Billet invité.
Le projet de sauvetage de l’euro prend une drôle de tournure. En premier lieu car les deux pays qui sont appelés à bénéficier à leur tour d’un plan de sauvetage continuent de chercher le moyen d’y échapper (pour un temps compté). En second parce que c’est au nom de la démocratie – afin d’éviter un abandon de souveraineté – que des mesures de rigueur accrues sont pour ce faire mises en vigueur. « Nous allons le faire par nous-mêmes sans que l’on nous y oblige » est le discours qui est tenu. En Italie, on voit par ailleurs monter une offensive contre le gouvernement de technocrates de Mario Monti téléguidée par un Silvio Berlusconi prêt à endosser le costume racoleur du sauveur de la patrie en danger en renouant avec l’histoire.
Trouver un habillage démocratique à une stratégie de désendettement perdante mais réaffirmée semble être le principal souci, maintenant que la BCE a défini un nouveau cadre pour son intervention, qui ne nécessite plus l’augmentation sans fin des moyens financiers du FESF/MES. Car elle est prête à agir sous conditions, à charge pour ces derniers d’en faire prévaloir les conditionnalités auprès des représentants des États nécessiteux. Joli partage des taches.
Dans un article publié par le Financial Times, Lorenzo Bini Smaghi compare cette intervention de la BCE – dont il vient – à une « bouée de sauvetage » qui lui est tendue. Ses modalités devraient selon lui « réduire les stigmates attachés à un programme d’ajustement », en raison notamment de l’abandon de la priorité de remboursement de la banque centrale par rapport aux autres créanciers, qui devrait contribuer à diminuer les tensions sur les taux des pays en cours de sauvetage. « La question importante est la légitimité démocratique des institutions responsables des décisions » poursuit-il, relevant que « dans ce cas, il s’agit de l’Eurogroupe. Soit il est considéré comme légitime, soit il doit le devenir aussitôt que possible. »
N’est-il pas normal que quelques hésitations se fassent sentir, alors qu’il a été choisi de poursuivre la stratégie de désendettement qui a déjà donné de tels piteux résultats ? Les dirigeants politiques ont le souci de rester en selle, de ne pas apparaître désavoués en raison de leur incapacité à maitriser une situation qui les a dépassés.
La polémique vite éteinte entre le gouvernement allemand et Mario Monti est exemplaire des préoccupations actuelles. Ayant déclaré au Spiegel « si les gouvernements devaient se laisser complètement brider par les décisions de leurs Parlements sans préserver leur espace de négociation, l’Europe risque davantage d’éclater que de renforcer son intégration », le président du conseil italien s’est entendu répliquer par Georg Streiter, porte-parole du gouvernement allemand : « les décisions des gouvernements doivent avoir une légitimité démocratique. La chancelière a conscience qu’en Allemagne les textes de loi doivent être soutenus par le Parlement et que celui-ci doit participer à leur élaboration », et a du ensuite assurer « n’avoir souhaité en aucune façon une limitation du contrôle parlementaire sur les gouvernements, qui, au contraire, doit être renforcé ».
Avec la Grèce, une nouvelle épreuve attend les dirigeants européens. Ils cherchent à échapper – une fois les partis de la coalition grecque au pouvoir parvenus à se mettre d’accord sur le programme complet de mesures de rigueur que l’on attend d’eux – à une perspective qui se dessine. Celle de devoir restructurer la dette grecque à nouveau, cette fois-ci au dépend de la BCE, des banques centrales nationales et du FESF (car le FMI, qui y pousse, ne peut pas être atteint).
Décidément, la stratégie adoptée n’est pas dans les moyens de ceux qui doivent l’appliquer. A cette contradiction financière de base s’ajoute désormais une autre plus politique : comment la faire accepter en lui donnant l’onction démocratique de rigueur sans en subir en retour le contre-coup ? Lors des épisodes précédents, les consultations électorales ont permis de sortir ceux qui étaient tenus pour responsables au profit de leur opposition. Qu’en sera-t-il au prochain tour ?
Par ailleurs, faire « rouler » aux bons soins de la BCE la dette souveraine d’un nombre de plus en plus grand de pays de la zone euro est-il une solution durable ? Comment sortir de ce schéma une fois que l’on y est entré et que la récession empêche de respecter les objectifs fixés par des plans de sauvetage en cascade ? Rien ne sera pour autant réglé, c’est toute la limite avouée par Mario Draghi de l’action de la BCE.
96 réponses à “L’actualité de la crise : ON RECHERCHE CAUTION DÉMOCRATIQUE, par François Leclerc”
ministère de l’économie et des finances
11 Décret n° 2012-956 du 6 août 2012 relatif aux modalités de déclaration par les redevables et de collecte par le dépositaire central de la taxe sur les transactions financières
12 Décret n° 2012-957 du 6 août 2012 relatif à la taxe sur les opérations à haute fréquence sur titre de capital
Honey Rietjesuiker (2:52)
MINISTÈRE DE L’ÉCONOMIE ET DES FINANCES
Décret no 2012-957 du 6 août 2012 relatif à la taxe
sur les opérations à haute fréquence sur titre de capital
NOR : EFIE1230482D
Publics concernés : redevables de la taxe sur les opérations à haute fréquence portant sur des titres de capital, au sens de l’article L. 212-1 A du code monétaire et financier.
