CHYPRE, LA RÉVOLUTION MONÉTAIRE EN MARCHE, par Pierre Sarton du Jonchay

Billet invité

Toute la présente analyse de la faillite chypriote s’appuie sur un modèle informatique de la compensation des monnaies dans le bancor de Keynes. Si la dégénérescence des monnaies s’éternise depuis la crise des subprimes, c’est uniquement par l’avènement mondial de la ploutocratie. Il n’y a aucun obstacle moral, technique ou juridique à une résolution immédiate de la crise de globalisation du monde.

Mesure perdue de la réalité

À Chypre, les banques sont fermées depuis une semaine. Elles sont en faillite. Pourquoi ? Personne ne sait ce qu’il y a vraiment dans le bilan des banques chypriotes. Il y a bien des dépôts qui font 4 ou 5 fois le PIB de l’île ; mais quelles richesses réelles y a-t-il derrière ces dépôts ? La zone euro a déclaré que le prix réel des actifs comptabilisés dans le bilan des banques chypriotes est au moins inférieur de 10 % au prix nominal des passifs. Dépôts et emprunts bancaires sont sans contrepartie au présent et au futur.

En demandant la taxation de tous les dépôts, la troïka déclare que les comptes en euro sont fictifs dans les banques chypriotes à hauteur de 10 % de la valeur nominale de l’euro. Les « autorités monétaires internationales » constatent également que l’État chypriote n’a pas les ressources budgétaires qui permettent de racheter la non-valeur des banques que, selon les traités de l’euro, il surveille et garantit.

Chaque État membre de la zone euro est propriétaire d’une partie du capital de la banque centrale commune. Cette part de capital de la BCE est le prix de garantie de l’émission monétaire et de la liquidité des banques dans la zone de communauté revenant à chaque État membre. Le traité monétaire de l’euro confie à chaque État, indépendant mais juridiquement solidaire, le contrôle et la régulation du crédit commun sur son territoire. Tout le capital de la BCE est consommable dans la défaillance d’un seul État membre…

Le droit qui ne dit pas la réalité

Tout en restant souverains et sans avoir d’organe de souveraineté commune, les gouvernements européens sont légalement solidaires de la solvabilité de tout le système bancaire en euro. Comme plusieurs souverainetés sont responsables du crédit dans une seule monnaie, ce sont les organes bancaires du crédit qui contrôlent les souverainetés par le monopole de mesure de la liquidité qui leur est attribué. L’euro est une monnaie d’intérêt privé au service des finalités privées.

La troïka a donc constaté que le gouvernement chypriote ne fait pas son travail ; que la BCE accorde des crédits au système bancaire chypriote sans mesurer son crédit réel ; que les institutions européennes n’édictent pas de règles efficientes de régulation de la monnaie, du crédit et des budgets publics ; qu’enfin toute la zone euro n’a pas les moyens de racheter ses pertes à Chypre.

Contrairement aux affirmations des traités européens, la réalité de l’euro ne repose pas sur la mutualisation des responsabilités financières des États et des banques de la zone euro : il n’y a pas de loi de répartition de ce que l’euro fait gagner ou perdre. La faillite de Chypre est en rationalité du fait, la faillite du système bancaire et monétaire européen d’intérêt privé.

Le discours à nouveau comparable à la réalité

La déroute de la monnaie privée est désormais officialisée par la BCE, la Commission européenne et le FMI, dans la demande de taxation des dépôts bancaires à Chypre. Pour que cette taxation, qui ne peut plus être évitée, ait vraiment lieu, seulement à Chypre et non dans toute la zone euro, un dispositif technique est mis en place qui « sort » Chypre de la zone euro. La zone euro n’existe plus selon ses traités fondateurs mais selon une nouvelle organisation empirique qui rétablit la nature publique commune de la monnaie.

