sur un plateau ? »

      Ces possibilités n’ont pas été offertes sur un plateau, elles (les gens qui étaient à leur tête, les élites au sens large) se sont battues pour les avoir. Elles se battent pour les maintenir. Après, on peut toujours dire que le fort a raison de profiter de sa force autant qu’il le peut face au faible. En ce qui me concerne, je me refuse à cautionner cela.

      « qu’il faut quand même s’interroger sur le processus d’industrialisation en lui-même »

      Je veux bien. Mais pendant ce temps, nos industries ne disparaissent pas, elles sont juste déplacées et vont profiter à d’autres nations (et à ceux de chez nous qui les bradent dans leur seul intérêt).

    3. Après réflexion, une chose reste quand même inexpliquée, autrement que par un cadeau gratuit fait par les Etats aux organismes bancaires privés : l’interdiction faite aux Etats de se financer auprès des banques centrales !
      Ce fait précis s’apparente à une vague scélérate ; quant aux politiques qui l’ont fait passer : c’est tellement énorme que : sans commentaire…

      Cordialement,

    4. @ Fab :

      « Bonjour à vous. Permettez-moi de rebondir sur votre dernier paragraphe. Vous avez raison : il nous faut absolument nous interroger sur le processus d’industrialisation. C’est vital et primordial. Et il faut pousser la réflexion encore plus amont. L’industrialisation effrénée, le capitalisme forcené, la surconsommation, etc., sont des occupations que nos sociétés occidentales -à l’origine- ont trouvé pour passer le temps. Nous, individus sociaux occidentaux, avons caché le sens de notre vie derrière ces paravents. »

      –> oui, vous avez parfaitement raison, il faut s’interroger.
      Mais j’ajoute que cette course à l’industrialisation n’avait pas seulement pour objet de s’occuper et de « passe le temps », mais été aussi et surtout due à la croyance passionnée en le progrès technique et la croyance en la machine, en ses capacités à créer un monde meilleur, plus facile, plus agréable –> l’industrialisation a partiellement rempli son rôle : la vie est plus confortable aujourd’hui qu’au XVIème siècle : nous avons l’eau courante, l’électricité, le chauffage, pouvons passer notre temps à aller nous promener aux 4 coins de la planète…
      Reste le vrai confort : le confort moral (plutôt en régression me semble-t-il), la régression du confort physique dû à l’appauvrissement, et les désillusions (nous avions préféré ne pas voir le prix à payer en terme d’exploitation écologique et humaine : mais la réalité nous rattrape)…

      Cordialement,

    5. VB,

      Je prêche dans le désert depuis si longtemps que je ne prendrai pas le risque de perdre un allié 🙂 ! Aussi la seule question qui m’importe est de savoir comment procéder pour que l’humain réapparaisse.

      Cela dit, il faut prendre garde à baliser correctement le chemin. Certes la course à l’industrialisation et ce qu’elle a impliqué et induit n’avait pas pour but de passer le temps et d’être une occupation, mais avouez qu’elle est bien tombée en matière de non-réflexion après les périodes de barbarie et de religiosité ! Et oui elle a permis de créer un monde meilleur, plus facile, plus agréable : pour nous en tout cas ! Nous avons l’eau courante : quinze personnes meurent chaque minute de n’avoir pas accès à l’eau potable. Nous avons l’électricité, le chauffage : que faisons-nous des déchets ? Etc.

      Bon. Oublions le passé.

      En avant donc ?

    6. @ moi :

      Oui, vous avez surement raison ; j’ai moi-même déjà fustigé, comme dirai monsieur Gauvin, les zélites, leur trahison et autre endoctrinement qu’ils nous servent au quotidien…
      Mais, mon objectif était aussi de mettre l’accent sur une certaine responsabilité collective, le seul aveuglement ou la seule ignorance des affaires du monde n’explique pas tout.
      Sur le détail, évidemment certaines catégories de personnes en ont tiré profit au détriment de la grande masse des autres et peut-être aussi au détriment d’eux-même si on considère qu’ils habitent la même planète que nous (à moins qu’ils n’envisagent d’aller vivre sur une autre planète, dont, de toutes façons, l’hospitalité ne sera pas acquise).
      De plus, j’exagère lorsque je laisse entendre qu’il est normal que certaines personnes aient profité des possibilités de domination qu’on leur offrait : ils auraient évidemment dû se modérer par eux-même, mais comme personne ne leur a mis de limite et que l’humain reste l’humain : sans contrepouvoirs… Je pense qu’il faut prendre en compte la nature humaine profonde qui n’a naturellement pas tendance à s’auto réguler (sans bonne raison je veux dire) : sinon, ça se saurait 🙂