Objet : détermination des seuils prévus par les dispositions des II et IV de l’article 235 ter ZD bis du code général des impôts.
Entrée en vigueur : en vertu de la loi, la taxe s’applique aux ordres annulés et modifiés à compter du
1er août 2012.
Notice : le décret précise les modalités d’application de la taxe sur les opérations à haute fréquence prévue
par les dispositions de l’article 235 ter ZD bis du code général des impôts. A cet égard, il prévoit, en premier
lieu, le seuil caractérisant une opération à haute fréquence sur titre de capital et, en second lieu, le seuil
au-delà duquel les opérations d’annulation et de modification des ordres sont taxées.
Références : le présent décret est pris pour l’application de l’article 5 de la loi no 2012-354 du 14 mars 2012
de finances rectificative pour 2012. L’article 58 S de l’annexe III au code général des impôts, créé par le
présent décret, peut être consulté sur le site Légifrance (http://www.legifrance.gouv.fr).
Le Premier ministre,
Sur le rapport du ministre de l’économie et des finances,
Vu le code général des impôts, notamment son article 235 ter ZD bis et l’annexe III à ce code ;
Vu la loi no 2012-354 du 14 mars 2012 de finances rectificative pour 2012, notamment le B du II de son article 5,
Décrète :
Art. 1er. – Le chapitre III du titre Ier de la première partie du livre Ier de l’annexe III au code général des impôts est complété par un article 58 S ainsi rédigé : « Art. 58 S. – I. – Le seuil mentionné au II de l’article 235 ter ZD bis du code général des impôts est fixé à une demi-seconde.
Le dépassement de ce seuil s’apprécie au regard du temps de latence séparant à titre habituel deux événements affectant un titre donné, entendu comme la durée séparant une instruction d’achat ou de vente du titre et une instruction visant soit à modifier, soit à annuler ladite instruction d’achat ou de vente.
« II. – Le seuil mentionné au IV de l’article 235 ter ZD bis du code général des impôts est fixé à 80 %. »
Art. 2. – Le ministre de l’économie et des finances et le ministre délégué auprès du ministre de l’économie et des finances, chargé du budget, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 6 août 2012.
Par le Premier ministre : JEAN-MARC AYRAULT
Le ministre de l’économie et des finances, PIERRE MOSCOVICI
Le ministre délégué auprès du ministre de l’économie et des finances, chargé du budget, JÉRÔME CAHUZAC
Si j’ai bien compris, ne seront taxés, que les opérations d’une durée inférieure à 1/2 seconde ?
Quelqu’un peut’il m’éclairer sur cette mesure;
Assiette exacte?
Taux ?
Périmètre d’application ? (France seule)
Revenu fiscal espéré ?
salut amigo,
sur cette mesure ci non, mais selon mes infos, ils réfléchissent également à plusieurs dispositifs visant à limiter la déductibilité fiscale des charges financières. A ma connaissance les pistes de réflexion sont au nombre de deux (l’option 1 est une usine à gaz, l’option 2 , plus simple, ressemble à un coup de rabot). Cette réflexion semble conduite dans l’urgence, avec une faible visibilité sur le rendement fiscal. Un de mes interlocuteurs (un de ceux qui sont de l’autre côté de la barrière mais bien introduit chez nous aussi) m’a confié que le rendement fiscal attendu tournait autoir de 4 milliards par an. Affaire à suivre, car ça s’agite, on dirait qu’il ya des soucis pour boucler les budgets!
» Le seuil mentionné au II de l’article 235 ter ZD bis du code général des impôts est fixé à une demi-seconde. »
Va falloir être drôlement vif 🙂
Pas le temps de balancer une baffe.
On est pas bien la, toi, moi et autres moralisateurs de la finance, à taxer ce qui est reconnu nuisible au lieu de l’interdire ?
Vous me direz, y’a du mieux, on est passé de la nano à la demie-seconde en fréquence acceptable de spéculation. Espérons tout de même que nous ne manquerons pas de liquidité. En tout cas ça fait plaisir de revenir à une échelle quasi humaine de la connerie, on va désormais pouvoir s’y installer fiérement.
A ce rythme, le retour de l’interdiction des paris sur les fluctuations de prix ne semble pas être au programme de ce siècle.
http://bruxelles.blogs.liberation.fr/coulisses/2012/07/le-jeu-trouble-de-reuters-dans-la-crise-de-la-zone-euro-encore-et-toujours.html
Bientôt, les dindons de la farce (les citoyens et autres salariés) n’auront plus d’ailes pour applaudir les trouvailles démocratiques des dirigeants européens.
de toute façon la récession empêchera de respecter les objectifs
on est parti pour la cascade et personne ne l’ignore
pour l’instant on coupe le fromage en part pour faire rire la vache qui rit à l’infini
Plus on y va lentement plus la rigueur prend les allures d’une habitude
et on teste les limites à ne pas dépasser pour ne tomber ni dans l’implosion ni dans l’explosion en espérant qu’un changement de conditions extérieures pourrait faire baisser la pression ou faire diversion
et alors tout serait à recalculer…. pour un nouveau délai
politique du ventre mou
parce que: pas de solution, sinon la dissolution lente en attendant la cristallisation autour d’une autre spirale de développement qui ne viendra que de l’intégration d’un autre niveau non encore défini.