Forcés par les réalités consécutives à la « crise des subprimes », les Européens improvisent le nouveau système monétaire et financier sur lequel se reconstruira l’économie politique du monde. La parité réelle de l’euro dans les banques de Chypre est forfaitairement estimée à 90 % de sa parité nominale. Les prix de l’économie chypriote sont forfaitairement dévalués de 10 % dans les mains privées au profit de l’État. Mais cette réalité n’est pour le moment pas compatible avec la réouverture des banques chypriotes à la parité d’1 euro chypriote pour 1 euro continental.

Si les banques ouvrent de nouveau à Chypre, tout le monde se précipitera pour retirer ses dépôts en papier ou pour transférer ses fonds dans les banques euro hors de Chypre. Une frontière de change a donc été rétablie autour de Chypre : un dépôt ne pourra sortir de Chypre qu’en payant à l’État chypriote sa quote-part forfaitaire de perte de 10 % de l’euro chypriote.

La réalité échangeable contre bien commun

Le droit rétabli du change monétaire convertible en prix réel du capital interdit l’exportation des pertes monétaires en capital. Chypre ne peut plus leurrer le système bancaire en euro qui ne peut plus leurrer les citoyens de Chypre. Le contrôle public des changes et du capital va réalimenter le budget chypriote de l’État de droit à Chypre. La possibilité du calcul économique de la réalité est rétablie.

Le financement même de l’État de droit chypriote va révéler la dépréciation de tous les actifs chypriotes pour le reste de la zone euro. L’euro non librement convertible au-dessus des frontières politiques devient la mesure de la compétitivité de l’économie chypriote afin que les dépôts en euro chypriote aient une valeur nominale égale à leur valeur réelle. À Chypre, la finance réaligne la mesure de la richesse sur la réalité effectivement produite.

Sans le dire, la troïka établit à Chypre le contrôle du change et de la circulation du capital : elle rétablit la souveraineté du droit dans un périmètre économique identifiable. Le problème posé aux Chypriotes est donc le suivant : quelles lois les Chypriotes veulent-ils appliquer dans tous les règlements monétaires en euro chypriote ? Et le problème du reste de la zone euro : les nouvelles lois chypriotes seront-elles pertinentes hors de Chypre ?

La monnaie émise de nouveau de force par la démocratie

Les lois européennes ne sont plus pertinentes dans la réalité vraie, puisqu’elles ne permettent pas de contrôler le crédit public, le crédit bancaire et la légalité de tous les règlements effectués en euro nominal. Les Chypriotes sont donc restaurés dans la démocratie qui n’existe plus dans le reste de la zone euro ni dans le système du libre échange nominaliste mondialisé des biens non vérifiables.

Abandonnés par leurs créanciers, les Chypriotes sont obligés de reconstruire un système de responsabilité politique : délibération des citoyens sur la loi qu’ils s’appliquent à eux-mêmes et donc aux non-résidents déposants à Chypre ; calcul de l’impôt permettant à l’État de faire appliquer la Loi ; répartition des charges de production économique selon les capacités réelles et effective des citoyens ; solidarité de conception du bien individuel et collectif ; redistribution des richesses en fonction des obligations publiques de protection de tout citoyen.

La possibilité de démocratie est rétablie à Chypre par la nécessité financière de la monnaie ; il faut maintenant que les Chypriotes assument effectivement leur engagement forcé dans la démocratie. Et que les autres Européens tolèrent à Chypre la démocratie à laquelle ils ont renoncé. Concrètement, il faut qualifier juridiquement dans la loi chypriote et dans la loi européenne le nouveau régime monétaire de Chypre.

L’obligation rétablie d’assumer la loi qu’on applique

Si la zone euro considère que la nouvelle réalité chypriote est conforme à son régime communautaire de légalité, elle appellera « euro chypriote » la monnaie en cours à Chypre. Si la zone euro considère au contraire que la nouvelle légalité chypriote n’est plus conforme aux lois européennes, elle va devoir renommer les paiements en monnaie chypriote par le rétablissement de la livre chypriote.