      @ Fab :

      Je me demande, comme vous, comment faire pour que l’humain réapparaisse, et agrée à tous vos arguments : on a rejeté les déchets plus loin, et leur examen à plus tard => sauf que « plus tard » c’est maintenant… De plus nous avons été aveugles tant que les problèmes de l’industrialisation ne nous concernaient pas directement, maintenant, la cécité n’est plus de mise ; on commence juste à se déciller et comprendre les ravages écologiques et humains de la société industrielle (qui va avec la société de consommation).
      Et oui, vous avez sans doute raison de dire que l’avènement de la société industrielle est historiquement bien tombée : elle a permis, un temps, de canaliser les affects en assignant à chacun une place de petit robot bien occupé…

      Cordialement,

    7. @VB :
      Nous et nos institutions n’avons pas été capables de contrôler le personnel politique de deux SARL, le PS et l’UMP, qui ont laissé les plus ambitieux de leurs représentants décréter à notre barbe : « Nous sommes l’Etat ».

      Nous et nos journaux sommes coupables de ne pas avoir contrôlé nos élus dans leur travail de parlementaire et leur accoutumance aux crédits faciles. S’il fallait une preuve du laissez-faire et de l’absence de contrôle des élus par la presse, il suffit de constater qu’il n’y a plus qu’un journaliste en place à l’assemblée nationale au milieu d’une tribune libre destinée aux reporters. Depuis 20 ans, les journalistes politiques ont fuit l’assemblée pour consacrer les petites phrases assassines de politiciens en campagne sur les plateaux de télévision. La philosophie et l’analyse du travail des élus parlementaire a déserté les journaux.

      A petite échelle, nous les contribuables acceptons que les municipalités n’aient pas l’obligation de publier leurs comptes et élisons des repris de justice en guise de leaders éclairés qui eux-aussi tombent dans le piège du crédit facile.

      Derrière la complexité du droit se cache le déni de la Res Publica, comme si cela arrangeait tout le monde, et c’est là encore une catastrophe.

    8. @VB: « la nature humaine profonde qui n’a naturellement pas tendance à s’auto réguler (sans bonne raison je veux dire) »

      L’autorégulation existe chez tous les animaux. Question de survie, sélection darwinienne. L’hubris mène toujours à la chute, cela vaut pour les individus et pour les sociétés.
      Autrement dit, il faut s’autoréguler avant de se faire réguler. 🙂

    9. @ Bertrand et moi :

      oui et oui, en effet, mais maintenant que le constat est fait, quid ? J’ai lu quelque part que l’opinion publique française était vieille, apathique, atone, qu’elle ne réagissait plus… Ou nous a-t-on vraiment rogné les ailes ?

      Tout cela reste un mystère,

      Cordialement,

  2. à notre cher Alain Gauvin
    pourriez-vous nous donnez votre avis sur le commentaire sur la réforme de la saisine du conseil constitutionnel, ou celle de la justice, … ici exposé par Dominique Rousseau … ???
    (je ne sais pas trop pourquoi, mais en l’écoutant je n’ai pas pu m’empêcher de penser à vous) ,

    lien
    http://sites.radiofrance.fr/chaines/france-culture/dossiers/2009/regards-actualite/report_fiche.php?report_id=300010111&pg=pid
    « écoutez l’entretien en version longue »
    Dominique Rousseau, professeur de droit constitutionnel à Montpellier I et membre de l’Institut universitaire de France, est l’invité de ce troisième volet sur les élections régionales (05/03)

    1. J’ai écouté; c’était rès intéressant et, comme vous, « je ne sais pas trop pourquoi » vous n’avez pu vous « empêcher de penser » à moi. Bien cordialement,

    2. Merci Cécile, cet entretien de Antoine Mercier avec Dominique Rousseau
      est une merveille !
      Cher GAUVIN ALAIN, mon nom de guerre c’est : Dominique Bellina.
      Mais, que cela ne s’ébruite pas trop

  3. @Alain Gauvin :
    J’aime bien vous lire, vous suscitez la polémique.
    C’est le titre de votre billet qui est tranchant ! « L’Etat amnésique » ; L’Etat capitaliste est-il ce patient traumatisé qui a perdu la mémoire ? Dans notre histoire, a-t-il prouvé une seule fois que la sphère financière était pérenne au delà de 4 générations sans l’intervention de ses propres législateurs ? Est-il besoin de légitimer par le droit les CDS dans un système que les historiens pourront qualifier  » d’énorme et complexe arnaque à la Ponzi  » ?

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