de toute façon faudra passer par la case grosses difficultés
et les pauvres sont toujours plus doués ( c’est bien connu ils survivent à tout)
jusqu’où pourra t-on endurer la douleur de la casse mondiale
on attend de la démocratie qu’elle digère les pertes crées par ses dirigeants ( financiers ou politiques)
bon ok
mais si on doit garder les mêmes ( et là est un gros fondement de cette stratégie) que nous propose t-ils d’autre sinon continuer pareil
là est la question
au fond l’ensemble des peuples veut que ça dure comme avant mais en mieux ou au moins en moins pire
et le point d’achoppement démocratique est la capacité au changement par en bas et par en haut.
en gagnant du temps on gagne sur la restructuration de fond
de fonds?
que se passe t-il vraiment dans les arrières cours?
agitation autour des actions qui gardent du potentiel de rebond?
si le stress grandit par en bas et qu’en haut ils continuent de s’enrichir ça ne tiendra pas.
dans cette situation l’europe à une tradition d’explosion souveraine.
en moins de temps qu’il n’a fallu pour dire ouf les roumains on fusillé ciaucescu
donc pas d’identification du bourreau seulement le système comme paravent.
les acteurs de la situation doivent aussi jouer avec la capacité des peuples à être à la hauteur de l’illusion qu’ils ont d’eux-mêmes
ne pas dire aux peuples qu’ils sont des tas de gros niais infantiles qui vivent dans l’attente du sauveur ( cf en russie trois ans de goulag si tu la ramènes même en chanson sur ce thème, Poutine défenseur de l’orthodoxie on aura tout vu!)
la crise nécessite une prise de conscience responsable mais pas que d’en haut
donc jouer le facteur temps est important pour préparer l’opinion à des changements qui ne se feront pas sans douleur.
et on voit bien qu’ils ne sont pas prêts ( surtout en vacances et pendant les JO)
donc que nous prépare ton pour la rentrée?
c’est vers fin septembre que la situation devrait atteindre son degré de maturité
la sagesse du peuple serait-elle de laisser les politiques et les financiers se débrouiller de leurs problèmes entre eux? et de s’organiser à part
c’est ce que font une partie des grecs et des autres
et c’est ce sur quoi comptent justement ceux qui organisent cette situation d’attente
Concernant l’activation de plans de sauvetage qui jetteraient l’Espagne et l’Italie dans les bras de Troïkas à la mode Grecque, Monti et Rajoy ont un peu de temps devant eux, étant donné qu’ils n’ont pas besoin de faire appel au marché avant quelques temps (septembre ou octobre ?).
Mais il est clair que Draghi et Merkel poussent L’Espagne et l’Italie à appeler au secours au plus tôt, pour se mettre « en conformité » (c’est à dire sous tutelle). J’ai cru lire que Merkel fait pression en agitant le « chiffon rouge d’échéances électorales » qui pourraient amener des Eurosceptiques au pouvoir dans ces deux pays.
Belle profession de foi démocratique.
Pendant que j’y pense, une mise en perspective à propos des Eurosceptiques qui sont tant vilipendés (on devrait dire Euroseptiques, je vous épargne les autres qualificatifs), je me demande ce qu’on attend pour metrre au pas les pays de l’Union Européenne qui ont commis le crime de ne pas adhérer à l’Euro …
deux bons mois de match à commenter sans ballon sur l’herbe…
tenez le coup!
[…] Blog de Paul Jorion » L’actualité de la crise : ON RECHERCHE CAUTION DÉMOCRATIQUE, par Françoi…. […]
En lisant ceci, je revois le député européen Nigel Farage dire toutes ces réalités à Barosso, Van Rupuy et les autres…..Quelle hauteur ils avaient alors pour se permettre ne ne même pas le regarder….et encore moins l’écouter. Leurs sourires pédants et leur ego qui les faisaient flotter !
Dans la dernière vidéo, dans laquelle Farage ne mâche pas ses mots, le sourire de cette clique était coincé. On voit la peur sur leur visage quand on commence à leur dire qu’ils seront sans doute condamnés par les peuples de les avoir menés vers la misère….c’est tout simplement délicieux de decrypter cette peur rampante chez nos dirigeants.
A mon avis, mauvaise pioche.
Le Nigel ne semble pas un type convenable.
( En fait , le type connaît pas, mais UKIP
envahit les réponses lecteurs du Telegraph,
ni futé, ni mesuré . Jongoîsme .)
Quand un clown agressif agresse d’autres clowns
que peuvent-ils faire ?
délicieux, ravissant? Nigel farage délicieux ? à mâcher ses mots devient-t-on délicieux(-se) ? applaudissements à quoi ?
du délicieux ? kdo, Applause, lighthouse
http://www.youtube.com/watch?v=j12Ry9cUEkk
Nigel ? Oh boudi-con, Top-Quality là le porte-parole… Les héros c’est comme les rêves, n’est-ce pas valérie ? on a que ceux qu’on peut. Un triple zhéro en l’occurrence.