La nouvelle démocratie chypriote pose la question du régime politique de la zone euro : ploutocratie financière ou démocratie confédérale ? Si la responsabilité de l’État chypriote est pleinement rétablie sur l’euro chypriote, la zone euro ne peut pas éviter d’interroger chaque État membre dans son périmètre de souveraineté sur la contre-valeur de l’euro chypriote en euro communautaire.

Il devient également impossible de laisser le pouvoir politique européen dans l’indéfinition de ses responsabilités financières propres par rapport aux pouvoirs politiques nationaux. L’avènement de fait d’un euro chypriote crée ipso facto un euro-mark, un euro-franc et une euro-peseta par rapport à l’euro nominal émis par la BCE. Un euro n’est plus nécessairement égal à un euro sur le territoire de la zone.

Une nouvelle expérience empirique d’économie politique

Aucun citoyen européen ne peut plus croire davantage que la finance que la convertibilité des euro-francs en euro-marks ne soit pas une question réelle et concrète entre l’économie allemande et l’économie française ; ni que le financement du budget européen de stabilisation de l’euro ne soit pas une question d’organisation politique de l’Europe ; ni que les gouvernements et la Commission européenne n’aient à prendre leurs responsabilités sur l’illiquidité avérée du système bancaire mondial.

Le paradoxe de la faillite chypriote est qu’elle offre à l’euro l’option de sa conversion en véritable système monétaire ; c’est-à-dire en système politique et juridique où la monnaie mesure l’application des droits humains en lieu et place des bénéfices privés de la ploutocratie. Or le contrôle des changes et la taxation des dépôts créent à Chypre une réserve publique de change qui vient justement garantir la stabilité des crédits en monnaie. La fiscalité nationale redevient la condition de réalité du capital.

En technique financière et monétaire, la taxation des passifs bancaires est un capital financier public dans lequel les autorités légales puisent le financement de la régulation publique de l’équilibre des prix. Le contrôle des changes prélève une taxe sur les entrées et sorties de capitaux afin d’assurer la légalité intérieure de tous les prix. La conformité au droit de tous les règlements en monnaie redevient la fonction réelle de la souveraineté.

L’intérêt public à l’universalité économique des biens

À Chypre, la valeur réelle de l’euro sur un territoire donné devient explicitement le crédit public de l’État souverain à appliquer le droit au bénéfice de tous les citoyens. Dans le système inauguré à Chypre, les primes de change captées par les banques sur l’instabilité monétaire deviennent des primes de crédit sur la dette publique de l’État et des collectivités publiques. Et les dettes publiques deviennent le prix officiel de la capitalisation des banques au service de l’économie réelle.

Au lieu de prétendre que la rentabilité économique est un jugement de quelques privilégiés disposant du bien public du crédit, la délimitation des périmètres de responsabilité publique sur la légalité des paiements en monnaie permet une mesure précise du prix du crédit. L’intérêt public et l’intérêt privé se garantissent réciproquement.

À l’affrontement libre et non faussé des intérêts privés, se substitue la régulation publique des intérêts particuliers égaux en droit. Un tel miracle peut-il se produire sans la responsabilité financière de l’État de droit à la fois local, national et européen ? Une telle responsabilité est financièrement réalisable par un marché public central des primes de crédit de tout ordonnateur du bien commun.

Le prix mesurable de la réalité

Contrairement aux postulats économiques libéraux qui détruisent l’euro, la responsabilité financière de l’État de droit n’est pas réalisée par des lois abstraitement communes. Sans les États nationaux réels, la loi formelle ne transforme pas l’économie en réalité. Sans la monnaie nationale, la loi internationale ne produit pas de réalité économique. Sans réalité économique, la monnaie nationale convertible en monnaie internationale est une fiction vide de vérité humaine.