Je suis encore et toujours surprise de voir les humains faire exactement la même chose que ceux qu’ils condamnent, lol. Juger la pensée de l’autre idiote et estimer que seule la sienne est viable…..Les noms que je cite plus haut, Barroso et ses amis pensent comme vous : les peuples sont débiles, insultons les en passant dessus. Ils ne se donnent même plus la peine de cacher qu’ils se moquent de nous. Ils font ça à une échelle bien plus grande que la vôtre, mais le niveau est pourtant le même.
Vous avez raison, les gens comme vous détiennent la vérité, la délicatesse, la bienveillance, le sens du respect et l’intelligence nécessaire pour que rien ne change.
L’hyperclasse ultra-financière a détourné le financement keynésien de la social-économie productive à son profit. C’est une hyper-classe car jamais les niveaux de richesse n’ont été aussi élevés pour quelques milliers d’individus. Le niveau de richesse (stok de patrimoine) de cette hyperclasse dépasse le flux annuel de la production mondiale(PIB).Elle est ultra-financière car les oligarques de toutes les branches d’industrie à l’échelle mondiale structurent leur richesse en s’appuyant sur l’institution oligarchique par excellence qu’est l’ultra-finance trans-nationale.
Cette hyperclasse a domestiqué la grande majorité des media, une partie des économistes et scientifiques en général.
Son niveau de domination est particulièrement élevé dans la zone euro. Un début de remise sur pied démocratique aura lieu quand les Etats et services publics sociaux de la zone euro pourront se refinancer à taux zéro auprès de leurs banques centrales respectives comme le font les pays développés hors zone euro (USA, U.K.,Japon etc.).
Le jour ou la troïka deviendra la trouille-ika
Moi aussi je l’aime bien Nigel Farage, il ose ne pas courber l’échine devant les inféodés… Surtout dans l’un de ses combats contre baroso, van rumpuy, ashton, quand il dit ne pas les reconnaître car ils n’ont pas été élus, là, comment ne pas être d’accord avec lui ?
Et admettant que son style puisse heurter le les quelques vassaux qui le critiquent, Farage, lui, au moins, prends les risques pour clamer haut et fort son indignation, même sous la menace de rétorsion…
Chapeau bas, donc, Mister Farage, espérant qu’il fera des émules…
On va faire court sur ton Farage Pedrito perdido.
Un courtier (broker) en commodities t’vois c’que c’est ? Farage c’est son job, au berceau qu’on apprend ça chez les Farage.
Drexel Burnham Lambert ça te parle ? Une des 5 grosses banques d’investissement de WS avant sa liquidation en 90, Farage y était, jusqu’en 86. Pas d’bol.
Après ?
Credit Lyonnais (CL Rouse) dis donc, jusqu’en 94. J’te fais pas d’dessin.
Après ?
Refco, en 1994. Faillite et énorme scandale aux US en 2005. Se barre en 2003. Elu à Strasbourg dans la fosse à sceptiques d’ultra dretteux en 99…
Après ?
Natexis (Metals), en 2003. Marvelous Nigel !
Et un escroc financier Pedro, qu’est-ce qu’il fait quand il commence à être vraiment grillé ou en tous cas à sentir très fort le brûlé ? Escroc politique non ? C’est beaucoup plus facile crois moi, et si tu m’crois pas alors crois en ton pote Nigel. Il se permet même de s’en vanter. Vais te dire, l’aurait tort d’se priver d’abord et d’s’en priver ensuite, le Farage.
@vigneron: même un escroc politique peut dire l’heure exacte une fois par jour.
Si t’as besoin d’un escroc pour te chanter l’heure sur l’air du miroir, toujours la même, heure après heure – sauf à la bonne – et day after day, c’est ton problème. Ce mec est un coucou strasbourgeois de toutes mes forces comme disait l’Albert…
J’ai une horloge interne. Les montres et les coucous, je m’en fous. Je me tracasse uniquement de l’heure qu’il est, évidemment celle que me donne mon corps. Mais si t’as pas d’horloge interne, je peux comprendre que tu te tracasses autant des montres, de leur provenance, leur marque, etc.
« La monarchie dégénère ordinairement dans le despotisme d’un seul ; l’aristocratie dans le despotisme de plusieurs ; la démocratie dans le despotisme du peuple. », Montesquieu!…
Bonne citation mais hors sujet puisque nous sommes en train de sortir de la démocratie au profit d’une oligarchie technocratique qui prétend faire le bonheur des peuples mais malgré eux et sans leur consentement. Depuis au moins le 29 mai 2005!!!!
Mais ils n’auront pas le dernier mot puisque leur monstre technocratique : l’euro , est en train d’échouer!
… Dans le despotisme (soft) au nom du peuple.
Delphin vacances (un peu court)
Petit détail: on ne sait pas faire reculer les dettes! Quelle que soit la politique choisie. Rigueur ou relance, rien ne peut marcher. La possible restructuration implique la destruction de créances, bien sûr, avec, pour conséquence, des pertes massives pour certains.
Le « sauvetage » n’est pas autre chose qu’appauvrir davantage les plus pauvres!
surtout les plus pauvres évidemment
Ils changent le Monde
Je vous recommande vivement l’écoute de l’émission de ce 8 août http://www.franceinter.fr/emission-ils-changent-le-monde
idem
a la rentrée on va expliquer au bon peuple de chomeurs ( autrement que sur le mode punk) en quoi il est co responsable de la crise et qu’il faut bien qu’il prenne sa part dans la nécessaire transformation du système
inversion de situation le méchant financier coincé sans solution va renvoyer la balle par dessus la clôture en disant :
mais ce qui est arrive c’est de votre faute, si vous saviez vous occuper tous seuls à des trucs créatifs et sans conséquences si vous saviez trouver votre nourriture tout seuls, on n’aurait pas besoin de vous gaver pour que vous évitiez de vous battre, (et de me gâcher mes vacances 2012)
de toute façon le problème est que tous ces peuples exigeants et râleurs ne sont même pas à la page et qu’il va falloir les remettre en apprentissage, et les vieux devront se sacrifier parce que normalement c’est à ça que conduit la vieillesse, faire de sa vie un accomplissement sacrificiel plutot qu’attendre la mort pourvu qu’elle soit douce en prime. on veut des spécialistes pour construire le nouveau monde, les autres zou ! du vent.
vu comme le niveau au bac a baissé pour mieux conformer le consommateur ça va être difficile de convertir tout le monde d’un seul coup au niveau de sagacité optimal pour faire de notre société entière une tête chercheuse de solutions innovantes… et mercantilisables.
et si le bon peuple se sent bien assez benet pour obéir une fois de plus
le financier s’en sortira très bien
il aura transformé l’essence de la démocratie à son libre exercice du profit.
cf ils changent le monde jean marc Fornieri
interrogé avec moult prévenance compte tenu de sa gentillesse et son importance
http://www.franceinter.fr/player
mercredi 8 aout de l’an de grace 12 du premier millénaire
Trading à Haute Fréquence
Le Décret no 2012-957 du 6 août 2012 relatif à la taxe sur les opérations à haute fréquence sur titre de capital, s’applique à une loi votée en MARS 2012. Lequel article 235 terZD bis dit dans son titre II qu’il est nécessaire de rédiger un décret d’application pour la mettre en application. Ce qui vient d’être fait.
Le 235 ter ZD Bis considérait : Ce seuil ne peut pas être supérieur à une seconde.
Le décret lui prévoit « est fixé à une demi-seconde »
Article 235 ter ZD bis
Créé par LOI n°2012-354 du 14 mars 2012 – art. 5 (V)
I. – Les entreprises exploitées en France, au sens du I de l’article 209, sont assujetties à une taxe sur les opérations à haute fréquence portant sur des titres de capital, au sens de l’article L. 212-1 A du code monétaire et financier, réalisées pour compte propre par l’intermédiaire de dispositifs de traitement automatisé.
II. – Constitue une opération à haute fréquence sur titre de capital, au sens du I du présent article, le fait d’adresser à titre habituel des ordres en ayant recours à un dispositif de traitement automatisé de ces ordres caractérisé par l’envoi, la modification ou l’annulation d’ordres successifs sur un titre donné séparés d’un délai inférieur à un seuil fixé par décret. Ce seuil ne peut pas être supérieur à une seconde. Constitue un dispositif de traitement automatisé, au sens du présent article, tout système permettant des opérations sur instruments financiers dans lequel un algorithme informatique détermine automatiquement les différents paramètres des ordres, comme la décision de passer l’ordre, la date et l’heure de passage de l’ordre ainsi que le prix et la quantité des instruments financiers concernés.
Ne constituent pas des dispositifs de traitement automatisé, au sens du présent article, les systèmes utilisés aux fins d’optimiser les conditions d’exécution d’ordres ou d’acheminer des ordres vers une ou plusieurs plates-formes de négociation ou pour confirmer des ordres.
Un décret définit les modalités d’application du présent II.
III. – Les entreprises mentionnées au I ne sont pas redevables de la taxe au titre des activités de tenue de marché mentionnées au 3° du II de l’article 235 ter ZD.
IV. – Dès lors que le taux d’annulation ou de modification des ordres relatifs à des opérations à haute fréquence, à l’exception des opérations mentionnées au III du présent article, excède un seuil, défini par décret, sur une journée de bourse, la taxe due est égale à 0,01 % du montant des ordres annulés ou modifiés excédant ce seuil. Ce seuil ne peut être inférieur à deux tiers des ordres transmis.
V. – La taxe est exigible le premier jour du mois suivant celui au cours duquel les ordres annulés ou modifiés ont été transmis.
VI. – La taxe est déclarée et liquidée avant le 10 du mois suivant la transmission des ordres mentionnée au II sur une déclaration dont le modèle est fixé par l’administration. Elle est acquittée lors du dépôt de la déclaration.
VII. – La taxe est recouvrée et contrôlée selon les procédures et sous les mêmes sanctions, garanties et privilèges que les taxes sur le chiffre d’affaires. Les réclamations sont présentées, instruites et jugées selon les règles applicables à ces mêmes taxes.
NOTA:
Loi n° 2012-354 du 14 mars 2012 de finances rectificative pour 2012 article 5 II B : Les présentes dispositions s’appliquent aux ordres annulés et modifiés à compter du 1er août 2012.
Nous pouvons noter que l’Etat régulateur n’ignore en rien les mécanismes de la finance Internationale ni le fonctionnement de ses outils,
Que Bercy en ayant au préalable fixé à une seconde entendait les nombreuses voix qui lui demandait d’en faire en terme de régulation le moins possible..