Le système monétaire international est en déroute par absence de vrai marché monétaire. Nulle part dans le monde ni nulle part dans la zone euro, il n’est possible de confronter le prix de la monnaie à la réalisation économique des droits humains. Les marchés financiers « hors sol » ne connaissent aucune réalité mesurable. La loi du marché sans loi politique n’indexe pas la monnaie sur l’équilibre économique des prix du travail, du capital et de l’assurance publique de la légalité financière.

Un vrai marché de l’euro est un marché où n’importe quel pouvoir politique local, national ou communautaire est responsable d’une loi effectivement appliquée ; où l’égalité de droit est effective entre la personne privée, la société transnationale à finalité économique et la personne publique d’intérêt général. Dans un tel marché, la fiscalité est une prime de change indexée sur le risque négociable d’injustice entre toute offre et toute demande.

Économie publique de la justice réelle

Pour que le prix de la justice dans un marché donné soit partie intégrante du prix négociable de tout bien, il n’y a pas d’autre moyen que de “fermer l’économie” au sens keynésien du concept : la fonction financière du pouvoir d’État dans une économie fermée est d’appliquer le droit par la fiscalité. La fiscalité est la mesure financière sur chaque transaction de la part du prix revenant à l’assurance publique de la justice entre les citoyens résidents ou non résidents.

Une économie fermée n’est pas une économie nationale ou régionale enfermée dans des frontières physiques mais un espace homogène de droit sous la responsabilité d’un gouvernement commun. Une économie fermée applique la justice entre les citoyens en mutualisant le risque du droit étranger contenu dans les importations et dans les crédits internationaux.

En rétablissant des frontières financières contre le postulat libre-échangiste de la zone euro, Chypre obtient le moyen de reconstruire une démocratie réelle qui ne soit pas le jouet des manipulations ploutocratiques de la monnaie. La zone euro obtient malgré elle la même opportunité de se refonder en première démocratie multinationale réelle du monde.

Prix de l’existence du bien commun en monnaie

Dans sa théorie de l’économie réelle, Keynes a fourni la théorie politique de la monnaie construite sur le modèle de la compensation multinationale du crédit en étalon monétaire international. Au lieu d’être limitée à des paiements nominaux, la compensation keynésienne adosse toutes les réalités économiques à leurs prix convertibles par le marché. Les différents degrés de nationalité des prix sont compensés dans une monnaie internationalement neutre.

Appliquée à l’euro, la compensation keynésienne consiste à échanger non pas seulement des dettes entre banques, mais tous les prix comptant et à terme de ce que produisent les États, les collectivités publiques, les entreprises privées et les citoyens vendeurs de leur travail. Mis en concurrence d’intérêt et non de droit sur un même marché d’information économique, toutes les catégories d’acteurs vendent et achètent les biens et services à égalité de condition.

La distinction par la monnaie de l’intérêt et du droit produit dans la compensation une concurrence sur les choses par l’assurance entre les personnes. La puissance publique assure le crédit par le prix collectif du travail. La puissance publique achète par la protection des personnes et des solidarités sociales la rentabilité humaine du travail. Les banques et les entreprises produisent la réalité sous-jacente au crédit par la capitalisation du travail. Les personnes physiques achètent leurs besoins par le prix de leur travail. Les besoins humains sont objectifs, évalués en biens et services demandés par la société politique dans la compensation.

Abandonner la politique des mythes économiques

La monnaie keynésienne restaure la politique monétaire d’avant le capitalisme spéculatif : la monnaie est émise à proportion de la production engagée des richesses et non selon les anticipations non vérifiables des banques, des spéculateurs financiers et des acheteurs de voix électorales. La politique de cupidité financière a mis le projet européen d’unité politique dans l’impasse ; elle offre aux démocrates de généraliser le sauvetage de l’euro en invention à Chypre.

Il suffit que la zone euro « ferme » son système économique par une compensation contrôlée exclusivement par la démocratie européenne. Chaque État national et chaque entreprise devient débiteur de la communauté des citoyens européens. Chaque citoyen devient créancier en crédit et débiteur en liquidité du Système Européen de Compensation à ouvrir dans l’actuel système des banques centrales.