Que Bercy prenant acte que « mon ennemi c’est la finance » réduit le temps à une demi-seconde !
Bercy peut-il mieux faire ??
Il parait dès lors que cette loi existe et dès lors qu’elle a ses décrets d’application que le débat politique ne peut plus être sur un objet conceptuel mais qu’il porte désormais sur des dispositions législatives et réglementaires autrement dit sur le fonctionnement de nos institutions.
La France reconnait le Trading à Haute Fréquence, et l’autorise avec les règles fixées par le 235 ter ZD Bis du CGI. Elle en fait une source de revenus !!
et va ya avoir assez de contrôleurs pour contrôler toutes les secondes?
86400
soit beaucoup d’emplois à créer…
ça risque de nous occuper à quelque chose qui mettra du beurre dans les épinards
même avec l’assistance de robots électroniques je pense qu’on n’en pas pas fini de jouer au gendarme et au voleur
surtout si dans la cour de récréation d’à coté les règles ne sont pas les mêmes
techniquement ils y ont vraiment réfléchi?
Oui bon, il y a une réalité qui existe en dehors de Bercy et dont il faut tenir compte. Ce sur quoi je m’interroge est : où sont les compteurs ?
Ici le principe de réalité, c’est UNE cotation toutes les 24 heures ….. même le 30 février. 🙂
Taxer la demi-seconde ou fermer la bourse ?
Ou l’on voit que du moment que tu payes (via une taxe) tu as le droit de tout faire, genre taxe carbone..
Bonjour
J’essaye de me procurer via Internet le livre « Principes des systèmes intelligents » de P. Jorion. Sans succès pour l’instant. Je sais qu’il est épuisé (je parle du livre 😮 ). Comment puis-je faire ?
Merci d’avance et désolé pour le hors-sujet
Attendre la prochaine édition.
Cette nouvelle édition est prévue pour novembre 2012 aux éditions du Croquant.
Le mensonge démocratique a encore de beaux jours devant lui, mais où sont les pépettes??? L’Eurogloupse ! s’enlise et les autruches serrent les fesses. Chacun le bout de son nez et pas plus loin, et vive les jeux olympiques !!! Là c’est du concret, les champions se défoncent pour nous donner des émotions télévisées.
Une seule solution, la dérive à l’aveuglette du coq à l’ane.
Le site Nanex a mis en ligne ce .gif qui permet de visualiser cette explosion, jour par jour de janvier 2007 à janvier 2012 :
http://bigbrowser.blog.lemonde.fr/2012/08/08/lexplosion-du-trading-a-haute-frequence-depuis-2007-en-une-image/#xtor=RSS-32280322?utm_source=twitterfeed&utm_medium=twitter
Oufti !…Comme on dit chez nous…
Clair …Qu’il y a « le feu au lac » !.. .:-)
Castoriadis:
La démocratie est impossible sans une rupture avec le capitalisme, ce que ne cesse de répéter Castoriadis. Une société autonome n’est pas une société capitaliste. Dans la société autonome il faut non pas une liberté mais une souveraineté du consommateur (non pas être libre de choisir entre les biens qu’on nous vend mais être libre de décider ce qu’il faut vendre et même produire). Une société autonome décide quelle est la part respective de la distribution du produit national entre consommation et investissement et quelle est la part que la société consacre à ce qui est public (éducation, transport, santé etc.) et quelle est la part que chaque individu aura de biens de consommation dont il fera ce qu’il veut. Une société autonome est donc planifiée. Ce n’est donc pas compatible avec le libéralisme économique, ce n’est pas non plus compatible avec le capitalisme. Castoriadis défend l’autonomie à tous les niveaux : politique et économique.
la finance va donc renvoyer la démocratie à sa propre conceptualisation dans une tentative suicidaire de réémergence?
Merci de nous rappeler ces propos de Castoriadis
Cela fait du bien de se dire que le monde pourrait être meilleur – dans une autre vie peut-être ?
Le totalitarisme communiste a tué l’idée de planification pour plusieurs générations.
Pourtant, entre planification totalitaire (dictature au nom du peuple) et libéralisme (dictature des marchés pour le profit d’une classe), il y a place pour une gestion sociale par groupes de pression concédant, projetant et régulant.
Delphin
La planification au service d’une oligarchie, quelle que soit son étiquette,
est l’ennemie de la démocratie, certainement !
Par contre la planification au service des besoins,
et dans le respect de l’écologie,
est plus d’actualité que jamais !
Actualité qui prend sens au rythme des désastres en cours.
Patience et action déterminée.
Baltic Dry Index falls 2.9% to 812 points
Update details:
– This is the 21st consecutive day of falls in the index; the previous reading was 836 points.
Print Source: Newswires
« On ne va jamais si loin que lorsque l’on ne sait pas où l’on va. », Rivarol 🙂
Tout a été fait pour construire l’Europe des banquiers , en se passant de l’avis des peuples , et quand le peuple a donné un avis défavorable ( exemple le référendum sur la constitution européenne en France , mais pas seulement ….) , ils se sont ‘ »assis » dessus !
Les « peuples » ne l’oublient pas et risquent de s’exprimer bien plus » méchamment » qu’un bulletin de vote , si ça continue dans cette voie , et à mon humble avis , c’est bien parti pour !
Caution démocratique ou opération de relations publiques pour faire passer la pilule aussi amère qu’inutile mais tellement rentable pour les financiers. Je penche pour l’opération de relations publiques avec beaucoup de pédagogie (propagande présentable) à la clé. Il s’agit de faire accepter aux peuples les décisions des « marchés ».
C’est une terrifiante soumission de la démocratie à la finance. Nous sommes dans les démocraties populaires de pays de l’est. Il y avait à l’époque une nomenklatura dans un régime totalement égalitaire qui savait exactement ce que le peuple voulait avant même que ce dernier en soit conscient.
Les anticommunistes primaires y voyaient l’action de la propagande.
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Article offert : Chris Marker-Cornelius Castoriadis : une leçon de démocratie
En 1989, Chris Marker filmait Cornelius Castoriadis. En hommage au cinéaste, disparu le 29 juillet, Mediapart vous propose la version intégrale inédite de cet entretien avec le philosophe, décédé en 1997. Son propos est plus que jamais d’actualité : la démocratie, tout simplement. Une démocratie authentiquement directe et populaire, sans détournement par les oligarques et les intérêts.
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La démocratie dans la langue de l’ennemi (L’Etat, les possédés qui le dirigent et ceux qui rêvent de s’en emparer) sonne un peu faux.
Pourquoi ne pas dire l’anarchie équivalent de la démocratie directe ?
Très bon article que j’ai envoyé à plusieurs adresses (je suis abonné)
@Marlowe: « Pourquoi ne pas dire l’anarchie équivalent de la démocratie directe ? »
Parce que ce serait accepter le détournement de sens opéré par les pouvoirs sur le mot « démocratie » et puis aussi parce que « anarchie » a des connotations négatives que « démocratie » n’a pas encore (ce qui ne saurait tarder si le mot réussit à être rendu à son vrai sens).
En fait, même « anarchie », tout connoté qu’il soit parmi le grand public, subit des tentatives de détournement de sens de la part des pouvoirs avec « l’anarcho-capitalisme ».
La BCE pourrait accorder des prêts spéciaux au taux de -5%sur 20 ans aux banques sous condition d’acheter de la dette publique zone euro, rien ne l’en empêche, l’insolvabilité serait vite réglée, planquée sous le tapis certes, mais « auto-fondante » à long terme.
coté démocratie les producteurs de légumes français ont décidé de ne pas rembourser Bruxelles des amendes liées aux aides illégitimes en matière de concurrence perçue de la part de la France.
Pas des amendes, Rahaha, le remboursement des subventions perçues entre 92 et 2002. Et pas à « Bruxelles » ce remboursement mais à l’État français qui les avait débloquées.
détail lexical
le résultat est le même
Détail lexical ? Entre des producteurs de légumes qui doivent raquer des amendes à Bruxelles et des coops fruits et légumes qui doivent rembourser des subventions à Paris ya juste un détail lexical ? Cela dit effectivemenr, à la fin on f’ra pas d’détail, c’est Paris (enfin ses créditeurs, avant le contribuable) qui paiera une deuxième fois ces 500 ou 700 millions de subventions plus intérêts, à Bruxelles cette fois, sous forme d’amende, comme d’hab.
L’Espagne a connu une bulle immobilière qui a généré de nombreux bénéfices pour l’ouverture de ce marché, avec des prix de l’immobilier bloquant toutes possibilités à la jeunesse d’accéder à un logement, de plus près de 50% soit la moitié des jeunes sont au chômage, et à aucun moment ils n’ont profité des croissances précédentes (niveau de vie bon marché).
Après avoir libéraliser des marchés, faire semblant de ne pas anticiper une crise du logement, qui de toute façon était inévitable, à présent ce sont les services publics et les salaires des fonctionnaires qui sont menacés. C’est une double crise de société, à la fois privé avec une baisse des emplois, et public avec une baisse de ses services. La rhétorique économique est toute trouvée, avoir de nouveaux segments alors que les produits sont massivements importés de l’étranger.
L’austérité imposée par les gouvernements est très drastique, en Angleterre, il s’agit d’amputer 25% des budgets, avec pourtant un endettement des ménages déjà très élevés, l’un des plus hauts au monde. Le TSCG, qui politiquement se veut sans la représentation citoyenne, avec un référendum populaire, a pour objectif de passer de 3% à 0,5%, le pacte que l’on peut qualifier d’instabilité. Une diminution si drastique des budgets n’est pas sans conséquence pour la consommation intérieure, elle est automatiquement récéssionniste.
Certains marchés spécialisés en production de masse en Europe et en Amérique du Nord ont été désindustrialisés, et les services qui étaient soit-disant la réponse, se délocalisent aussi (suivant le même rythme rapide), de plus les fruits des profits précédents n’aident pas dans le futur (par une faible répartition et une concentration des richesses). Il n’y a pas de débats sur les barrières douanières, qui ne profitent qu’aux multinationales (loin des problèmes des citoyens, et proche des traders, politiques ou des financiers), mais a contrario de dettes cavalières qui régressent le niveau de vie des populations.
» la stratégie du choc ou la montée d’un capitalisme du désastre » par Naomi Klein
Tout y est !