La Commission européenne est mutée en gouvernement confédéral européen : elle est officiellement acheteuse de la prime d’assurance des budgets nationaux et du capital du système bancaire européen en euro. La fiscalité financière prélevée sur les flux compensés en euro devient juridiquement la prime d’assurance systémique de la monnaie des Européens.

Capitaliser l’intérêt général au bien commun

Toute autorité politique publique dépositaire d’un vivre ensemble acquiert dans la fiscalité compensée un capital de stabilité économique territoriale. L’objet des souverainetés locales, nationales et confédérale, l’assiette fiscale, les taux de prélèvement et les motifs d’imposition sont objectifs : déposés en compensation et garantis par la négociabilité de toutes les primes financières de crédit public.

Le gouvernement financier européen ne dépense rien par lui-même mais gère le capital d’intérêt général déposé en euros. La fiscalité financière propre à la confédération nourrit le budget d’assurance systémique de la démocratie européenne. Toute autorité publique, toute banque et toute entreprise est vendeuse de sa prime de crédit. Plus une entreprise est crédible dans ses engagements budgétaires de service, plus sa prime de crédit est achetée et plus son potentiel d’emprunt est élevé.

Moins une entreprise publique ou privée produit de biens et services réels en droit, plus sa prime de crédit est vendue et plus sa capacité d’emprunt diminue. Emprunter n’est plus un privilège d’extraterritorialité, de banque ou de gestionnaire politique mais un acte économique objectif fondé sur la démocratie positive. L’État fédéral européen a les mêmes droits et obligations que les États nationaux, mais son rôle spécifique est d’assurer l’euro, donc de comptabiliser le prix effectif des droits par le système financier.

Le capitalisme est mort, vive la démocratie

Le plan de sauvetage de l’économie politique européenne imposé à Chypre montre que la solution de la crise financière mondiale est la démocratie réelle. Mais la démocratie n’est pas réalisable si les citoyens ne l’exigent pas de leurs gouvernements. L’idéologie liberticide de l’échange mondialisé sans loi est morte à Chypre dans le simple constat de la réalité financière. Mais la réalité ne suffit pas à la démocratie.

La falsification de l’euro est explicite à Chypre. L’Europe est confrontée au choix radical de la dictature ploutocratique ou de la responsabilité économique des peuples par la monnaie. Les faits chypriotes démontrent clairement que l’intelligence humaine peut être sans limite asservie à l’illusion monétaire. Depuis la privatisation de la monnaie dans le capitalisme libéral, la spéculation politique, scientifique et technique est mieux rémunérée que l’innovation, le travail et le service du bien commun.

Fort heureusement, la cupidité nie la réalité qui finit par contredire la spéculation. Si l’Europe veut survivre autrement que dans l’esclavage financier consumériste, elle n’a pas d’autre choix que de reconstruire l’euro sur l’État de droit. Cela n’est impossible que dans la tête des prévaricateurs. La compensation est une procédure simple multiséculaire de l’économie du droit.

Le devoir européen de révolution

Si les citoyens européens ne demandent pas la démocratie, elle leur sera refusée par des ratiocinations financières et politiques. Si la démocratie peut renaître, l’Europe transformera le Conseil européen en syndic de faillite de l’ancien euro pour fonder le nouvel euro au service de la prospérité de tous. Le Parlement européen n’a plus de légitimité que comme assemblée constituante de la confédération européenne. La Commission européenne n’a plus d’autre pouvoir que de gérer le capital monétaire de la Société Européennes des Nations.

Nous ne pouvons plus nous raconter d’histoires : le capitalisme financier est cliniquement mort. S’il paraît encore vivant, c’est qu’il anesthésie l’intelligence humaine en achetant les consciences. Quel prix en euro les citoyens européens se donnent-ils ?

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