A lire et a diffuser sans réserves ( aux jeunes surtout ! )
Comment peut-on encore parler de démocratie, alors que ce sont les banquiers qui tiennent les rênes du pouvoir, le seul, le vrai: le pouvoir économique.
La gouvernance, c’est le gouvernement des banques, par les banques pour les banques.
Cette mauvaise farce n’a que trop duré, les peuples sont vraiment très patients pour ne s’être point encore révoltés.
Hors sujet.
Belgique. Une fissure a été découverte dans la cuve du réacteur n°3 de Doel, ainsi que de nombreuses autres anomalies. Il n’est pas exclu que la centrale ne soit pas redémarrée. La société néerlandaise qui a construit la cuve n’existe plus. Elle a fabriqué également celle de Tihange 2 et celles de 21 autres centrales dans le monde.
http://www.lesoir.be/actualite/belgique/2012-08-08/fissure-a-doel-le-reacteur-n3-definitivement-arrete-931119.php
Rappel : il existe 2 centrales en Belgique, avec un total de 7 réacteurs actifs, produisant 55% de l’électricité.
Des dysfonctionnements ont aussi été constatés à Tihange 1. Dont une fuite depuis une dizaine d’années dans la piscine de refroidissement du combustible usagé, incident qui ne fait l’objet d’aucune publicité ni de classement sur l’échelle Ines (parce que cela ne concerne pas le réacteur…)
Rappel : Tihange 1 est un des plus anciens réacteurs mis en service en Belgique (1975), il a une durée de vie théorique de 30 ans, il a été prolongé de 10 ans, et puis encore de 10 ans récemment, soit 50 ans prévus, jusqu’en 2025… Aucun réacteur de ce genre n’a été exploité jusqu’ici pour une durée supérieure à 43 ans. Les Belges vont donc servir de cobaye, dans une des régions les plus peuplées au monde… Quelles sont les probabilités qu’un événement majeur survienne dans un contexte de pressions sur la production (problèmes dans les centrales principales productrices) et du vieillissement des autres sites ??? Très hautes, bien sûr…
On n’a pas fini d’en parler…
@ERIX: Même sujet:
NUCLEAIRE AMERICAIN: UNE FAILLITE FINANCIERE ET ECOLOGIQUE:
Une décision de la cour d’appel du district de Columbia a demandé a la NRC – La commission des règlements pour le nucléaire américain – d’arrêter de donner des autorisations de constructions pour les usines nucléaires et du renouvellement de licences pour celles déjà construites, jusqu’à ce que la NRC trouve un moyen de stocker les déchets nucléaires autre que les stockage sur site jugés dangereux pour l’environnement et les populations.
Cette décision aura pour effet d’arrêter la construction de neuf réacteurs et de huit demandes de renouvellement de licence plus un permis de site.
Diane Curran, un avocat représentant les parties dans la cour d’appel, a dit qu’une étude approfondie de l’impact environnemental du stockage et d’élimination du combustible nucléaire irradié était nécessaire et attendue depuis longtemps.
Curran a déclaré dans un communiqué «Cette étude aurait dû être faite depuis des années, mais le NRC n’a cessé de toujours la remettre au lendemain.
Voir ici en anglais
en attendant ils font du gaz de schiste
une connerie contre une autre
tant qu’ils n’auront pas idée de se priver de grille pain…
« On n’a pas fini d’en parler…
Bien vu…Puisqu’un jour plus tard….La sûreté de 22 réacteurs nucléaires de huit pays va devoir être revue, après la découverte, en Belgique, de « potentielles fissures » sur la cuve du réacteur numéro 3 de la centrale de Doel, située près d’Anvers…..
http://www.lemonde.fr/planete/article/2012/08/09/soupcons-sur-les-cuves-de-22-reacteurs-nucleaires_1744086_3244.html
le 19 septembre sera chaud
Rumeur d’un gros crash prévu pour le 14-15 août, quelqu’un est au courant?
Rumeur = boule de cristal ou marc de café ?
@ noux,
Selon Paco Rabane, la Vierge Marie devrait louper son décollage cette année et s’écraser sur la capitale française. Ce serait pour ça qu’ils se sont tous repliés dans le Var.
Panique à Fukushima…
Des révélations surprenantes captées sur enregistrement des vidéoconférences, aux premières heures de la catastrophe nucléaire.
http://www.lepoint.fr/monde/video-la-panique-a-fukushima-08-08-2012-1494072_24.php
http://www.maxisciences.com/catastrophe-nucl%E9aire-au-japon/tepco-devoile-les-images-de-reunions-d-039-urgence-tenues-pendant-fukushima_art26076.html
hallucinant ces discussions entre japonais
totalement l’inverse du cliché des films çà l’américaine
tout juste si on élève d’un ton la voix pour dire que là vraiment tout de suite il faut prendre les choses en considération et agir
la culture japonaise, pas un pet de travers pas un cri, stoiquement calme et ce n’est pas redondant que d’associer les deux mots dans ce cas, ou alors sidérés derrière le masque de la courtoisie orientale
on le serait à moins
ceci dit j’ai tenté il y a trois mois d’avertir sur une cata en cours et ses conséquences concernant les abeilles, pisser dans mon arrosoir aurait eut plus d’effet sur mes tomates
je crois que nulle part on est prêt pour la cata